Acharnement contre 93sang30.com: Le blogueur lourdement condamné

François Duarté, l’auteur du blog satirique noiséen 93sang30.com, vient d'être lourdement condamné par le tribunal de grande instance de Bobigny (le 30/04) pour des propos pour lesquels la municipalité PS-PC-Verts de Noisy-le-Sec réclamait pas loin de 200 000 € de dommages et intérêts. Il n'écope finalement "que" de 5.500€ euros d'amende avec sursis et près de 10.000€ de dommages et intérêts en faveur de plusieurs élus de Noisy-le-Sec.

François Duarté a déclaré à l'AFP après le jugement "Je reconnais avoir commis des erreurs et je ne compte pas les reproduire. (...) J'ai pu blesser certaines personnes mais cela n'était pas intentionnel, c'était par maladresse et je m'en suis excusé auprès des personnes concernées. Pour autant la justice m'a aujourd'hui condamné très sévèrement, je suis surpris d'être sanctionné aussi durement."

Nous avions soutenu Francois dès le début face au déferlement de plaintes qu'il avait du subir et notamment certaines qui semblaient excessives:

• Une plainte pour homophobie pour laquelle François Duarté vient d'être relaxé (Christophe Grébert  avait clairement écrit que l'article en question n'étatit en rien homophobe).
• 8.500€ de domages et intérêts demandés pour l'utilisation du nom de domaine icinoisy.fr (nom du journal municipal) qui ont été transformés en 1€ de domages et intérêts par le tribunal.
• Un référé liberté d'"heure en heure" (extrème urgence)  pour seulement quelques photos d’élus copiées du site internet municipal sans autorisation. Le tribunal avait rejeté la plainte.

Le tribunal a une nouvelle fois réduit fortement les prétentions de la municipalité mais le blogueur se retrouve tout de même avec 10.000€ de dommages et intérêts à payer à la fin d'un déferlement judiciaire financé avec l'argent du contribuable. Certes François est sans doute allé trop loin et il le reconais bien volontier, mais la disproportion des moyens déployés contre lui (une dizaine de procédures)  incite mécaniquement à la simpatie envers le blogueur condamné. Ce résultat aurait été-t-il le même si le blogueur avait dépensé la même somme que la municipalité en frais d'avocat (des dizaines de milliers d'euros) ? C'est pourquoi, une nouvelle fois encore, je souhaite que MonAulnay.com soutienne 93sang30.com, au nom de la liberté d’expression, du droit à la satire, et de la lutte contre l’acharnement démésuré de certaines mairies pour faire taire certaines voix discordantes.

Vous pouvez lire un interessant reportage du Post au sujet de cette condamnation.

Hervé Suaudeau

PS: Merci au MonAulnay-naute qui nous a signalé cette information.