Conseil municipal du 9 juin 2011 : Les documents complets en ligne

Le pro­chain conseil muni­ci­pal aura lieu le jeudi 9  juin à 20h dans la salle du conseil de l’hôtel de ville. Le conseil sera retrans­mis en direct par inter­net. Les anciennes vidéos du conseil sont en ligne ici.

Pour la 10e fois consé­cu­tive la ville dif­fuse les pro­jets de déli­bé­ra­tions sur son site web (mais tou­jours pas les déci­sions ni les annexes des pro­jets de déli­bé­ra­tion).

Nous vous pro­po­sons pour la 27e fois, les docu­ments COMPLETS en ligne, comme à chaque fois en ver­sion ano­ny­mi­sés.

Voici les déli­bé­ra­tions et déci­sions qui ont retenu mon atten­tion.

Décisions:

• Décision n°1644: Ravi de voir que la mairie programme les Aulnaysiens Stéphane et Iza Mellino (anciens des Négresses Vertes) le 17 juin prochain au CAP. Nous serions bien inspirés de faire un portrait dans notre blog (à moins qu'un monaulnay-naute ne se dévoue pour faire un portrait).
• Décision n°1642: Mandatement d'un cabinet d'avocat pour l'affaire du Petit Forestier, société qui dénonce une irrégularité dans son éviction d'un marché public. Le brusque limogeage du directeur général des services est-il lié à cette affaire? Là aussi ce sujet mériterait lui-aussi un article complet.
• Décisions relatives à l'attribution de logements communal : Une fois de plus un des logement concerne un proche du maire. Cet adjoint, dont je ne divulguerais pas le nom pour des raisons de respect de la vie privée, voit son logement "temporaire" prolongé d'un an. Il ne s'agit pas de nier la nécessité de loger certaines personnes en urgence (ce n'est pas le seul adjoint dans ce cas) mais tout le monde conviendra que le contingent  de logement communal doit être réservé en priorité aux situations les plus difficiles et de façon temporaire. Afin de ne pas faire peser continuellement des soupçons de favoritisme, notamment sur cet adjoint qui ne le mériterait peut être pas, il serait urgent que désormais, tous les logements temporaires de plus de 3 mois puisse être attribués par une commission pluraliste dont l'opposition soit partie prenante.
• Décision n°1671: Préemption du pavillon 7 rue du Pont David.

Délibérations:

• Délibérations n°1 à 4: Refonte des tarifs de la cantine, des centres de loisirs et des prestations sociales. Cette refonte fait suite au nouveau mode de calcul du quotient familial présenté lors du précédant conseil municipal.
• Délibération n°5: Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire. La précédente version du règlement avait été sujette a une forte polémiques avec l'instauration de menus sans viande, répondant indiscutablement à des demandes religieuses quant à l'absence de viande non abattue selon le rite musulman dans certains menus. La municipalité a toujours nié répondre à cette demande. Voici les changements qui ne sont pas pointés dans la délibération mais que notre blog a relevé :
  • Dans la nouvelle version du règlement le menu "sans viande" subsiste mais toute référence aux menus "sans porc" ou "avec porc" disparaît. Le porc disparaît-il donc des assiettes?
  • Une autre notion disparaît, celle de la liberté de l'enfant de ne pas prendre la totalité du repas. Pourquoi cette notion disparaît? Les enfants seront ils donc incité à tout manger?
  • Le nouveau règlement installe la nouvelle tarification à l'année et la mise en place du prélèvement automatique. Ce prélèvement est véritablement une simplification pour les familles ayant plusieurs enfants et qui recevaient de nombreuses factures qu'ils devaient régler séparément.
  • Il n'est plus spécifié que les habitants des communes extérieures se verront plus appliquer le tarif maximum.
  • Les dérogations pour les familles en difficultés seront désormais accompagnées par le service municipal d'action sociale.
• Délibération n°13: C'est la suite de la décision n°1642, la mairie provisionnant 167 000€ de dommage et intérêt que la société Le Petit Forestier pourrait obtenir.
• Délibération n°16: l'association portant le festival Aulnay-All-Blues voit sa délibération portée de 120.000€ à 148.436€. Pour rappel, le vote du budget initial à cette association avait vu, sans qu'aucune explication ne soit donnée, le refus de présenter et participer au vote (ou de voter pour) de certains adjoins en charge du dossier. En saurons-nous plus cette fois-ci?
• Délibération n°31: Amélioration du règlement de publicité. Espérons que cela fera durablement baisser l'agression visuelle des panneaux dans la ville. Mais dans un premier temps, n'aurait-il pas été plus simple de faire supprimer les nombreux panneaux illégaux, ou ce règlement sera-il plus simple à appliquer ?
• Délibération n°32: Demande de subvention pour notamment ouvrir deux nouvelles entrées au parc Ballanger.