Conseil municipal du 24 janvier

Le prochain Conseil municipal aura lieu ce jeudi 24 janvier, dans la salle du Conseil au 1er étage de l'Hôtel de ville, à partir de 21h.
Comme d'habitude l'accès est libre. Vous n'avez pas le droit de prendre la parole en
cours de séance, mais vous pouvez discuter après celle-ci avec les élus.

Nous avons sélectionné deux points qui risquent d'être sujet à discussion:

• Composition du fameux conseil des droits et devoirs des familles pour lequel Aulnay est la deuxième ville de France à avoir crée un tel conseil.
• Approbation du Plan Local d’Urbanisme de la commune qui a subit un feu de critiques malgré la très discrète enquête publique. C'est dans un document de cette enquête qu'un service de la mairie avait publié un chiffre de population inférieur à 80.000 habitants, ce qui a lancé une vive polémique lorsque nous avons repris cette information. La tendance a depuis été contredite par l'INSEE malgré une "surévaluation" de ce chiffre crainte par les services municipaux.

ORDRE DU JOUR (qui n'a été publié que ce matin sur le site web de la municipalité):

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 janvier 2008

Présentation des décisions N° 3112 à 3209 inclus.
Adoption des Procès Verbaux des Conseils Municipaux des 27 septembre 2007 et 25 octobre 2007.

VIE ASSOCIATIVE :

- Location de salles – Campagne des élections municipales 2008.
- Versement de subvention aux associations :
. culturelles – Année 2008.
. militaires et d’anciens combattants – Année 2008.
. sociales et diverses – Année 2008.

ASSOCIATIONS – CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2008 :

- Attribution d’une subvention à l’association SADDAKA.

COMMUNICATION EXTERNE :

- Actualisation de l’adhésion à l’Association Union des Journaux et Journalistes d’Entreprise de France (UJJEF).

JEUNESSE :

- Mise en place de la billetterie au profit des Aulnaysiens âgés de 15 à 25 ans –Participation financière.
- Règlement intérieur de la billetterie municipale à destination des jeunes de 15 à 25 ans.

EDUCATION :

- Subvention municipale en faveur du projet « mini séjour à Port Bail » pour l’école élémentaire Nonneville 2 (1 classe de CP et 1 classe de CE1/CE2).
- Subvention municipale en faveur des projets éducatifs :
. Accueil Classe de Rugby du collège Pablo Neruda.
. Initiation à la pratique du Slam du collège Victor Hugo.
- Enseignement privé : institution Espérance – Participation aux frais de fonctionnement 2007-2008.

CULTURE :

- Maison de l’environnement – Tarifs année 2008 et suivantes.

ANIMATION CULTURELLE RETRAITES PERSONNES AGEES :

- Organisation de séjours vacances – Année 2009 – Marché de services
article 30.
- Foyers-Clubs – Convention portant organisation de cours de tir à l’arc à titre gratuit.

RESSOURCES HUMAINES :

- Modification de la valeur faciale du ticket restaurant.
- Indemnité de conseil au receveur municipal.

INFORMATIQUE :

- Matériel informatique réformé au 10 janvier 2008.

SPORTS :

- Réalisation d’une piste d’athlétisme couverte au stade du Moulin Neuf :
. Demande de subvention au Conseil Régional d’Île-de-France et mise à disposition gratuite aux lycéens.
. Demande de subvention à l’Etat.
. Demande de subvention au Conseil Général de Seine-Saint-Denis et mise à disposition gratuite aux collégiens.
- Réalisation d’un équipement sportif couvert au stade vélodrome. Demande de subvention au Conseil Général de Seine-Saint-Denis et mise à disposition gratuite aux collégiens.
- Subventions de fonctionnement aux associations sportives aulnaysiennes –Année 2008.
- Stade nautique – Création de tarifs supplémentaires pour l’activité
« Bébé dans l’eau ».
- Quartier La Morée : Construction d’un gymnase dans le secteur du vélodrome.

