Conseil municipal du 15 mai (mise à jour de l’heure)

Le prochain Conseil municipal aura lieu ce jeudi 15 mai, dans la salle du Conseil au 1er étage de l'Hôtel de ville, à partir de 20h30 20h00 (mise à jour le 12/05/08 à 13h25). Comme d'habitude l'accès est libre. Vous n'avez pas le droit de prendre la parole en cours de séance, mais vous pouvez discuter après celle-ci avec les élus.

Ce conseil est le premier qui contient la "patte" de la nouvelle municipalité avec des décisions emblématiques:

• Probable exigence de la resposabilité financière du CMMP dans le déplacement de l'école du Bourg II à cause de l'ancienne usine d'amiante et qui a coûté 3 millions d'euros
• Abandon du vote électronique
• Relancement des conseils de quartiers dont le nombre passera de quatre à douze.
• Diffusion des débats du conseil municipal sur Internet (hélas, cela va faire une concurence très forte à MonAulnay mais nous ne pouvons que nous en réjouire)

Autre changement, l'ordre du jour était cette-fois disponible une semaine avant le conseil contrairement à la dernière fois. Il ne manque plus qu'à mettre le contenu des décisions en ligne.

Présentation des décisions N° 1 à 15 et N° 17 à 19 inclus.

COMPTOIR DES MINERAUX :

- Ecole du Bourg II –

. Emission d’un titre de recette à l’encontre du C.M.M.P.

. Constitution d’une provision pour risques et charges exceptionnels.

ELECTIONS :

- Abandon du vote électronique.

DEMOCRATIE LOCALE - CONSEILS DE QUARTIER :

- Création et dénomination de 5 territoires subdivisés en douze conseils de quartier sur la commune d’Aulnay-sous-Bois.

JEUNESSE :

- Organisation de séjours vacances au profit des Aulnaysiens âgés de 4 à 17 ans révolus pour les vacances été de la zone C – année 2008 – Marché de services article 30 :

. Lot N° 3 : Avenant N° 1.

. Lot N° 14 : Avenant N° 1.

. Lot N° 19 : Avenant N° 1.

- Organisation de séjours vacances au profit des Aulnaysiens âgés de 6 à 17 ans révolus pour les vacances hiver – année 2009 – Marché de services article 30.

- Demande de remise gracieuse relatif à un séjour vacances.

- Demande de remboursement d’un séjour antenne jeunesse.

- Stages sportifs, séjours antennes jeunesse organisés pendant les vacances scolaires et hors vacances scolaires ou week-ends découverte organisés à l’année – Les cas d’annulation.

- Organisation de deux séjours solidarité au profit des Aulnaysiens âgés de 18 à 25 ans pour les vacances d’été 2008 – Participation financière des familles.

CULTURE :

- Réseau des bibliothèques – Club de jeunes lecteurs critiques – 11 ème édition (2007/2008). Demande de subvention à la D.R.A.C.

- Conservatoire de musique et de danse à rayonnement départemental -Convention relative à l’organisation des classes à horaires aménagés musicales.

EDUCATION :

- Gestion de l’organisation pédagogique des 14 accueils de loisirs sans hébergement maternels et élémentaires de la ville d’Aulnay-sous-Bois –Année 2005/2006 et suivantes – reconduction 2008/2009 – Avenant n° 3.

- Subventions municipales en faveur des projets :

- Ecole André Malraux – Classe CLIS – Journée à la mer à Fort Mahon.

- Ecole élémentaire Vercingétorix - « Sciences » au futuroscope Deux classes de CM2.

- Collège Christine de Pisan Educatif « Voyage en Italie ».

- Collège Le Parc - Educatif « Voyage en Espagne ».

RESTAURANTS MUNICIPAUX :

- Fourniture de repas en liaison froide pour la période du 1.01.08 au 30.06.08 inclus, avec reconduction au delà de cette date :

- Convention avec le Collège Pierre de Ronsard à Tremblay-en-France.

- Convention avec le Collège Pierre Brossolette à Bondy.

- Convention avec les services sociaux du Ministère de l’Emploi – Accès aux restaurants municipaux.

- Convention avec le Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie, délégation départementale de l’action sociale de la Seine-Saint-Denis –Accès aux restaurants municipaux.

- Fourniture et livraison de produits et petits matériels d’entretien, d’hygiène et de sécurité, de conditionnement alimentaire – Année 2008/2009, renouvelable jusqu’en 2011/2012 – Appel d’offres ouvert – Signature du marché.

COOPERATION DECENTRALISEE :

- Engagement de la ville dans l’action internationale – 1 ère mission exploratoire à Ghazaouet en Algérie.

- Mission à Ghazaouet – Remboursement des frais.

- Création d’un poste permanent de chargé de mission relations internationales et coopération décentralisée contractuel.

RESSOURCES HUMAINES :

- Actualisation des primes et indemnités – Filière médico-sociale.

