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Soirée électrique lors de la réunion publique du 05/07/2010 sur la présentation du Lot A Vélodrome [1/2] [MAJ]

7 juillet, 2010 à 6:55 | Posté par

En pleine période estivale, la municipalité a jugé opportun de présenter aux riverains le projet de construction d’immeubles à proximité du Vélodrome,  entre la rue de Bigorre et le Chemin du Moulin de la Ville. L’équipe de Gérard Ségura, venue en force pour l’occasion, avait réservé le Gymnase Ambourget pour cette présentation. Au total, environ 60 personnes ont effectué le déplacement pour prendre connaissance de ce nouveau projet.


Historique du projet, et présentation

Le premier projet, élaboré il y a environ 3 ans, qui prévoyait également l’extension de la Rue d’Artois, avait été abandonné suite à la découverte d’une pollution des sols et, selon le Maire, suite à une mauvaise entente entre l’architecte et le promoteur Nexity.

Le nouveau projet, conduit par la société SOGAM (représenté par François Martinez), filiale de Vinci Construction France, a donc vu le jour, tout en prenant compte de la pollution régnant sur une partie des 19 600 m² prévus pour ce Lot A (le Lot B étant déjà en cours de finalisation, sur le terrain jouxtant la Rue Robespierre).

Le projet se présente comme suit :

  • Un parc « familial » de 7 500 m², clôturé avec deux entrées : une en prolongement de la Rue des Saules et une autre du côté de la Rue d’Artois prolongée
  • Côté OPHLM, environ 80 logements sociaux répartis sur des immeubles R+3, R+4 et R+6 (21 mètres de hauteur). Ces blocs seront implantés en face de la cité des Etangs, sur la rue du Chemin de la Ville
  • Côté accession propriété, 64 logements sont prévus, donnant sur le Vélodrome, répartis  sur des plots en R+4 principalement

D’après M. Crockaert (OPHLM), Les immeubles seraient des Bâtiments de Basse Consommation (BBC, la norme fixe, pour les logements neufs,  une exigence énergétique de 50 kWhep/[m²SHON.an]). Selon la société SOGAM, l’objectif serait au moins d’atteindre La Très Haute Performance Energétique (THP Enr).

Une pollution inquiétante, malgré un rapport favorable au projet

Localisation du lot A

Le parc proposé par le promoteur est destiné à « masquer », en quelques sortes, la pollution du sol de ce secteur. Autrefois utilisé comme décharge, sous la gestion de la SFIO, de 1949 à 1962, ce terrain  fut ensuite transformé en terrain de football, avant d’être destiné à accueillir, en partie,  les habitants des logements détruits dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine.

Durant une période d’étude, où 45 sondages et 84 échantillons furent effectués, plusieurs traces de pollution, hétérogène, ont été mises au jour :

  • Traces organiques
  • Traces métalliques (cuivre, mercure, plomb, zinc)

Malgré l’assurance que cette pollution n’affectera pas les résidents, plusieurs précautions seront prises par les sociétés impliquées dans ce projet, comme :

  • Protection des travailleurs pendant la période de chantier
  • Réserves voire interdiction de planter des arbres fruitiers sur une partie du terrain

Malgré les rapports indiquant que ce projet est aux normes quant aux recommandations environnementales, M. Halifax, d’Aulnay Environnement, a fait part de ses inquiétudes, notamment sur la présence de Mercure et de la zone de dissolution de Gypse (qui peut mettre à mal une construction). Le Maire affirma à M. Halifax  que tout avait été mis en œuvre pour écarter tout risque quant à la constructibilité ou la santé.

La deuxième partie de l’article sera consacrée aux réactions des riverains et aux accrochages survenus tout le long de cette soirée.

Note : malgré plusieurs requêtes, Philippe Gente, Président de la Démocratie Locale, ne nous a pas autorisé à prendre des photos de la maquette. Également, notre demande d’obtention de la Présentation du projet sous format électronique nous a été refusé. Par contre, M. Gente nous indiqua que, dès mise à disposition de ce document sur le site de la ville, nous pourrons, si nécessaire, l’exploiter.

[MAJ] NDLR : Comme indiqué dans les commentaires, certains doutes juridiques doivent, selon Philippe Gente, être levés avant de pouvoir photographier cette Maquette. Concernant le document de présentation, toujours selon Philippe Gente, une vérification d’ordre contractuelle devra être effectuée avant de pouvoir l’exploiter sur le site de MonAulnay.com. Une fois ce document disponible sur le site de la ville, nous pourrons dès lors, si nous obtenons l’accord de la Démocratie Locale,  utiliser cette présentation  dans un prochain article. Merci à M. Gente pour cette précision.

