Conseil municipal du 13 décembre

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 décembre 2007

Présentation des décisions N° 3047 à 3111 inclus.

- SOLIDARITE :

- Aide aux victimes du tremblement de terre en Martinique.

- EDUCATION :

- Contrat enfance jeunesse - avenant n° 1.

SPORTS :

- Subventions exceptionnelles aux associations sportives aulnaysiennes - année 2007.
- Aides aux athlètes de haut niveau des associations sportives aulnaysiennes. Année 2007.

CULTURE :

- Oeuvres d’art - acquisition de photographies de Francesco Gattoni.
- Bibliothèques - organisation d’un jeu concours d’énigmes littéraires.
- Conventions de partenariat - années scolaires 2007/2008, 2008/2009 et 2009/2010 avec :
    - le collège Gérard Philipe.
    - le lycée Voillaume.
- Scène de Musiques Actuelles « Le Cap » - affiliation au Centre National de la Variété et du Jazz - année 2007 et suivantes.

ANIMATION CULTURELLE RETRAITES - PERSONNES AGEES :

- Foyers-clubs - exposition vente - subvention exceptionnelle pour l’association
    H.P.N. (Hémoglobinurie Paroxystique Nocturne).

VIE ASSOCIATIVE :

-
Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association
culturelle - année 2007 - Association Voies de la Nouvelle Rue (VNR).

SANTE :
- Handicap - loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées - création d’une commission communale pour l’accessibilité.
    - Mission Handicap - convention relative à la participation au financement de la mise en place d'auxiliaires de vie scolaire.
    - Campagne annuelle d’information et de sensibilisation au SIDA et aux infections sexuellement transmissibles - convention avec le Groupement Régional de Santé Publique (GRSP).
    - Action de prévention dans le cadre de la journée mondiale contre le SIDA - convention avec le Groupement Régional de Santé Publique (GRSP).
    - Adhésion de la Ville au programme de l’Organisation Mondiale pour la Santé « Villes Santé ».

PERSONNEL COMMUNAL :

- Reconduction du poste de charge de mission dans le cadre de la démarche « Agenda 21 ».
- Création d’un poste permanent de responsable des systèmes d’information en ressources humaines.
- Paiement d'une indemnité compensant les jours de repos.
- Indemnités d’astreintes et de permanences.
- Révision de l’indemnité spéciale de fonctions attribuée aux agents de police municipale.

RECENSEMENT DE LA POPULATION :

- Année 2008 - rémunération des agents recenseurs.

INFORMATIQUE :

- Matériel informatique réformé au 27 novembre 2007.

COMMERCE/ARTISANAT :

- Dérogation exceptionnelle au repos dominical - Centre Commercial Régional Parinor.

ENQUETE PUBLIQUE :

- Projet de liaison ferroviaire Charles-de-Gaulle express.

PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE :

- Avenant simplifié n°3 à la convention partenariale du 17 décembre 2004.
- Quartier la Morée - lot a sis rue du Moulin de la Ville et lot b sis
rue Maximilien Robespierre - procédure de cession des terrains
indemnisation des candidats architectes non retenus.

COPROPRIETES EN DIFFICULTE :
    - Quartier La Morée :
    - Protocole d’accord relatif à la requalification du secteur La Morée Ambourget.

URBANISME :
    - Quartier La Morée - acquisitions à l’amiable :
    - du 59-61 rue de Bigorre.
    - d’une propriété bâtie sise 34 rue du Moulin à Vent.

- Quartier Le Parc - aliénations de terrains à bâtir sis :
    - 6 avenue Paul Louis Courrier.
    - 8 avenue Paul Louis Courrier.
    - Acquisition à l’amiable d'un ensemble immobilier sis 71-71 bis avenue Vercingétorix.

- Remise gracieuse de pénalités sur taxe locale d’équipement.

- Admissions non-valeur de taxe d’urbanisme.