ASSAINISSEMENT :

- Quartiers Centre Gare et Morée – Opération voies diverses 2 – Appel d’offres restreint – Signature du marché.

VOIRIE :

- Quartier La Morée :
. Classement d’office des voies ouvertes à la circulation et des dépendances du Hameau de la Saulaie dans le domaine public.
. Classement d’office des voies ouvertes à la circulation dans le domaine public – Mitry – Ambourget.
- Opération de voirie 2008. Entretien des cours d’écoles – Mise en appel d’offres ouvert.
- Opération de réfection de voirie 2008 – Mise en appel d’offres ouvert.
- Quartier La Morée – Travaux de voirie : Retournement de l’école Ormeteau et aménagement définitif du parvis et d’un mail piétons allée des Pins, dans le cadre de la résidentialisation de la cité de Mitry – Appel d’offres ouvert.
- Quartier Plaine – Travaux de voirie : Aménagement de sécurité et de réfection de chaussée et de trottoirs rue Augustine. Mise en appel d’offres ouvert.
- Programme de renouvellement urbain – Dénomination de voies « Quartier de la Plaine ».

BATIMENTS :

- Quartier La Plaine - Construction de la salle polyvalente : Choix du projet suite à concours restreint :
. Signature du marché de maîtrise d’œuvre.
. Indemnisation des candidats.
- Travaux de réfection d’étanchéité de toiture terrasse dans différents bâtiment Mise en appel d’offres restreint.

ESPACES VERTS :

- Quartier du Parc - Aménagement paysager des berges du canal de l’Ourcq, lot 1 Voirie – Avenant N° 1.
- Contrat régional Réseau Vert – Avenant au contrat.
- Travaux de taille des arbres conduits en forme architecturée – Année 2008, éventuellement 2009, 2010, 2011 – marché à commandes – Mise en appel d’offres restreint.

RESEAUX :

- Enfouissement de réseaux EDF et France TELECOM – Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Île-de-France (SIGEIF) et la ville d’Aulnay-sous-Bois.

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE :

- Quartier Parc – Aménagement du Parc Faure :
. Appel d’offres ouvert – Signature du marché.
. Demande de subvention à l’Agence de l’Eau.
- Demande de subventions auprès de l’ADEME pour l’étude d’un plan de déplacements entreprises pour les zones d’activités économiques aulnaysiennes périmètre prioritaire des Garennes Mardelles, Fosse à la Barbière et Zone Hôtelière.

LOGISTIQUE :

- Acquisition de véhicules de type berline, fourgonnette, camionnette, camion - Année 2008 – Mise en appel d’offres ouvert.

SECURITE – PREVENTION :

- Composition du conseil des droits et devoirs des familles et désignation des représentants de la commune en son sein.
- Prévention de la délinquance : fonds interministériel – Actions 2007 –Convention d’attribution de subvention et avenant.

COMMERCE – ARTISANAT :

- Animation commerciale – Organisation de la troisième grande foire de printemps – Convention avec la F.A.A.C.A.S.

COMPTABILITE COMMUNALE :

- Garantie d’emprunt OPHLM – CDC – Opération de pose de volets roulants aux fenêtres de la résidence de Gainville.
- Garantie d’emprunt – Le logement Francilien – C.D.C. – Construction de
53 logements Ilot A, rue H. Matisse – Quartier Rose des Vents.

PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN :

- Convention régionale de renouvellement urbain.
- Avenant simplifié N° 4 à la convention ANRU du 17 décembre 2004.

ETUDES URBAINES :

- Approbation du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Aulnay-sous-Bois.

REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :

- Dépassement du coefficient d’occupation des sols pour les constructions remplissant des critères de performance énergétique ou comportant des équipements de production d’énergie renouvelable.

DEVELOPPEMENT TERRITORIAL :

- Quartier La Plaine – Candidature commune avec la ville de Blanc-Mesnil à l’appel à projet « IN EUROPE ».