Conseil municipal

Compte-rendu du Conseil municipal du 26 mai 2005

27 mai, 2005 à 11:32 | Posté par

Ce fut une séance plutôt tranquille hier soir au Conseil municipal. Au programme 36 délibérations. La séance a duré 1h40. On dénombre 15 absents et un public un peu plus nombreux que la dernière fois.

Un compte-rendu nettement plus exhaustif est disponible sur le Forum aulnaysien. Voici ce qui a retenu mon attention, malgré la chaleur et l’absence de climatisation:

– Création et élection de la commission municipale compétente en matière de délégation de service public.

Les titulaires de cette commission sont Mmes Pressi, Perrin, Verschueren, Nicot et Flauw. Leurs suppléants sont M. Colmant, Mmes David, Ogier, MM. Michel et Gente.

– Dérogation exceptionnelle au repos dominical à la société Someto pour effectuer des travaux dans l’usine PSA. Cette demande concerne 5 personnes dans la période du 1er juillet au 31 décembre 2005.

– Subvention de 150€ pour l’année 2005 à l’association Atelier Théâtre d’Aulnay.

– Mise à disposition d’un local communal du Cap à l’association Atelier 7 pour proposer une enceinte de restauration.

– Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de 200 470 € pour l’année 2005 pour le fonctionnement de l’Ecole Nationale de Musique et de Danse.

– Transformation des établissements d’accueil des enfants de moins de 6 ans en multi-accueil. Modification de leurs règlements.

– Subvention exceptionnelle au collège Claude Debussy de 800 € pour un projet pédagogique en direction de 48 élèves (6ème et 5ème) qui a pour objectifs la découverte et l’immersion dans la culture anglo-saxonne et une pratique en situation de la langue anglaise.

– Participation de la ville à hauteur de 586 €/enfant aulnaysien pour l’année scolaire 2004/2005 à l’institution privée l’Espérance.

– Création d’un tarif journalier en remplacement des tarifs forfaitaires pour les accueils périscolaires. Révision des participations familiales aux activités des centres de loisirs. Création d’un tarif spécifique pour ces mêmes activités pour les enfants porteurs de handicap ou bénéficiaires d’un protocole d’accueil individualisé.

– Permis de construire sur la parcelle BT 293 d’une surface de 2 117 m² pour l’agrandissement de l’école maternelle Gustave Courbet, 99 rue Arthur Chevalier.

– Décalaration de travaux pour l’installation de bureaux provisoires sur le stade Vélodrome pour les dirigeants du club de football CSL, sur la parcelle DO 5 d’une surface de 119 982 m².

– Déclaration de travaux pour l’installation de bureaux sur le stade Balagny pour les animateurs du club canin, sur la parcelle DX 4052 d’une surface de 60 923 m².

– Demandes de subventions auprès de la DRAC et du Conseil général pour des travaux de restauration du choeur et du transept de l’Eglise Saint-Sulpice.

– Signature du marché concernant la restructuration du Vieux Pays. Le lot 1 "Travaux de voirie et réseaux divers" est attribué à la société Colas IFD Normandie Agence SMPRB pour la somme de 1 631 498,26 € TTC. Le lot 2 "Travaux d’éclairage public" est attribué à la société BENTIN pour la somme de 267 738,34 € TTC. Le lot 3 "Travaux d’espaces verts" est attribué à la société JARDEM pour la somme de 209 714,77 € TTC. Le coût total de cette requalification de la rue Jacques Duclos du carrefour de la Ferme à la place de l’Eglise est donc de 2 108 951,37 € TTC.

– Organisation d’une randonnée cycliste et d’un concours de dessin sur le thème du vélo les 4 et 5 juin. Les prix pour le concours de dessin sont un vélo d’une valeur de 200 € et la publication du dessin dans Oxygène pour le 1er prix, 3 entrées à Disneyland d’une valeur totale de 111 € et des accessoires à vélo d’une valeur de 60 €.

– Renouvellement de l’adhésion à l’Association pour la Formation professionnelle et continue des organismes de logement social (AFPOLS). Montant de la cotisation: 75 €

– Demande de subvention auprès de l’Etat de 250 000 €, de la Région Île-de-France de 250 000 € et du STIF de 250 000 € pour l’aménagement de la rue Jules Vallès dans le cadre du comité d’axe Plan de Déplacement urbain de la ligne 615. Le coût total de l’opération est estimé à 897 000 €.

– Acquisition des parcelles AH 215 et 216 (56 ter et 58 rue Jules Princet), appartenant à la société SCI STP d’une surface de 98 m² au prix de 96 800 €.

– Définition des modalités de la ZAC en vue de l’aménagement du pôle de centralité du secteur ouest de la RN2.

– Renouvellement de l’adhésion au Forum français pour la sécurité urbaine. Montant de la cotisation : 1 700 €.

– Mise en place de caméras de surveillance dans les bus exploités par les Courriers de l’Ile-de-France (CIF). Coût de l’opération : 167 000 € HT.

Le prochain conseil municipal devrait avoir lieu le jeudi 23 juin.

Jérôme Charré

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