Résidence La Morée, Hadama Traoré demande à notre députée une enquête parlementaire

NDLR : Propos modérés pour les mêmes raisons que le commentaire de Ange, version XXL

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Notre députée est quelqu’un de serieux, elle n’a pas de temps à perdre avec [Propos modérés,veuillez rester courtois].

Jean Louis je m’étonne que vous relayez sur votre blog censé être de l’information de telles âneries. Je suis sûr qu’en ce temps pré électoral vous avez sous le coude des sujets bien plus sérieux que les élucubrations de ce [ Idem]

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@Ange ; Hadama Traoré, qu’on l’apprécie ou non fait partie du paysage politique aulnaysien. À ce titre, il est normal que nous informions nos lecteurs de ses actions.

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c’est dommage d’avoir modérer mes propos, adama traoré, avocat ou qui a fait des etudes de droit, ne sait pas comment intervenir aupres des bonnes perosnnes, c’est dommage…

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Hadama avec un H 😉

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Traoré dans le paysage politique ?
Vous faites rire tout le monde, cet individu n’a rien de politique, mais un agitateur qui n’a rien non plus de révolutionnaire

Alors pourquoi dans ce cas ne pas parler de votre « commentateur vedette » proche de Georgia Meloni et même de la sœur du leader d’un pays d’extrême Orient, qui est aussi membre d’identité-libertés.

C’est un politique lui aussi, vous avez récemment censuré un de mes amis à son sujet

Expliquez nous votre logique

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Je vous l’explique, sans souci. Monsieur Traoré est un acteur, le dénommé du dandy est un parleur. Vous insinuations envers lui n’engage que vous

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J’avoue que c’est un peu beaucoup en effet, presque pas un jour où M Traoré n’est pas signalé et surtout, ce n’est pas un homme politique…, besoin de reconnaissance , de ne pas passer inaperçu, c’est d’ailleurs le cas de nombreux individus aujourd’hui, des égos démesurés. Au fait, combien de voix récemment?

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NDLR : Propos modérés, des faits sans preuve sur Du Dandy’s

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⚖️ Analyse juridique approfondie : propos relatifs à la “résidence La Morée” (Aulnay-sous-Bois)

I. Les faits en cause

Cet article du site MonAulnay.com rapporte les déclarations d’un militant (Hadama Traoré), chef de file du mouvement « La Révolution est en marche ».

Ce dernier affirme notamment :

> “20 millions d’argent public sans facture” ;

“1,8 million d’euros volés à des copropriétaires” ;

“détournement de fonds publics de 300 000 euros” ;

“violation grave du Code de l’expropriation publique” ;

“2,9 millions d’euros de travaux non finalisés” ;

“refus de répondre des institutions (commissaires de justice, administrateurs provisoires, etc.)”.

L’article se conclut par une mise à distance du site :

> “Il semble que son combat soit ne soit pas suffisamment étayé, voire en partie erroné, soit bloqué en haut lieu.”

—

II. Sur la vraisemblance administrative des faits allégués

1. Le cadre du contrôle des dépenses publiques

En France, toute dépense de fonds publics (État, collectivités, établissements publics) est soumise à un triple contrôle :

Contrôle de légalité exercé par la préfecture (art. L.2131-1 et s. du Code général des collectivités territoriales) ;

Contrôle financier et comptable par le comptable public (art. 19 du décret GBCP n° 2012-1246) ;

Contrôle juridictionnel par la Chambre régionale des comptes (CRC).

Chaque paiement doit être appuyé par une pièce justificative obligatoire (facture, marché, ordre de service, procès-verbal de réception, etc.).

Le comptable public engage sa responsabilité personnelle et pécuniaire en cas de paiement sans justificatif.

2. Impossibilité juridique d’une dépense “sans facture”

Une dépense de 20 millions d’euros sans pièce comptable contredit les principes fondamentaux de la comptabilité publique :

> “Aucune dépense ne peut être payée sans être justifiée par une pièce probante constatant le service fait.”
(art. 19 du décret GBCP précité)

Aucun comptable public ne pourrait ordonner ni exécuter un paiement de cette ampleur sans justificatif.

Une telle irrégularité serait immédiatement détectée par la DGFIP ou la CRC.

Le préfet, bien que non payeur, aurait été alerté via le contrôle de légalité ou signalement d’anomalie.

➡️ Il est donc hautement invraisemblable, sur le plan administratif et financier, qu’une telle somme ait pu être “dépensée sans facture”.

