Justice

Le maire perd son procès en appel contre les élus d’opposition et les blogueurs [MAJ]

27 février, 2020 à 15:56 | Posté par

Suite et fin de cette longue histoire procédurière intenté par Bruno Beschizza suite aux propos contre l’arrêté municipal interdisant une campagne de lutte contre le SIDA sur notre ville.

Bruno Beschizza a définitivement perdu son procès contre les élus d'opposition et les blogueurs. La cour d’appel vient juste de confirmer qu'il n'y a eu "aucune faute commise". Le futur maire sortant a pour le moment perdu tous ses procès en diffamation aux frais du contribuable. En sa qualité de Maire avec sa majorité il avait obtenu la protection fonctionnelle.

NDLR: Notre blog a été attaqué en justice à trois reprises par la mairie. Le premier procès se tiendra en juin 2020. Pour M. Beschizza, toutes les procédures (y compris d’éventuelles amendes) sont couvertes par l’argent du contribuable. Nous avons dû avancer des milliers d’euros de frais d’avocat sur notre argent personnel.

MAJ le 28: Ben non, ce n'est pas la fin de cette histoire, voir l'article.

Auteur:

a écrit 14528 articles pour vous
2 Commentaires
Cet article a été posté le jeudi, février 27th, 2020 a 15 h 56 min et est classé dans Justice. Vous pouvez suivre tous les commentaires de cet article via ce flux RSS 2.0. Les commentaires de cet article sont fermés.

2 Réponses à “Le maire perd son procès en appel contre les élus d’opposition et les blogueurs [MAJ]”

commenter
Du Dandy's | 27 février, 2020 à 16 h 16 min

Aujourd’hui à Bobigny l’aigle Napoléonien a été victime de vents violents, il y a laissé quelques plumes…

Au rythme des procédures judiciaires perdues, ça risque de manquer pour son envol futur, et la série est en cours… Peut mieux (pire) faire.

https://urlz.fr/bWYT

J’aime bien  » Le futur maire sortant » lol
– Le destin de tout intériMAIRE éphéMAIRE *** 😉

———–
*** Sinon ça s’appelle un dictateur 😉

Navigue avec Google Chrome 80.0.3987.122 Google Chrome 80.0.3987.122 sur Windows 7 x64 Edition Windows 7 x64 Edition
Mozilla/5.0 (Windows NT 6.1; WOW64) AppleWebKit/537.36 (KHTML, like Gecko) Chrome/80.0.3987.122 Safari/537.36
commenter
Marie | 28 février, 2020 à 4 h 48 min

Souhaitons que les prochaines leçons ne soient pas aussi longues à comprendre…

Navigue avec Google Chrome 69.0.3497.128 Google Chrome 69.0.3497.128 sur Android 9 Android 9
Mozilla/5.0 (Linux; Android 9; SM-A705FN Build/PPR1.180610.011) AppleWebKit/537.36 (KHTML, like Gecko) Chrome/69.0.3497.128 Mobile Safari/537.36 (Ecosia android@69.0.3497.128)