Conseil municipal

Conseil municipal du 13 décembre

11 décembre, 2007 à 10:27 | Posté par

Le prochain Conseil municipal aura lieu ce jeudi 13 décembre, dans la salle du Conseil au 1er étage de l’Hôtel de ville, à partir de 21h.
Comme d’habitude l’accès est libre. Vous n’avez pas le droit de prendre la parole en
cours de séance, mais vous pouvez discuter après celle-ci avec les élus.

Deux points au moins risquent d’être sujet à discussion:

  • L’enquête publique du projet de liaison ferroviaire Charles-de-Gaulle
    express qui se termine le 21 décembre (dont nous avions dénoncé l’avis d’enquête volontairement illisible)
  • La rémunération des agents chargés du recensement de la population en 2008 sera abordée et fera bien involontairement écho à la baisse volontaire de population annoncée sur notre blog, reprise par les tracts du parti socialiste et par le Parisien. Nous rappelions dans l’article initial la responsabilité politique de la municipalité en place depuis 1983 et sa volonté d’aggraver les choses tout en ayant une attitude semblant cacher la réalité malgré des conséquences sérieuses.

ORDRE DU JOUR:

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 décembre 2007

Présentation des décisions N° 3047 à 3111 inclus.

– SOLIDARITE :

– Aide aux victimes du tremblement de terre en Martinique.

– EDUCATION :

– Contrat enfance jeunesse – avenant n° 1.

SPORTS :

– Subventions exceptionnelles aux associations sportives aulnaysiennes – année 2007.
– Aides aux athlètes de haut niveau des associations sportives aulnaysiennes. Année 2007.

CULTURE :

– Oeuvres d’art – acquisition de photographies de Francesco Gattoni.
– Bibliothèques – organisation d’un jeu concours d’énigmes littéraires.
– Conventions de partenariat – années scolaires 2007/2008, 2008/2009 et 2009/2010 avec :
    – le collège Gérard Philipe.
    – le lycée Voillaume.
– Scène de Musiques Actuelles « Le Cap » – affiliation au Centre National de la Variété et du Jazz – année 2007 et suivantes.

ANIMATION CULTURELLE RETRAITES – PERSONNES AGEES :

– Foyers-clubs – exposition vente – subvention exceptionnelle pour l’association
    H.P.N. (Hémoglobinurie Paroxystique Nocturne).

VIE ASSOCIATIVE :


Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association
culturelle – année 2007 – Association Voies de la Nouvelle Rue (VNR).

SANTE :
– Handicap – loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées – création d’une commission communale pour l’accessibilité.
    – Mission Handicap – convention relative à la participation au financement de la mise en place d’auxiliaires de vie scolaire.
    – Campagne annuelle d’information et de sensibilisation au SIDA et aux infections sexuellement transmissibles – convention avec le Groupement Régional de Santé Publique (GRSP).
    – Action de prévention dans le cadre de la journée mondiale contre le SIDA – convention avec le Groupement Régional de Santé Publique (GRSP).
    – Adhésion de la Ville au programme de l’Organisation Mondiale pour la Santé « Villes Santé ».

PERSONNEL COMMUNAL :

– Reconduction du poste de charge de mission dans le cadre de la démarche « Agenda 21 ».
– Création d’un poste permanent de responsable des systèmes d’information en ressources humaines.
– Paiement d’une indemnité compensant les jours de repos.
– Indemnités d’astreintes et de permanences.
– Révision de l’indemnité spéciale de fonctions attribuée aux agents de police municipale.

RECENSEMENT DE LA POPULATION :

– Année 2008 – rémunération des agents recenseurs.

INFORMATIQUE :

– Matériel informatique réformé au 27 novembre 2007.

COMMERCE/ARTISANAT :

– Dérogation exceptionnelle au repos dominical – Centre Commercial Régional Parinor.

ENQUETE PUBLIQUE :

– Projet de liaison ferroviaire Charles-de-Gaulle express.

PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE :

– Avenant simplifié n°3 à la convention partenariale du 17 décembre 2004.
– Quartier la Morée – lot a sis rue du Moulin de la Ville et lot b sis
rue Maximilien Robespierre – procédure de cession des terrains
indemnisation des candidats architectes non retenus.

COPROPRIETES EN DIFFICULTE :
    – Quartier La Morée :
    – Protocole d’accord relatif à la requalification du secteur La Morée Ambourget.

