Conseil municipal

Conseil municipal du 19 octobre

16 octobre, 2006 à 12:06 | Posté par

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 19 septembre, comme d’habitude dans la salle du Conseil au 1er étage de l’Hôtel de ville, à partir de 21h. Je vous rappelle que l’accès est libre. Vous n’avez pas le droit de prendre la parole en cours de séance, mais vous pouvez discuter après celle-ci avec les élus.

Jérôme Charré

Voici l’ordre du jour tel que publié sur le site internet de la ville:

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 OCTOBRE 2006

Présentation des décisions N° 2344 à 2411 inclus.
Présentation des décisions comptables N° 298 et 299.

CONSEIL MUNICIPAL :

– Etablissement public foncier d’Ile de France – Assemblée spéciale – Désignation d’un représentant du Conseil Municipal.

ARCHIVES – DOCUMENTATION :

– Adhésion à l’Association des Archivistes Français (AAF) – Années 2007 suivantes.
– Adhésion à l’Association INTERDOC – Année 2007 et suivantes.

CULTURE :

– Convention d’objectifs entre la ville d’Aulnay-sous-Bois et l’Association Atelier 7 – restaurant d’insertion Le Cap des Saveurs – Année 2006/2007.

EDUCATION :

– Coopératives scolaires – Versement du solde de la subvention – Année scolaire 2006-2007.
– Circonscription Aulnay I – Subvention Z.E.P. NORD – Année 2006.
– Circonscription Aulnay II – Subvention Z.E.P. NERUDA – Année 2006.
– Enseignement privé – Protectorat Saint-Joseph – Participation aux frais de fonctionnement.
– Subvention municipale en faveur du projet "Les Chevaliers" pour l’école maternelle Emile Zola – Deux classes de Grandes sections.
– Subvention municipale en faveur du projet "en classe médiévale au GREOULOU en Ariège" pour l’école élémentaire Savigny 2 classe de CM1.
– Gestion pédagogique des séjours avec nuitées – Année 2005-2006 – Lot N° 2 – Avenant.
– Opération Coup de Pouce – Convention avec APFEE – Année scolaire 2006/2007 – Ecoles Savigny II – Petits Ormes I – Fontaine des Prés 1.

JEUNESSE :

– Organisation de séjours vacances au profit des aulnaysiens âgés de 4 à 17 ans révolus pour les vacances été – Année 2007 – marché de services article 30.

COMMERCE – ARTISANAT :

– Dérogation exceptionnelle au repos dominical :
. Hypermarché CARREFOUR.
. Centre Commercial Régional PARINOR.
– Marchés forains :
. Avenant n° 2 au contrat d’affermage portant prolongation d’un an du contrat dans le cadre de l’article L 1411-2 du code général des collectivités territoriales.
. Avenant n° 3 au contrat d’affermage portant modification de l’article 7-1-5 du contrat d’affermage des marchés forains.

SPORTS :

– Dénomination d’un gymnase.
– Convention relative à la sécurité des bâtiments entre la ville d’Aulnay-sous-Bois et le collège Le Parc.
– Patinoire 2006 – Création de tarifs.
– Subventions exceptionnelles aux associations sportives aulnaysiennes –
Année 2006.
– Aides aux athlètes de haut niveau des associations sportives aulnaysiennes.

SYSTEMES D’INFORMATION ET DE TELECOMMUNICATIONS :

– Fourniture de téléphonie mobile – Années 2003-2004 à 2005-2006 – Appel d’offres ouvert – Avenant n° 1.

RESSOURCES HUMAINES :

– Adhésion au CLICOSS 93 (Comité Départemental de liaison et de coordination des services sociaux publics et privés) pour l’assistante sociale du personnel communal.
– Convention de mise à disposition de personnel auprès de l’Association
"Comité Sports et Loisirs".
– Création de vacations de pigiste pour la rédaction du journal Oxygène.
– Demande de remise gracieuse.

VOIRIE – ENVIRONNEMENT :

– Agenda 21 – Création d’un règlement local de publicité – Demande de constitution d’un groupe de travail.
– Déplacement et réparation du mobilier d’éclairage public et de signalisation – Tarifs.
– Droits afférents à l’occupation du domaine public – Tarifs et modes de perception.
– Marché de rénovation de signalisation directionnelle sur les voies communales Années 2007, 2008, 2009 – Mise en appel d’offres ouvert.

RESEAUX :

– Protection de l’environnement – Rapport prix et qualité de l’eau potable – Activité du service public de l’assainissement.
– Présentation du rapport annuel et des comptes d’exploitation 2004 et 2005 du service délégué de production et distribution de chaleur du gros saule.
– Service public de production et de distribution du chauffage du réseau dit du Gros Saule. Avenant N° 3 à la concession.

ETUDES URBAINES :

– Extension de la compétence territoriale de l’OPHLM de la ville
d’Aulnay-sous-Bois.
– Centre Gare – Acquisition d’un bien immobilier sis 16 Av. A. France à
Aulnay-sous-Bois.
– Quartier La Plaine – Désaffectation et déclassement du volume 1.

ECONOMIE :

– Contrat d’affermage de l’Hôtel d’Activités – Avenant n° 1.
– Reversement d’une subvention de la Caisse des Dépôts et Consignations à l’Association Plateforme d’Insertion Multiservices (PIM) Année 2006.

COMPTABILITE COMMUNALE :

– Budget principal ville – Exercice 2006 – Décision modificative N° 5.
– Budget annexe restauration extra-scolaire – Exercice 2006 – Décision modificative N° 4.
– Budget principal ville – Exercice 2006 – Produits irrécouvrables – Admission en non valeur.
– Budget restauration extra-scolaire – Exercice 2006 – Produits irrécouvrables Admission en non valeur.
– Budget principal ville – Exercice 2006 – Retenues de garantie.
– Agenda 21 – GIP – subvention d’étude d’intégration des contraintes liées au rejet des eaux pluviales dans le cadre des programmations de rénovation urbaine des quartiers nord d’Aulnay-sous-Bois.
– Orientations budgétaires 2007.

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