Conseil municipal

Conseil municipal du 7 avril 2011: Les documents complets en ligne [MAJ]

6 avril, 2011 à 18:32 | Posté par

Le pro­chain conseil muni­ci­pal aura lieu le jeudi 7 avril à 20h dans la salle du conseil de l’hôtel de ville. Le conseil sera retrans­mis en direct par inter­net. Les anciennes vidéos du conseil sont en ligne ici.

La muni­ci­pa­lité dif­fuse pour la huitième fois les pro­jets de déli­bé­ra­tions sur son site web (mais tou­jours pas les déci­sions ni les annexes des projets de délibération).

Nous vous pro­po­sons pour la 25e fois, les docu­ments COMPLETS en ligne, comme à chaque fois en ver­sion ano­ny­mi­sés.

Les délibérations sont en trois morceaux:

  • délibérations avec leurs annexes complètes,
  • un complément à la délibération n°41 qui décrit toutes les associations subventionnées
  • et une délibération supplémentaire fournie séparément par le maire (n°80) concernant la mosquée:

Voici aussi les décisions:

Voici les délibérations et décisions qui ont retenu mon attention.

Délibérations:

  • N°1 à 20 Budget municipal: Ces délibérations seront sans doute très discutées. Certains points méritent un éclairage comme l’augmentation très forte de la taxe d’habitation (voir la MAJ plus bas) qui passe de 16,12% à 25,05% en un an (alors qu’elle était stable de 2009 à 2010) et une augmentation modérée de la taxe sur le foncier bâti qui passe de 23,45% à 24,44% (stable auparavant, voir les projets de délibération d’avril 2010). Pourquoi continuellement dire aux habitants que les impôts ne seront pas augmentés sous cette législature alors que c’est le contraire qui se passe? Ne serait-il pas plus sain d’assumer ces hausses plutôt que de promettre le contraire? MAJ du 6/04/11 à 23h55: Il semble que cette augmentation s’expliquerait par le changement de calcul de l’assiette des taxes locales. Au final sur la fiche d’impot cela ne devrait pas se traduire par une augmentation (information à vérifier).
  • N°21 : La commune lance enfin l’élaboration du Plan Local d’Habitat (PLH). Ce document va permettre d’y voir plus clair dans les intentions de construction de la mairie sur les 6 ans à venir. L’absence de ce document avait été critiqué lors des premières modifications du PLU (la municipalité aurait mis la charrue avant les bœufs).
  • N°23 à 40: Vous y trouverez les conventions contractées avec les grandes associations de la ville.
  • N°41: La liste des subventions aux associations sera très attendue. Comme chaque année, il y aura surement beaucoup de membres d’associations dans le public qui attendrons avec impatience ce vote.
  • N°55: La participation (obligatoire) aux frais de l’enseignement privé sera sûrement voté de façon timorée comme à chaque fois, certains élus dont ceux du PCF refusant ce financement public au privé.
  • N°60: A l’instar de la délibération n°41 pour les associations plus généralistes, les associations sportives seront très attentive à cette délibération qui répartis leur financement.
  • N°73 à 77: Les associations d’urbanisme regarderont de prêt ces délibérations (une propriété est acquise à l’amiable pour le 7e collège, un bilan des cessions et acquisitions est dressé, des terrains sont déclassés en vue de cessions à des promoteurs immobiliers).
  • N°79: « L’entière délégation » est donnée au maire concernant les marchés publics lui permettant de prendre toute décision lorsque les crédits sont inscrits au budget. Une nouvelle fois, le maire endosse « d’avantage de compétences » et cette nouvelle concentration des pouvoirs, qui évite au maire de devoir passer devant des délibération, risque de faire grincer des dents.
  • N°80 (séparé): L’emplacement de la mosquée (3500m2) est fixé par cette délibération à la place de certains terrains de sport. Espérons que le maire, confronté à des questions et critiques qui peuvent être légitimes pour un projet de cette ampleur, ne se réfugie pas, comme par le passé, dans des accusations larvées d’islamophobie.

Décisions:

  • N°1511: La mairie a renégocié le taux d’un prêt de 378 000 € de 6,13% à 3,32% au milieu du remboursement. Saluons les quelques dizaines de milliers d’euros récupérés ainsi.
  • N°1516:  L’ex-directeur du GIP/PRU conteste son licenciement dans le cadre de la liquidation du GIP/PRU. Cette affaire mériterait quelques éclaircissements.
  • N°1548 : La mairie prend un cabinet de conseil pour 49500€ pour une « mission d’accompagnement sur les questions de sécurité« . Ce genre de conseils, comme le précise le site de la société en charge de cette mission est « indispensable » « avant toute mise en œuvre d’un dispositif de sûreté/sécurité« . De quel dispositif parle-t-on? N’est-ce pas un retour des caméras de vidéo-surveillance ou est-ce pour un tout autre domaine ?

