Conseil municipal

Conseil municipal du 24 janvier

21 janvier, 2008 à 16:57 | Posté par

Dsc00889
Le prochain Conseil municipal aura lieu ce jeudi 24 janvier, dans la salle du Conseil au 1er étage de l’Hôtel de ville, à partir de 21h.
Comme d’habitude l’accès est libre. Vous n’avez pas le droit de prendre la parole en
cours de séance, mais vous pouvez discuter après celle-ci avec les élus.

Nous avons sélectionné deux points qui risquent d’être sujet à discussion:

ORDRE DU JOUR (qui n’a été publié que ce matin sur le site web de la municipalité):

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 janvier 2008

Présentation des décisions N° 3112 à 3209 inclus.
Adoption des Procès Verbaux des Conseils Municipaux des 27 septembre 2007 et 25 octobre 2007.

VIE ASSOCIATIVE :

– Location de salles – Campagne des élections municipales 2008.
– Versement de subvention aux associations :
. culturelles – Année 2008.
. militaires et d’anciens combattants – Année 2008.
. sociales et diverses – Année 2008.

ASSOCIATIONS – CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2008 :

– Attribution d’une subvention à l’association SADDAKA.

COMMUNICATION EXTERNE :

– Actualisation de l’adhésion à l’Association Union des Journaux et Journalistes d’Entreprise de France (UJJEF).

JEUNESSE :

– Mise en place de la billetterie au profit des Aulnaysiens âgés de 15 à 25 ans –Participation financière.
– Règlement intérieur de la billetterie municipale à destination des jeunes de 15 à 25 ans.

EDUCATION :

– Subvention municipale en faveur du projet « mini séjour à Port Bail » pour l’école élémentaire Nonneville 2 (1 classe de CP et 1 classe de CE1/CE2).
– Subvention municipale en faveur des projets éducatifs :
. Accueil Classe de Rugby du collège Pablo Neruda.
. Initiation à la pratique du Slam du collège Victor Hugo.
– Enseignement privé : institution Espérance – Participation aux frais de fonctionnement 2007-2008.

CULTURE :

– Maison de l’environnement – Tarifs année 2008 et suivantes.

ANIMATION CULTURELLE RETRAITES PERSONNES AGEES :

– Organisation de séjours vacances – Année 2009 – Marché de services
article 30.
– Foyers-Clubs – Convention portant organisation de cours de tir à l’arc à titre gratuit.

RESSOURCES HUMAINES :

– Modification de la valeur faciale du ticket restaurant.
– Indemnité de conseil au receveur municipal.

INFORMATIQUE :

– Matériel informatique réformé au 10 janvier 2008.

SPORTS :

– Réalisation d’une piste d’athlétisme couverte au stade du Moulin Neuf :
. Demande de subvention au Conseil Régional d’Île-de-France et mise à disposition gratuite aux lycéens.
. Demande de subvention à l’Etat.
. Demande de subvention au Conseil Général de Seine-Saint-Denis et mise à disposition gratuite aux collégiens.
– Réalisation d’un équipement sportif couvert au stade vélodrome. Demande de subvention au Conseil Général de Seine-Saint-Denis et mise à disposition gratuite aux collégiens.
– Subventions de fonctionnement aux associations sportives aulnaysiennes –Année 2008.
– Stade nautique – Création de tarifs supplémentaires pour l’activité
« Bébé dans l’eau ».
– Quartier La Morée : Construction d’un gymnase dans le secteur du vélodrome.

ASSAINISSEMENT :

– Quartiers Centre Gare et Morée – Opération voies diverses 2 – Appel d’offres restreint – Signature du marché.

VOIRIE :

– Quartier La Morée :
. Classement d’office des voies ouvertes à la circulation et des dépendances du Hameau de la Saulaie dans le domaine public.
. Classement d’office des voies ouvertes à la circulation dans le domaine public – Mitry – Ambourget.
– Opération de voirie 2008. Entretien des cours d’écoles – Mise en appel d’offres ouvert.
– Opération de réfection de voirie 2008 – Mise en appel d’offres ouvert.
– Quartier La Morée – Travaux de voirie : Retournement de l’école Ormeteau et aménagement définitif du parvis et d’un mail piétons allée des Pins, dans le cadre de la résidentialisation de la cité de Mitry – Appel d’offres ouvert.
– Quartier Plaine – Travaux de voirie : Aménagement de sécurité et de réfection de chaussée et de trottoirs rue Augustine. Mise en appel d’offres ouvert.
– Programme de renouvellement urbain – Dénomination de voies « Quartier de la Plaine ».

BATIMENTS :

– Quartier La Plaine – Construction de la salle polyvalente : Choix du projet suite à concours restreint :
. Signature du marché de maîtrise d’œuvre.
. Indemnisation des candidats.
– Travaux de réfection d’étanchéité de toiture terrasse dans différents bâtiment Mise en appel d’offres restreint.

ESPACES VERTS :

– Quartier du Parc – Aménagement paysager des berges du canal de l’Ourcq, lot 1 Voirie – Avenant N° 1.
– Contrat régional Réseau Vert – Avenant au contrat.
– Travaux de taille des arbres conduits en forme architecturée – Année 2008, éventuellement 2009, 2010, 2011 – marché à commandes – Mise en appel d’offres restreint.

RESEAUX :

– Enfouissement de réseaux EDF et France TELECOM – Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Île-de-France (SIGEIF) et la ville d’Aulnay-sous-Bois.

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE :

– Quartier Parc – Aménagement du Parc Faure :
. Appel d’offres ouvert – Signature du marché.
. Demande de subvention à l’Agence de l’Eau.
– Demande de subventions auprès de l’ADEME pour l’étude d’un plan de déplacements entreprises pour les zones d’activités économiques aulnaysiennes périmètre prioritaire des Garennes Mardelles, Fosse à la Barbière et Zone Hôtelière.

LOGISTIQUE :

– Acquisition de véhicules de type berline, fourgonnette, camionnette, camion – Année 2008 – Mise en appel d’offres ouvert.

SECURITE – PREVENTION :

– Composition du conseil des droits et devoirs des familles et désignation des représentants de la commune en son sein.
– Prévention de la délinquance : fonds interministériel – Actions 2007 –Convention d’attribution de subvention et avenant.

COMMERCE – ARTISANAT :

– Animation commerciale – Organisation de la troisième grande foire de printemps – Convention avec la F.A.A.C.A.S.

COMPTABILITE COMMUNALE :

– Garantie d’emprunt OPHLM – CDC – Opération de pose de volets roulants aux fenêtres de la résidence de Gainville.
– Garantie d’emprunt – Le logement Francilien – C.D.C. – Construction de
53 logements Ilot A, rue H. Matisse – Quartier Rose des Vents.

PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN :

– Convention régionale de renouvellement urbain.
– Avenant simplifié N° 4 à la convention ANRU du 17 décembre 2004.

ETUDES URBAINES :

– Approbation du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Aulnay-sous-Bois.

REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :

– Dépassement du coefficient d’occupation des sols pour les constructions remplissant des critères de performance énergétique ou comportant des équipements de production d’énergie renouvelable.

DEVELOPPEMENT TERRITORIAL :

– Quartier La Plaine – Candidature commune avec la ville de Blanc-Mesnil à l’appel à projet « IN EUROPE ».

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