Conseil municipal

Conseil municipal du 15 mai (mise à jour de l’heure)

10 mai, 2008 à 9:28 | Posté par

Le prochain Conseil municipal aura lieu ce jeudi 15 mai, dans la salle du Conseil au 1er étage de l’Hôtel de ville, à partir de 20h30 20h00 (mise à jour le 12/05/08 à 13h25). Comme d’habitude l’accès est libre. Vous n’avez pas le droit de prendre la parole en cours de séance, mais vous pouvez discuter après celle-ci avec les élus.

Ce conseil est le premier qui contient la "patte" de la nouvelle municipalité avec des décisions emblématiques:

  • Probable exigence de la resposabilité financière du CMMP dans le déplacement de l’école du Bourg II à cause de l’ancienne usine d’amiante et qui a coûté 3 millions d’euros
  • Abandon du vote électronique
  • Relancement des conseils de quartiers dont le nombre passera de quatre à douze.
  • Diffusion des débats du conseil municipal sur Internet (hélas, cela va faire une concurence très forte à MonAulnay mais nous ne pouvons que nous en réjouire)

Autre changement, l’ordre du jour était cette-fois disponible une semaine avant le conseil contrairement à la dernière fois. Il ne manque plus qu’à mettre le contenu des décisions en ligne.

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2008

Présentation des décisions N° 1 à 15 et N° 17 à 19 inclus.

COMPTOIR DES MINERAUX :

– Ecole du Bourg II –

. Emission d’un titre de recette à l’encontre du C.M.M.P.

. Constitution d’une provision pour risques et charges exceptionnels.

ELECTIONS :

– Abandon du vote électronique.

DEMOCRATIE LOCALE – CONSEILS DE QUARTIER :

– Création et dénomination de 5 territoires subdivisés en douze conseils de quartier sur la commune d’Aulnay-sous-Bois.

JEUNESSE :

– Organisation de séjours vacances au profit des Aulnaysiens âgés de 4 à 17 ans révolus pour les vacances été de la zone C – année 2008 – Marché de services article 30 :

. Lot N° 3 : Avenant N° 1.

. Lot N° 14 : Avenant N° 1.

. Lot N° 19 : Avenant N° 1.

– Organisation de séjours vacances au profit des Aulnaysiens âgés de 6 à 17 ans révolus pour les vacances hiver – année 2009 – Marché de services article 30.

– Demande de remise gracieuse relatif à un séjour vacances.

– Demande de remboursement d’un séjour antenne jeunesse.

– Stages sportifs, séjours antennes jeunesse organisés pendant les vacances scolaires et hors vacances scolaires ou week-ends découverte organisés à l’année – Les cas d’annulation.

– Organisation de deux séjours solidarité au profit des Aulnaysiens âgés de 18 à 25 ans pour les vacances d’été 2008 – Participation financière des familles.

CULTURE :

– Réseau des bibliothèques – Club de jeunes lecteurs critiques – 11 ème édition (2007/2008). Demande de subvention à la D.R.A.C.

– Conservatoire de musique et de danse à rayonnement départemental -Convention relative à l’organisation des classes à horaires aménagés musicales.

EDUCATION :

– Gestion de l’organisation pédagogique des 14 accueils de loisirs sans hébergement maternels et élémentaires de la ville d’Aulnay-sous-Bois –Année 2005/2006 et suivantes – reconduction 2008/2009 – Avenant n° 3.

– Subventions municipales en faveur des projets :

– Ecole André Malraux – Classe CLIS – Journée à la mer à Fort Mahon.

– Ecole élémentaire Vercingétorix – « Sciences » au futuroscope Deux classes de CM2.

– Collège Christine de Pisan Educatif « Voyage en Italie ».

– Collège Le Parc – Educatif « Voyage en Espagne ».

RESTAURANTS MUNICIPAUX :

– Fourniture de repas en liaison froide pour la période du 1.01.08 au 30.06.08 inclus, avec reconduction au delà de cette date :

– Convention avec le Collège Pierre de Ronsard à Tremblay-en-France.

– Convention avec le Collège Pierre Brossolette à Bondy.

– Convention avec les services sociaux du Ministère de l’Emploi – Accès aux restaurants municipaux.

– Convention avec le Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie, délégation départementale de l’action sociale de la Seine-Saint-Denis –Accès aux restaurants municipaux.

– Fourniture et livraison de produits et petits matériels d’entretien, d’hygiène et de sécurité, de conditionnement alimentaire – Année 2008/2009, renouvelable jusqu’en 2011/2012 – Appel d’offres ouvert – Signature du marché.

COOPERATION DECENTRALISEE :

– Engagement de la ville dans l’action internationale – 1 ère mission exploratoire à Ghazaouet en Algérie.

– Mission à Ghazaouet – Remboursement des frais.

– Création d’un poste permanent de chargé de mission relations internationales et coopération décentralisée contractuel.

RESSOURCES HUMAINES :

– Actualisation des primes et indemnités – Filière médico-sociale.

– Modification du régime indemnitaire de certain personnels – Attribution de l’indemnité de fonctions et de résultats.

– Frais de représentation relatifs à l’emploi fonctionnel de directeur général.

– Attribution d’une prime d’évaluation.

– Ratios d’avancements de grade pour l’année 2008.

– Rémunération du poste permanent d’une directrice ou d’un directeur de la communication – contractuel.

– Mise à jour du tableau des effectifs – Année 2008.

CONSEIL MUNICIPAL :

– Indemnités de fonctions du Maire et des membres du conseil municipal investis d’une délégation.

JUSTICE :

– Absence de rémunération de seize gardiens logés des établissements scolaires avant 1996 – Levée partielle de la prescription quadriennale – Signature de transaction.