L’allégation semble factuellement infondée ou issue d’une confusion entre engagements, subventions ou dépenses pluriannuelles.

—

III. Qualification juridique : la diffamation publique

1. Rappel du cadre légal

L’article 29 de la loi du 29 juillet 1881 définit la diffamation comme :

> “Toute allégation ou imputation d’un fait portant atteinte à l’honneur ou à la considération d’une personne ou d’un corps auquel le fait est imputé.”

Pour être constituée, la diffamation suppose :

1. L’imputation d’un fait précis,

2. Portant atteinte à l’honneur ou la probité,

3. Visant une personne identifiée ou identifiable,

4. Et diffusé publiquement.

5. Application aux propos du militant

Les éléments constitutifs sont réunis :

Les faits sont concrets (“20 M€ sans facture”, “vol”, “détournement”…) ;

Les personnes ou entités sont identifiables (la Ville d’Aulnay-sous-Bois, des administrateurs provisoires, commissaires de justice…) ;

Les propos sont de nature gravement attentatoire à la réputation ;

Ils sont publiés sur Internet, donc publics.

✅ En conséquence, les propos du militant relèvent de la diffamation publique envers des personnes morales de droit public et des professionnels identifiables (articles 29 et 32 de la loi de 1881).

—

IV. Les causes d’exonération : absence de preuve et défaut de bonne foi

1. L’exception de vérité (article 35 de la loi de 1881)

Elle permet à l’auteur de s’exonérer s’il démontre la véracité intégrale des faits.
Ici, aucune preuve documentaire (rapport, audit, jugement, décision administrative) ne vient corroborer l’existence de 20 M€ “sans facture”.

➡️ L’exception de vérité est inapplicable.

2. La bonne foi

Admise si quatre conditions cumulatives sont remplies :

1. But légitime d’information du public ;

2. Absence d’animosité personnelle ;

3. Enquête sérieuse préalable ;

4. Expression prudente et mesurée.

En l’espèce, le ton affirmatif et accusatoire (“argent public sans facture”, “vols”, “détournement de fonds”) manque de prudence, et aucune vérification préalable n’est démontrée.

➡️ La bonne foi ne paraît pas caractérisée.

—

V. Responsabilité du site MonAulnay.com

Le site ne reprend pas les accusations à son compte :

Il attribue clairement les propos à leur auteur (“voici ce qu’il en dit”) ;

Il exprime une réserve explicite sur leur véracité (“semble ne pas être suffisamment étayé”) ;

Il ne les valide ni ne les amplifie.

Ainsi, il agit dans le cadre du droit à l’information du public et du devoir de neutralité journalistique, bénéficiant de la protection de l’article 10 de la Convention européenne des droits de l’homme (CEDH).

➡️ Sa responsabilité pénale en diffamation serait hautement improbable, sauf démonstration d’une complicité active ou d’une volonté de nuire.

—

VI. Appréciation d’ensemble

Élément Analyse juridique Risque

“20 M€ sans facture” Fait juridiquement impossible au regard de la comptabilité publique Non crédible

Propos du militant Imputations diffamatoires sans preuve Risque élevé de diffamation

Bonne foi Non démontrée Exonération improbable

Responsabilité du site MonAulnay.com Relais neutre et prudent Risque faible
Rôle de la préfecture Ne peut pas “laisser passer” une telle irrégularité Aucun manquement établi

—

VII. Conclusion juridique

1. L’affirmation de “20 millions d’euros d’argent public sans facture” est incompatible avec les mécanismes légaux et comptables de la gestion publique française.

Elle ne peut être vraie, sauf fraude massive immédiatement détectable.

2. Ces propos, non étayés et manifestement invraisemblables, constituent une diffamation publique envers les responsables de la résidence et les institutions citées.

3. Le site MonAulnay.com, en rapportant ces propos avec distance et précaution, ne commet pas lui-même de diffamation, mais exerce son droit d’informer.

4. La préfecture, dans le cadre de son contrôle de légalité, n’aurait pas pu autoriser ni ignorer une dépense d’un tel montant sans factures : sa responsabilité n’est pas engagée.

—

⚖️ Synthèse finale

> Les propos en cause ne reposent sur aucune vraisemblance administrative ni sur aucun élément probant.

Ils imputent des faits graves, impossibles juridiquement, à des personnes identifiables.

