Conseil municipal du 19 octobre

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 19 septembre, comme d'habitude dans la salle du Conseil au 1er étage de l'Hôtel de ville, à partir de 21h. Je vous rappelle que l'accès est libre. Vous n'avez pas le droit de prendre la parole en cours de séance, mais vous pouvez discuter après celle-ci avec les élus.

Jérôme Charré

Voici l'ordre du jour tel que publié sur le site internet de la ville:

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 OCTOBRE 2006

Présentation des décisions N° 2344 à 2411 inclus.
Présentation des décisions comptables N° 298 et 299.

CONSEIL MUNICIPAL :

- Etablissement public foncier d'Île-de-France - Assemblée spéciale - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal.

ARCHIVES - DOCUMENTATION :

- Adhésion à l'Association des Archivistes Français (AAF) - Années 2007 suivantes.
- Adhésion à l'Association INTERDOC - Année 2007 et suivantes.

CULTURE :

- Convention d'objectifs entre la ville d'Aulnay-sous-Bois et l'Association Atelier 7 - restaurant d'insertion Le Cap des Saveurs - Année 2006/2007.

EDUCATION :

- Coopératives scolaires - Versement du solde de la subvention - Année scolaire 2006-2007.
- Circonscription Aulnay I - Subvention Z.E.P. NORD - Année 2006.
- Circonscription Aulnay II - Subvention Z.E.P. NERUDA - Année 2006.
- Enseignement privé - Protectorat Saint-Joseph - Participation aux frais de fonctionnement.
- Subvention municipale en faveur du projet "Les Chevaliers" pour l'école maternelle Emile Zola - Deux classes de Grandes sections.
- Subvention municipale en faveur du projet "en classe médiévale au GREOULOU en Ariège" pour l'école élémentaire Savigny 2 classe de CM1.
- Gestion pédagogique des séjours avec nuitées - Année 2005-2006 - Lot N° 2 - Avenant.
- Opération Coup de Pouce - Convention avec APFEE - Année scolaire 2006/2007 - Ecoles Savigny II - Petits Ormes I - Fontaine des Prés 1.

JEUNESSE :

- Organisation de séjours vacances au profit des Aulnaysiens âgés de 4 à 17 ans révolus pour les vacances été - Année 2007 - marché de services article 30.

COMMERCE - ARTISANAT :

- Dérogation exceptionnelle au repos dominical :
. Hypermarché CARREFOUR.
. Centre Commercial Régional PARINOR.
- Marchés forains :
. Avenant n° 2 au contrat d'affermage portant prolongation d'un an du contrat dans le cadre de l'article L 1411-2 du code général des collectivités territoriales.
. Avenant n° 3 au contrat d'affermage portant modification de l'article 7-1-5 du contrat d'affermage des marchés forains.

SPORTS :

- Dénomination d'un gymnase.
- Convention relative à la sécurité des bâtiments entre la ville d'Aulnay-sous-Bois et le collège Le Parc.
- Patinoire 2006 - Création de tarifs.
- Subventions exceptionnelles aux associations sportives aulnaysiennes -
Année 2006.
- Aides aux athlètes de haut niveau des associations sportives aulnaysiennes.

SYSTEMES D'INFORMATION ET DE TELECOMMUNICATIONS :

- Fourniture de téléphonie mobile - Années 2003-2004 à 2005-2006 - Appel d'offres ouvert - Avenant n° 1.

RESSOURCES HUMAINES :

- Adhésion au CLICOSS 93 (Comité Départemental de liaison et de coordination des services sociaux publics et privés) pour l'assistante sociale du personnel communal.
- Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'Association
"Comité Sports et Loisirs".
- Création de vacations de pigiste pour la rédaction du journal Oxygène.
- Demande de remise gracieuse.

VOIRIE - ENVIRONNEMENT :

- Agenda 21 - Création d'un règlement local de publicité - Demande de constitution d'un groupe de travail.
- Déplacement et réparation du mobilier d'éclairage public et de signalisation - Tarifs.
- Droits afférents à l'occupation du domaine public - Tarifs et modes de perception.
- Marché de rénovation de signalisation directionnelle sur les voies communales Années 2007, 2008, 2009 - Mise en appel d'offres ouvert.

RESEAUX :

- Protection de l'environnement - Rapport prix et qualité de l'eau potable - Activité du service public de l'assainissement.
- Présentation du rapport annuel et des comptes d'exploitation 2004 et 2005 du service délégué de production et distribution de chaleur du gros saule.
- Service public de production et de distribution du chauffage du réseau dit du Gros Saule. Avenant N° 3 à la concession.

ETUDES URBAINES :

- Extension de la compétence territoriale de l'OPHLM de la ville
d'Aulnay-sous-Bois.
- Centre Gare - Acquisition d'un bien immobilier sis 16 Av. A. France à
Aulnay-sous-Bois.
- Quartier La Plaine - Désaffectation et déclassement du volume 1.

ECONOMIE :

- Contrat d'affermage de l'Hôtel d'Activités - Avenant n° 1.
- Reversement d'une subvention de la Caisse des Dépôts et Consignations à l'Association Plateforme d'Insertion Multiservices (PIM) Année 2006.

COMPTABILITE COMMUNALE :

- Budget principal ville - Exercice 2006 - Décision modificative N° 5.
- Budget annexe restauration extra-scolaire - Exercice 2006 - Décision modificative N° 4.
- Budget principal ville - Exercice 2006 - Produits irrécouvrables - Admission en non valeur.
- Budget restauration extra-scolaire - Exercice 2006 - Produits irrécouvrables Admission en non valeur.
- Budget principal ville - Exercice 2006 - Retenues de garantie.
- Agenda 21 - GIP - subvention d'étude d'intégration des contraintes liées au rejet des eaux pluviales dans le cadre des programmations de rénovation urbaine des quartiers nord d'Aulnay-sous-Bois.
- Orientations budgétaires 2007.