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Aux blogs, citoyens ! ( Partie 1/2)

8 février, 2010 à 14:17 | Posté par

Le 30 janvier dernier se sont déroulées, à la Mairie du 2éme arrondissement de Paris, les rencontres des webcitoyens. La rédaction de MonAulnay.com était largement représentée par Jérôme Charré, Hervé Suaudeau, et votre serviteur. Cette journée a été l’occasion d’échanger en toute convivialité avec des blogueurs venus de toute la France, mais également d’assister à des ateliers-débats particulièrement instructifs. Trois sujets étaient au menu : les blogueurs citoyens face à la loi, les nouveaux usages du net et enfin un débat entre élus locaux et webcitoyens en présence de Jacques Boutault, Maire du 2éme arrondissement de Paris et de Jean-Christophe Fromantin, Maire de Neuilly-sur-Seine.

  • Blogueur, une activité à risque ?

Le premier atelier, animé par Christophe Bigot, avocat spécialisé dans le droit de la presse et des médias, a permis de passer en revue les différents pièges à éviter pour ne pas se retrouver au tribunal. En effet, si, comme définis aux articles X et XI de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, tout Citoyen peut parler, écrire, et imprimer librement, la liberté d’expression absolue n’existe pas. 90% des affaires pour lesquelles des blogueurs se retrouvent poursuivis concernent des cas de diffamation. Cela arrive lorsque vos écrits portent atteinte à l’honneur ou à la considération d’une personne. La loi stipule que c’est au blogueur d’apporter la preuve de ce qu’il écrit. Ainsi, même si la loi précise que le blogueur n’est pas un journaliste professionnel et, qu’à ce titre, les exigences d’enquête sont moins importantes, vous avez tout intérêt à conserver des preuves tangibles de ce que vous écrivez. Enfin, les injures, outrages ou autres excès de langage peuvent également vous causer des ennuis.

Les autres points sensibles concernent l’utilisation sur votre blog d’informations relatives à la vie privée. Cette dernière reste en principe un champ d’investigation non autorisée. Votre responsabilité peut être également engagée pour des problématiques de droits d’auteur ou de propriété intellectuelle (écrits, photos) mais aussi dans la gestion des commentaires publiés sur votre site. En résumé, il n’existe pas de statut spécifique qui protège le blogueur. En cas de poursuites, on remontera forcement à une personne physique, en général le directeur de la publication. Et pas question de vous cacher derrière votre hébergeur, qui peut également être pris à partie et aura donc tout intérêt à vous maintenir dans les limites du raisonnable.

En conclusion, bloguer n’est pas jouer. En cas de procédure, les frais d’avocat peuvent se monter de 5 à 8000 euros, une somme dont dispose facilement un élu pour vous attaquer par exemple, mais qui peut s’avérer difficile à réunir pour un blogueur isolé. Au civil vous risquez des dommages et intérêts, au pénal c’est une possible mise en examen, ce qui n’est jamais agréable. Toutefois, restons positifs. Christophe Bigot s’est voulu rassurant, expliquant que le rythme des poursuites contre les blogueurs diminue et que la justice est relativement clémente, en particulier pour les blogs utilisant l’humour et la caricature (voir à ce sujet le blog lepotrouge.com à la Garenne-Colombes).

A suivre, les nouveaux usages du net, ainsi qu’un résumé du débat entre élus et webcitoyens…

Stéphane Fleury

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