En conséquence, ils constituent des imputations diffamatoires, dépourvues de fondement, susceptibles de poursuites au titre de la loi du 29 juillet 1881.

Le média qui relaie ces propos échappe à toute responsabilité, dès lors qu’il les présente avec prudence et distance.

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>>> Pour complèter le com d’Ange

Risques juridiques encourus par Hadama Traoré au regard de ses déclarations et de ses agissements, en particulier envers la magistrate et la députée Nadège Abomangoli.

Les textes juridiques applicables sont précisés pour chaque risque.

1. Risque de plainte pour diffamation publique
Texte applicable : Article 29 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.

– Faits concernés :
Hadama Traoré accuse publiquement (sur Facebook, dans des articles, et en interpellant la députée) :

La magistrate de la 5ème chambre du Tribunal Judiciaire de Bobigny de complicité dans des malversations financières (abus de faiblesse, prise illégale d’intérêts).

https://www.facebook.com/photo?fbid=1806490350232743&set=a.114144652800663

La députée Nadège Abomangoli de ne pas agir face à des détournements de fonds publics et des violations de la loi.

– Conditions pour que la diffamation soit constituée :

Allégation ou imputation d’un fait précis qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne visée.
Absence de preuve des faits avancés.
Publication publique (réseaux sociaux, médias, courriers ouverts).

– Sanctions encourues :

Jusqu’à 1 an d’emprisonnement et 45 000 € d’amende.
Dommages et intérêts pour préjudice moral et professionnel.

2. Risque de plainte pour harcèlement moral
Texte applicable : Article 222-33-2 du Code pénal.
Faits concernés :

Harcèlement répété envers la magistrate (plaintes répétées, publications régulières, interpellations publiques).
Harcèlement institutionnel envers la députée Nadège Abomangoli (demandes insistantes, accusations publiques, pression médiatique).

– Conditions pour que le harcèlement soit constitué :

Agissements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de vie, de travail ou d’exercice des fonctions de la victime. Ce qui est le cas ! Beaucoup d’attaques contre notre députée sur Facebook !

Atteinte à la dignité ou à la réputation de la personne visée.

– Sanctions encourues :

Jusqu’à 2 ans d’emprisonnement et 30 000 € d’amende.
Peines aggravées si la victime est une personne dépositaire de l’autorité publique (magistrate, députée).

3. Risque de plainte pour dénonciation calomnieuse
Texte applicable : Article 226-10 du Code pénal.
Faits concernés :

Hadama Traoré dénonce des faits graves (détournement de fonds publics, abus de faiblesse, violation de la loi) sans preuve tangible et en connaissance de cause (ou avec une légèreté blâmable).
Conditions pour que la dénonciation calomnieuse soit constituée :

Dénonciation d’un crime ou d’un délit à une autorité judiciaire ou administrative.
Faits dénoncés sont inexacts ou exagérés.
Intention de nuire ou méconnaissance volontaire de la vérité.

– Sanctions encourues :

Jusqu’à 5 ans d’emprisonnement et 45 000 € d’amende.

4. Analyse des accusations spécifiques de Hadama Traoré
« 20 millions d’argent public sans facture »Diffamation : Accusation grave de détournement de fonds publics sans preuve. »1.8 millions d’euros volés aux copropriétaires »Dénonciation calomnieuse : Allégation de vol sans preuve formelle (factures, expertises). »400.000 euros de frais de gestion facturés pour des appels téléphoniques »Diffamation :

Accusation de fraude sans justification détaillée. »Détournement de fonds publics de 300.000 euros »Dénonciation calomnieuse : Allégation de détournement sans preuve comptable ou judiciaire. »Travaux non finalisés, stop-cars fixés à la colle »Diffamation :

Accusation de malfaçon sans rapport d’expertise contradictoire. »Infiltrations d’eau non couvertes par l’assurance »Diffamation : Allégation de négligence sans preuve de la responsabilité des administrateurs. »Refus de l’ordre des Commissaires de justice de répondre »Diffamation :

Accusation d’obstruction sans preuve de la saisine formelle.

5. Que peuvent faire les victimes (magistrate, députée, administrateurs) ?
A. Porter plainte pour diffamation et harcèlement

Dépôt de plainte :

Auprès du Procureur de la République du Tribunal Judiciaire de Bobigny.

Preuves à fournir :

Captures d’écran des publications.
Copies des courriers et mails envoyés par Hadama Traoré.
Témoignages de tiers (collègues, copropriétaires, élus).