SPORTS :

– Subventions de fonctionnement aux associations sportives Aulnaysiennes –Année 2008 :

  • Club Gymnique Aulnaysien.
  • PHI BAO Club.

– Subvention exceptionnelle à l’association sportive Docsteam – Année 2008.

– Aides aux athlètes de haut niveau des associations sportives Aulnaysiennes.

REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :

– Admission en non-valeur de taxe d’urbanisme – SCI ROBERTO.

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE :

– Association – Renouvellement de l’adhésion au Club des Villes Cyclables.

– Concours de dessin sur le thème du déplacement à vélo. Attribution des prix.

ETUDES URBAINES :

– Echange de foncier entre la commune et Logement Francilien au titre de la résidentialisation de la Brise 15.

– Acquisition à l’amiable de biens à Aulnay-sous-Bois :

– sis 32 Avenue de la République.

– sis 51 Bld. Emile Zola.

– Institution du droit de préemption urbain simple et renforcé dans le cadre de l’approbation du P.L.U. sur la commune d’Aulnay-sous-Bois.

COPROPRIETES DEGRADEES :

– Demande des subventions – Signature des conventions :

– Financement du suivi animation du plan de sauvegarde de la copropriété La Morée

– Financement de la mission d’élaboration du plan de sauvegarde de la copropriété du Gros Saule, dite Savigny Pair.

PROPRIETES COMMUNALES :

– Mise à disposition d’une propriété communale sise 24 rue de Savoie (Centre de Radiologie).

ESPACE PUBLIC :

– Renouvellement de la convention relative à l’installation d’un kiosque à journaux place du Général de Gaulle : Sté. A.A.P.

VOIRIE :

– Marché de rénovation et extension de la signalisation directionnelle sur les voies communales – Année 2007/2008, renouvelable jusqu’en 2009/2010 –Avenant de transfert.

RESEAUX – ASSAINISSEMENT :

– Opération voies diverses 2 –Signature d’une convention d’aide financière avec l’agence de l’Eau Seine Normandie.

– Opération ILOT E – Dévoiement et création de réseaux EU/EP rue de la Balance – Mise en appel d’offres ouvert.

ARCHITECTURE :

– Construction d’un nouveau foyer club pour le 3 ème âge, 13 rue A. Romand –Exécution des travaux complémentaires et augmentation du délai contractuel.

ASSOCIATIONS PARTENAIRES – AVENANTS AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT – ANNEE 2008 :

– Association des Centres Sociaux d’Aulnay-sous-Bois (ACSA).

– Association régie de quartier SADDAKA.

– Institut Aulnaysien de développement culturel (IADC).

COMPTABILITE COMMUNALE :

– Budget principal ville – Exercice 2008 – Décision modificative N° 2.

– Zone Urbaine Sensible : Présentation du rapport annuel – Année 2007.

URBANISME  :

– Avis sur le projet de décret modifiant les décrets de création des Etablissements Publics Fonciers.

RENOUVELLEMENT DES REPRESENTATIONS :

– Association SYNCOM.

– Résidence du parc.

– Association des Femmes Relais et des Médiateurs interculturels d’Aulnay-sous-Bois.

– Association des Maires pour la défense de la ligne B du RER et la promotion du transport public.

– Association pour la gestion du centre René Lalouette.

– Association pour la gestion des établissements spécialisés Toulouse Lautrec (AGESTL) rue Michel Ange.

– Association promotionnelle des Cèdres.

– Conseil d’établissement de l’Association Réflexion Action Prison Et Justice (ARAPEJ).

– Association pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH).

– Association du Pays de France et de l’Aulnoye (APFA).

– Association Les Ateliers Protégés des Pays de France (APPF).

REMPLACEMENT D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL :

– au conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS).

– au sein de l’association M2E EXPANSION.

– au sein de l’association M2E INITIATIVE.

COMMUNICATION AUDIOVISUELLE :

– Diffusion des débats du conseil municipal sur le site Internet de la ville.

PROTOCOLE :

– Prestations de restauration pour les réceptions de nouvelle année – Janvier 2009, renouvelable jusqu’en janvier 2012 – Mise en appel d’offres ouvert.

Articles similaires:

3 Réponses à “Conseil municipal du 15 mai (mise à jour de l’heure)”

« – Actualisation des primes et indemnités – Filière médico-sociale.
– Modification du régime indemnitaire de certain personnels – Attribution de l’indemnité de fonctions et de résultats.
– Frais de représentation relatifs à l’emploi fonctionnel de directeur général.
– Attribution d’une prime d’évaluation.
– Ratios d’avancements de grade pour l’année 2008.
– Rémunération du poste permanent d’une directrice ou d’un directeur de la communication – contractuel.
– Mise à jour du tableau des effectifs – Année 2008.
CONSEIL MUNICIPAL :
– Indemnités de fonctions du Maire et des membres du conseil municipal investis d’une délégation. »
Je craind le pire. Aulnay peut s’offrir tout cela ?

Navigue avec Unknown Unknown sur Unknown Unknown
commenter
monsieur daniel BOUTET | 11 mai, 2008 à 6 h 57 min

dans « MON AULNAY »pas de nouvelles de la visite de fadela AMARA dans notre ville(voir le PARISIEN°)

Navigue avec Unknown Unknown sur Unknown Unknown
commenter
monsieur daniel BOUTET | 11 mai, 2008 à 6 h 58 min

dans « MON AULNAY »pas de nouvelles de la visite de fadela AMARA dans notre ville(voir le PARISIEN°)

Navigue avec Unknown Unknown sur Unknown Unknown