- Modification du régime indemnitaire de certain personnels – Attribution de l’indemnité de fonctions et de résultats.

- Frais de représentation relatifs à l’emploi fonctionnel de directeur général.

- Attribution d’une prime d’évaluation.

- Ratios d’avancements de grade pour l’année 2008.

- Rémunération du poste permanent d’une directrice ou d’un directeur de la communication – contractuel.

- Mise à jour du tableau des effectifs – Année 2008.

CONSEIL MUNICIPAL :

- Indemnités de fonctions du Maire et des membres du conseil municipal investis d’une délégation.

JUSTICE :

- Absence de rémunération de seize gardiens logés des établissements scolaires avant 1996 – Levée partielle de la prescription quadriennale – Signature de transaction.

SPORTS :

- Subventions de fonctionnement aux associations sportives Aulnaysiennes –Année 2008 :

• Club Gymnique Aulnaysien.
• PHI BAO Club.

- Subvention exceptionnelle à l’association sportive Docsteam – Année 2008.

- Aides aux athlètes de haut niveau des associations sportives Aulnaysiennes.

REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :

- Admission en non-valeur de taxe d’urbanisme – SCI ROBERTO.

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE :

- Association – Renouvellement de l’adhésion au Club des Villes Cyclables.

- Concours de dessin sur le thème du déplacement à vélo. Attribution des prix.

ETUDES URBAINES :

- Echange de foncier entre la commune et Logement Francilien au titre de la résidentialisation de la Brise 15.

- Acquisition à l’amiable de biens à Aulnay-sous-Bois :

- sis 32 Avenue de la République.

- sis 51 Bld. Emile Zola.

- Institution du droit de préemption urbain simple et renforcé dans le cadre de l’approbation du P.L.U. sur la commune d’Aulnay-sous-Bois.

COPROPRIETES DEGRADEES :

- Demande des subventions – Signature des conventions :

- Financement du suivi animation du plan de sauvegarde de la copropriété La Morée

- Financement de la mission d’élaboration du plan de sauvegarde de la copropriété du Gros Saule, dite Savigny Pair.

PROPRIETES COMMUNALES :

- Mise à disposition d’une propriété communale sise 24 rue de Savoie (Centre de Radiologie).

ESPACE PUBLIC :

- Renouvellement de la convention relative à l’installation d’un kiosque à journaux place du Général de Gaulle : Sté. A.A.P.

VOIRIE :

- Marché de rénovation et extension de la signalisation directionnelle sur les voies communales – Année 2007/2008, renouvelable jusqu’en 2009/2010 –Avenant de transfert.

RESEAUX – ASSAINISSEMENT :

- Opération voies diverses 2 –Signature d’une convention d’aide financière avec l’agence de l’Eau Seine Normandie.

- Opération ILOT E – Dévoiement et création de réseaux EU/EP rue de la Balance – Mise en appel d’offres ouvert.

ARCHITECTURE :

- Construction d’un nouveau foyer club pour le 3 ème âge, 13 rue A. Romand –Exécution des travaux complémentaires et augmentation du délai contractuel.

ASSOCIATIONS PARTENAIRES - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT – ANNEE 2008 :

- Association des Centres Sociaux d’Aulnay-sous-Bois (ACSA).

- Association régie de quartier SADDAKA.

- Institut Aulnaysien de développement culturel (IADC).

COMPTABILITE COMMUNALE :

- Budget principal ville – Exercice 2008 – Décision modificative N° 2.

- Zone Urbaine Sensible : Présentation du rapport annuel - Année 2007.

URBANISME  :

- Avis sur le projet de décret modifiant les décrets de création des Etablissements Publics Fonciers.

RENOUVELLEMENT DES REPRESENTATIONS :

- Association SYNCOM.

- Résidence du parc.

- Association des Femmes Relais et des Médiateurs interculturels d’Aulnay-sous-Bois.

- Association des Maires pour la défense de la ligne B du RER et la promotion du transport public.

- Association pour la gestion du centre René Lalouette.

- Association pour la gestion des établissements spécialisés Toulouse Lautrec (AGESTL) rue Michel Ange.

- Association promotionnelle des Cèdres.

- Conseil d’établissement de l’Association Réflexion Action Prison Et Justice (ARAPEJ).

- Association pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH).

- Association du Pays de France et de l’Aulnoye (APFA).

- Association Les Ateliers Protégés des Pays de France (APPF).

REMPLACEMENT D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL :

- au conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS).

- au sein de l’association M2E EXPANSION.

- au sein de l’association M2E INITIATIVE.

COMMUNICATION AUDIOVISUELLE :

- Diffusion des débats du conseil municipal sur le site Internet de la ville.

PROTOCOLE :

- Prestations de restauration pour les réceptions de nouvelle année – Janvier 2009, renouvelable jusqu’en janvier 2012 – Mise en appel d’offres ouvert.