– Constitution de partie civile :

Pour obtenir réparation du préjudice moral et professionnel.

B. Demander un droit de réponse

Sur les réseaux sociaux :

Exiger un droit de réponse sur les publications de Hadama Traoré (article 6 IV de la loi pour la confiance dans l’économie numérique).

– Dans les médias :

Publier un démenti officiel dans les médias locaux (ex : Monaulnay).

C. Saisir les autorités disciplinaires

– Pour la magistrate :

Saisir le Conseil Supérieur de la Magistrature (CSM) pour obtenir un soutien institutionnel.

– Pour la députée :

Saisir le Bureau de l’Assemblée nationale pour signaler le harcèlement.

6. Conclusion : Hadama Traoré s’expose à des poursuites sérieuses
Hadama Traoré, en accusant publiquement et de manière répétée une magistrate, une députée et des administrateurs judiciaires sans preuve solide, s’expose à :

Une plainte pour diffamation publique (article 29 de la loi de 1881).
Une plainte pour harcèlement moral (article 222-33-2 du Code pénal).
Une plainte pour dénonciation calomnieuse (article 226-10 du Code pénal).

Les victimes (magistrate, députée, administrateurs) ont tous les outils juridiques pour le poursuivre et obtenir réparation.

Je pense que cela va bien comme ça, que cette personne s’occupe de ce qu’elle est compétente

—-

1. Profil psychologique : Un « justicier » en quête de reconnaissance
A. Narcissisme et grandiosité

– Sentiment de supériorité :

Hadama Traoré semble se positionner comme un « révolutionnaire », un « défenseur des opprimés », voire un « justicier » investi d’une mission quasi messianique. Ce type de discours révèle souvent un narcissisme grandissant :

Il s’attribue un rôle central dans la résolution de problèmes complexes (gestion de copropriété, corruption supposée).
Il utilise un langage dramatique et hyperbole (« 7 ans de prison ferme », « 1 million d’euros d’amende », « vol organisé »), ce qui peut traduire un besoin de se mettre en scène et de capter l’attention.

– Besoins psychologiques sous-jacents :

Reconnaissance sociale : Ses actions (plaintes, interpellations publiques, médias) visent à obtenir une légitimité et une admiration de la part des copropriétaires ou du public.
Contrôle : En s’érigeant en porte-parole, il cherche à dominer le récit et à imposer sa vision, ce qui peut compenser un sentiment d’impuissance dans d’autres sphères de sa vie.

B. Paranoïa et méfiance systématique

– Vision conspirationniste :

Hadama Traoré interprète les actions des institutions (justice, mairie, députés) comme des complots ou des systèmes corrompus. Cette tendance à voir des ennemis partout (magistrate, administrateurs, élus) peut relever :

D’un biais de confirmation : Il ne retient que les éléments qui confirment ses croyances (ex : « la députée ne veut pas agir » = preuve d’un « blocage en haut lieu »).
D’une méfiance généralisée, typique des personnalités paranoïaques ou des individus en détresse sociale.

– Projection :

Il accuse les autres de malhonnêteté ou de corruption, ce qui peut refléter ses propres tensions internes ou une culpabilité inconsciente (mécanisme de défense : « C’est eux les méchants, pas moi »).

C. Besoin de conflit et de victimisation

– Posture de victime :

Il se présente comme un combattant solitaire contre un système oppressif, ce qui lui permet de :

Rassembler des soutiens (copropriétaires mécontents, militants).
Justifier ses excès (diffamation, harcèlement) comme une « nécessité » pour « défendre les faibles ».

Cette posture est classique chez les individus qui tirent leur identité d’un combat, surtout s’ils ont un passé de frustrations (échecs professionnels, sentiment d’injustice personnelle).

– Addiction au conflit :

Ses actions (plaintes répétées, publications agressives) suggèrent une dépendance à l’adrénaline du conflit.
Le conflit lui permet de structurer son existence et de donner un sens à sa vie (« Je suis celui qui se bat contre l’injustice »).

2. Dynamique sociale : Un tribun populiste
A. Manipulation et leadership charismatique

– Techniques de persuasion :

Langage émotionnel : Il utilise des termes chargé (« vol », « escroquerie », « misère humaine ») pour provoquer l’indignation et mobiliser.

Simplification des enjeux : Il réduit des problèmes complexes (gestion de copropriété, procédures judiciaires) à des narratifs binaires (« les méchants vs. les gentils »).
Appel à la peur : « Si on n’agit pas, vous allez tout perdre » → Technique classique pour créer un sentiment d’urgence et fidéliser ses soutiens.