Arnaud Kubacki

Source carte : google maps.

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6 Réponses à “Soirée électrique lors de la réunion publique du 05/07/2010 sur la présentation du Lot A Vélodrome [1/2] [MAJ]”

monsieur KUBACKI, cher Arnaud,
Je tiens à vous dire que votre façon de présenter les faits me concernant me surprend
ainsi, je vous dis et vous répète qu’une maquette est une propriété privée c’est pourquoi, je veux connaître tous les aspects juridiques
avant de vous donner la possibilité de la photographier et de la publier.
Sur les documents présentés, je vous répète encore que je transmettrai sans aucun problème et sans aucune réserve les documents présentés lors de cette réunion encore une fois je souhaite regarder ce qui est du domaine contractuel. Sinon, il est normal que les documents soient publiés en premier sur le site de la ville puis sur mon aulnay.com ensuite du moins cela m’apparait compréhensible par tout le monde.
Démocratiquement à vous

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Monsieur Gente, cher Philippe,

Aucun malentendu quant à l’aspect juridique qui pourrait nous empêcher d’exploiter la photographie de cette maquette. Stéphane Fleury vous a sollicité à plusieurs reprises et je comprends bien qu’il puisse y avoir des restrictions.
Concernant le document, comme indiqué dans l’article, nous attendrons bien entendu que cette présentation soit disponible sur le site avant toute diffusion sur MonAulnay.com, comme discuté Lundi soir.
L’article subira, suite à votre commentaire, une légère mise à jour

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Je suis peut être de mauvais esprit mais j’ai du mal à croire à cette restriction juridique pour une maquette pourtant présentée en réunion publique.
Il semble que le coté cubique de la maquette ait suscité des réactions vives de dégout (je n’ai pas vu la maquette et peut être je confond de projet). Du coup il est intéressant pour la mairie de ne pas publier (du moins à « chaud ») les images de la maquette afin que les autres quartiers ne la voie pas.

Si la mairie avait une bonne volonté, où était fière de son projet (comme pour celui de l’Hôtel de Ville), les images circuleraient sans problème.
Les mêmes arguments pseudo-juridiques ont été opposés pendant près de 2 ans à MonAulnay.com pour justifier la non publication des projets de délibération au conseil municipal. Aujourd’hui la mairie s’est rendue sur la ligne de notre blog voyant que cette position n’était plus tenable.

Je pense que la mairie n’aurait pas pu s’opposer à ce que MonAulnay.com ait publié une photo de ce que qui a été présenté car cela s’est fait dans le cadre d’une réunion parfaitement publique. Arnaud a été très poli de demander l’autorisation de publication et le refus de la mairie est difficilement compréhensible.

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monsieur suaudeau,
il n’y pas de mauvais esprit, ni une mauvaise volonté, ou de fierté il y a la loi.
Arnaud, est courtois et respectueux des textes, moi je ne lui reproche pas.
Cordialement.

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Monsieur Gente, Cher Philippe (nous nous tutoyons dans le privé, je préfère maintenir la même attitude partout, sinon j’aurais l’impression d’être hypocrite),

Saches que j’apprécie grandement que tu vienne nous apporter des précisions ici et je t’en remercie.
Je suis en désaccord sur le fait que la loi empêcherait la diffusion d’une image de cette maquette pour deux raisons:
– Le droit à l’information: Ce droit est souvent reconnu comme supérieur à d’autres droits comme la « propriété intellectuelle ». Ici, il s’appliquerait parfaitement et c’est le même droit que tu as utilisé pour montrer la maquette durant la réunion publique.
– Le droit de citation : Ce droit permet de capter partiellement une œuvre intellectuelle (= prendre en photo une maquette), pour informer.

Quand à la cordialité, c’est un plus appréciable mais qui ne doit faire obstruction au droit à l’information des citoyens.

Bien à toi.

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Jean-Marc Engelvin | 9 juillet, 2010 à 9 h 42 min

Bonjour,

Sans être juriste, je serais surpris que la publication d’un cliché général d’une maquette présentée lors d’une réunion publique pose un problème de propriété intellectuelle.

La pollution du terrain rendrait nécessaires des mesures de précaution pour la protection des travailleurs. Quelles précautions ont été prises pour la protection du public et notamment des footeux qui peuvent assouvir leur passion des heures et des jours durant sur ce terrain?

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