VOIRIE-ENVIRONNEMENT :

- Concours des maisons fleuries - année 2007 - attribution des prix aux lauréats.

ESPACE PUBLIC :
    - Quartier du Parc - aménagement paysager des berges du canal de l’Ourcq, lot 1 voirie - avenant n° 1.

- Quartier La Morée - prolongement de l’avenue de Savigny (de Marc Chagall à Paul Cézanne) - appel d’offres ouvert - signature du marché.

PARC AUTOMOBILE :
    - Réformes de véhicules et engins du parc de la Ville - année 2007.

EQUIPEMENTS SPORTIFS :
    - Quartier Morée :
    - Stade du Moulin Neuf - permis de construire halle d’athlétisme et couverture de deux courts de tennis.
    - Construction d’une halle d’athlétisme au stade du Moulin Neuf - mise en appel d’offres ouvert.

FINANCES :
    - Budget principal ville - exercice 2007 - décision modificative n° 7.
    - Budget annexe assainissement - exercice 2007 - décision modificative n° 4.

BUDGET PRIMITIF 2008 :
    - Budget principal ville.
    - Redevance communale d’assainissement année 2008 - maintien du taux.
    - Budget annexe assainissement.
    - Budget annexe restauration extra-scolaire.

- Garanties d’emprunt OPHLM - Opérations de résidentialisation de :
    - 70 logements de la résidence du Vieux Pays.
    - 140 logements de Mitry Croix Nobillon.

INTERCOMMUNALITE :
    - Syndicat d’Equipement et d’Aménagement des Pays de France et de l’Aulnoye - rapport d’activité année 2006.
    ASSOCIATIONS - CONVENTIONS ET SUBVENTIONS 2008 :

- Diverses associations sportives :
    - sportives.
    - Comite Sports et Loisirs.
    - Cercle d'Escrime d'Aulnay.
    - Dynamic Aulnay Club.
    - Club de Badminton d'Aulnay.
    - Football Club Aulnaysien.
    - Espérance Aulnaysienne.
    - Club Municipal Aulnaysien des sports athlétiques.
    - Amis Gymnastes d'Aulnay.
    - Aulnay Sports.

- Economie - commerce - emploi - insertion :

- Ménage Service Emplois Familiaux.
    - Les Femmes Relais et les Médiateurs Interculturels d’Aulnay-sous-Bois.
    - M2E Initiative.
    - M2E Ressources.
    - M2E Entreprise.
    - M2E Expansion.
    - M2E Emploi.
    - Fédération des Associations Aulnaysiennes du Commerce, de l’Artisanat et des Services (F.A.A.C.A.S.).
    - La Plateforme d’Insertion Multiservices (PIM).
    - Le Ricochet.
    - Mission Ville d’Aulnay.
    - Centres Sociaux d’Aulnay-sous-Bois.

- Association du personnel :

- L’Association d’Entraide du Personnel Communal (AEPC).

- Culture :

- Institut Aulnaysien de Développement Culturel (IADC).
    - Centre d’Eveil Artistique (CREA) d’Aulnay-sous-Bois.

ANIMATION CULTURELLE RETRAITES - PERSONNES AGEES :
- Séjours vacances 2008 - barème des participations.

INFORMATIQUE :
    - Fourniture et mise en service d’équipements de radiocommunication, maintenance et formation associées - années 2008/2009 et 2009/2010, renouvelable en 2010/2011 et 2011/2012 - mise en appel d’offres restreint.

BATIMENTS COMMUNAUX:

- Quartier Centre Gare - extension du groupe scolaire Nonneville maternelle - construction d’un dortoir et agrandissement du réfectoire - permis de construire.
    - Travaux divers de chauffage et d’économies d’énergie dns les bâtiments communaux - année 2008 - mise en appel d’offres ouvert.

- Urbanisme - avis de la commune sur la réunion du Schéma Directeur de la Région d’Île-de-France - SDRIF.