– Profil de leader populiste :

Il incarne le « sauveur » qui promet de rendre justice à un groupe (les copropriétaires) contre des élites corrompues (magistrats, élus).
Ce type de discours est efficace pour fédérer des mécontents, mais il repose souvent sur des promesses irréalistes et une diabolisation de l’adversaire.

B. Isolement et radicalisation

– Rejet des institutions :

Son refus de reconnaître les réponses institutionnelles (ex : la députée lui explique que sa demande ne relève pas d’une commission parlementaire → il interprète cela comme un « blocage ») montre une fermeture cognitive.
Il pourrait s’enfermer dans sa logique, rejetant toute information qui contredit sa vision.

– Risque de radicalisation :

S’il accumule les échecs judiciaires ou politiques, il pourrait :

Intensifier ses attaques (diffamation accrue, actions illégales).
Basculer dans un activisme plus extrême (blocages, intimidation).

3. Motivations profondes : Pourquoi agit-il ainsi ?
Besoins narcissiques. Recherche de gloire, discours grandiloquent, auto-proclamation comme « révolutionnaire ». Risque de surestimer ses capacités et de minimiser les risques juridiques.Compensation d’un sentiment d’échec. Combat acharné contre « le système » pour masquer des frustrations personnelles.Persévération dans des batailles perdues d’avance. Quête de sens transforme un conflit local (copropriété) en une « lutte épique » contre la corruption.Difficulté à accepter des compromis ou des solutions pragmatiques.Dépendance au conflit. Multiplication des plaintes, des publications polémiques, des interpellations publiques.Escalade dans la violence verbale ou les actions illégales.Mécanismes de défense-Projection (accuser les autres de ce qu’il pourrait craindre chez lui), déni de la réalité.Incapacité à évaluer objectivement la situation.

4. Comment réagir face à ce type de profil ?
A. Pour les institutions (magistrate, députée, mairie)

– Ne pas alimenter le conflit :

Répondre factuellement, sans émotion, pour éviter de lui donner l’impression d’une « victoire » (ex : « Vos accusations sont infondées, voici les faits »).
Ignorer les provocations : Ne pas entrer dans son jeu médiatique.

– Cadrer juridiquement :

Porter plainte pour diffamation/harcèlement pour poser des limites claires.

Communiquer publiquement (ex : communiqué de la mairie ou du tribunal) pour démentir ses allégations et rassurer les copropriétaires.

– Proposer des canaux officiels : Comme les services municipaux par exemple

Rediriger les doléances vers des médiations ou des audits indépendants pour désamorcer son discours de « complot ».

B. Pour les copropriétaires

– Éviter la polarisation :

Ne pas prendre parti sans preuve : Exiger des preuves tangibles avant de soutenir ses accusations.

Organiser des réunions neutres avec un médiateur pour discuter des problèmes réels (ex : qualité des travaux) sans tomber dans la paranoïa.

– Se méfier des promesses irréalistes :

Hadama Traoré promet des « victoires » rapides (enquête parlementaire, condamnations) → Rappeler les réalités juridiques (les procédures prennent du temps).

C. Pour l’entourage ou les médias

– Dénoncer les excès :

Les médias locaux (ex : Monaulnay) devraient éviter de relayer ses accusations sans vérification, sous peine de devenir complices de diffamation.

Mettre en lumière ses contradictions (ex : « Il accuse la justice d’être lente, mais ses propres procédures traînent depuis des années »).

– Encourager un débat apaisé :

Proposer des espaces de dialogue (tribunes, débats publics) où les faits priment sur les émotions.

5. Conclusion : Un cas d’étude en psychologie du complotisme
Hadama Traoré incarne un mélange explosif :

Narcissisme (besoin d’être le centre de l’attention).
Paranoïa (vision d’un monde divisé entre « bons » et « méchants »).
Populisme (discours simpliste pour mobiliser les foules).
Dépendance au conflit (le combat devient une fin en soi).

Son comportement n’est pas celui d’un « roi » ou d’un révolutionnaire, mais d’un individu en quête de pouvoir et de reconnaissance, prêt à instrumentaliser la colère des autres pour servir ses propres besoins psychologiques.

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En ce qui concerne notre blog, @Ange a bien précisé dans quel cadre nous avons publié ses écrits.

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