URBANISME :
    – Quartier La Morée – acquisitions à l’amiable :
    – du 59-61 rue de Bigorre.
    – d’une propriété bâtie sise 34 rue du Moulin à Vent.

– Quartier Le Parc – aliénations de terrains à bâtir sis :
    – 6 avenue Paul Louis Courrier.
    – 8 avenue Paul Louis Courrier.
    – Acquisition à l’amiable d’un ensemble immobilier sis 71-71 bis avenue Vercingétorix.

– Remise gracieuse de pénalités sur taxe locale d’équipement.

– Admissions non-valeur de taxe d’urbanisme.

VOIRIE-ENVIRONNEMENT :

– Concours des maisons fleuries – année 2007 – attribution des prix aux lauréats.

ESPACE PUBLIC :
    – Quartier du Parc – aménagement paysager des berges du canal de l’Ourcq, lot 1 voirie – avenant n° 1.

– Quartier La Morée – prolongement de l’avenue de Savigny (de Marc Chagall à Paul Cézanne) – appel d’offres ouvert – signature du marché.

PARC AUTOMOBILE :
    – Réformes de véhicules et engins du parc de la Ville – année 2007.

EQUIPEMENTS SPORTIFS :
    – Quartier Morée :
    – Stade du Moulin Neuf – permis de construire halle d’athlétisme et couverture de deux courts de tennis.
    – Construction d’une halle d’athlétisme au stade du Moulin Neuf – mise en appel d’offres ouvert.

FINANCES :
    – Budget principal ville – exercice 2007 – décision modificative n° 7.
    – Budget annexe assainissement – exercice 2007 – décision modificative n° 4.

BUDGET PRIMITIF 2008 :
    – Budget principal ville.
    – Redevance communale d’assainissement année 2008 – maintien du taux.
    – Budget annexe assainissement.
    – Budget annexe restauration extra-scolaire.

– Garanties d’emprunt OPHLM – Opérations de résidentialisation de :
    – 70 logements de la résidence du Vieux Pays.
    – 140 logements de Mitry Croix Nobillon.

INTERCOMMUNALITE :
    – Syndicat d’Equipement et d’Aménagement des Pays de France et de l’Aulnoye – rapport d’activité année 2006.
    ASSOCIATIONS – CONVENTIONS ET SUBVENTIONS 2008 :

– Diverses associations sportives :
    – sportives.
    – Comite Sports et Loisirs.
    – Cercle d’Escrime d’Aulnay.
    – Dynamic Aulnay Club.
    – Club de Badminton d’Aulnay.
    – Football Club Aulnaysien.
    – Espérance Aulnaysienne.
    – Club Municipal Aulnaysien des sports athlétiques.
    – Amis Gymnastes d’Aulnay.
    – Aulnay Sports.

– Economie – commerce – emploi – insertion :

– Ménage Service Emplois Familiaux.
    – Les Femmes Relais et les Médiateurs Interculturels d’Aulnay-sous-Bois.
    – M2E Initiative.
    – M2E Ressources.
    – M2E Entreprise.
    – M2E Expansion.
    – M2E Emploi.
    – Fédération des Associations Aulnaysiennes du Commerce, de l’Artisanat et des Services (F.A.A.C.A.S.).
    – La Plateforme d’Insertion Multiservices (PIM).
    – Le Ricochet.
    – Mission Ville d’Aulnay.
    – Centres Sociaux d’Aulnay-sous-Bois.

– Association du personnel :

– L’Association d’Entraide du Personnel Communal (AEPC).

– Culture :

– Institut Aulnaysien de Développement Culturel (IADC).
    – Centre d’Eveil Artistique (CREA) d’Aulnay-sous-Bois.

ANIMATION CULTURELLE RETRAITES – PERSONNES AGEES :
– Séjours vacances 2008 – barème des participations.

INFORMATIQUE :
    – Fourniture et mise en service d’équipements de radiocommunication, maintenance et formation associées – années 2008/2009 et 2009/2010, renouvelable en 2010/2011 et 2011/2012 – mise en appel d’offres restreint.

BATIMENTS COMMUNAUX:

– Quartier Centre Gare – extension du groupe scolaire Nonneville maternelle – construction d’un dortoir et agrandissement du réfectoire – permis de construire.
    – Travaux divers de chauffage et d’économies d’énergie dns les bâtiments communaux – année 2008 – mise en appel d’offres ouvert.

– Urbanisme – avis de la commune sur la réunion du Schéma Directeur de la Région d’Île-de-France – SDRIF.

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