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24 Réponses à “Conseil municipal du 7 avril 2011: Les documents complets en ligne [MAJ]”

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Jean - Louis KARKIDES | 6 avril, 2011 à 23 h 24 min

695€ par enfant donnés à l’école privée l’Espérance!Qui votera contre?

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Delib 73 : J’attends avec impatience la réaction de mes amis bloggueurs PS qui ont été plus que virulents il y a quelques temps sur certains conflits d’intérêts exposés au plus au niveau national. J’aimerai qu’ils me disent comment ils peuvent cautionner cela localement et toujours se regarder dans une glace… eux qui s’auto érigent en parangon de vertu et qui se retranchent derrière leur fameuses valeurs de gauche!
Moi mes valeurs sont seulement et républicaines… ce que je n’accepte pas d’un côté, je ne le permets pas de l’autre non plus!
C. Hazebrouck

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55% d’augmentation de la TH, il faut bien compenser la dérive économique de l’actuelle municipalité…Et comme à Aulnay 50% de la population ne paie pas d’impôts, devinez qui sont les moutons que l’on va tondre?

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Romuald Weymann | 7 avril, 2011 à 11 h 58 min

Et 1.500€ alloués par la municipalité à l’association EMJF dont j’ai démontré avec force références, liens et même copies d’écran ses troubles liens avec une organisation musulmane faisant l’apologie du djihad, de la conversion forcée, des moudjahidines tchétchènes, talibans etc….
Ah, oui, c’est vrai, je stigmatise, et la présence du nom de cette organisation de boy-scouts pacifiques dans l’affiche de l’EMJF était une « erreur » (sic). :p

Sinon, il est toujours très intéressant d’accéder à ces documents, même si leur étude exige de sérieuses connaissances que je n’ai pas.
Question naïve par exemple, dans le dernier document mis en ligne par MonAulnay (« Décisions »), comment sont attribués les logements communaux locatifs au juste ? d’après ce que je comprends, il s’agit de particuliers ?

Je remarque une forte contribution de la Ville à l’égard de populations africaines; je suppose que cela a un lien avec l’origine d’une partie des Aulnaysiens, plus représentés que d’autres ?

Or l’UE alloue déjà plus de la moitié des 90 Mds d’€ versés par l’OCDE à l’Aide publique au développement, laquelle est destinée aux pays sous-développés, notamment en Afrique (pour la France, cela représente quelque 5 Mds d’€ annuels).
Sans oublier le financement public des programmes onusiens, des ONG…
Si hélas tout cet argent généreusement donné par la communauté internationale est détourné et donc gaspillé une fois sur place, les fonds versés par la municipalité à ces associations sont-ils eux bien utilisés ?…

Et en ces temps de restrictions budgétaires, un voyage organisé au Maroc est-il indispensable ?

Enfin, au sujet des 49.500€ attribués à un audit de sécurité, cela me semble énorme. Je pensais naïvement que la gauche préférait le préventif, plutôt que le répressif (dispositif sécuritaire) ?…. 😀

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@Christophe

Je pense que tu parles de la délibération n°79 au lieu de n°73. Cette délibération donne plein pouvoirs au maire dans un nouveau dossier et réduit d’autant le contrôle démocratique du conseil municipal qui sera mis devant les faits-accomplis plutôt que consulté.

@Alain,

Il ne faut pas s’avancer sur l’augmentation de la taxe d’habitation. Celle-ci pourrait s’expliquer par un changement de l’assiette due à la réforme de la taxe pro. Un document joint aux délibérations expliquerait cela. Je n’ai pas eu ce document, il serait plus simple que la mairie me les envoie directement plutôt que je passe par des intermédiaires qui n’ont pas toujours le temps de vérifier (merci à eux depuis deux ans!).
Bref attendons les précisions avant de déclarer qu’il y a une augmentation effective.

@Romuald

J’ai parfois du mal à te suivre sur toutes tes réflexions. Je ne rebondirais pas sur tout.
Les logements présents dans les décisions sont attribués par le maire. Il y a des employés municipaux pour nécessité de service, des enseignants, mais aussi des nombreuses personnes en situation d’urgence. Cette situation n’est pas jugée au regard des autres dossier de demande HLM (2500) si bien que certaines facilités peuvent facilement être accordées de façon discrétionnaires. Il serait impératif qu’une commission PLURALISTE examine l’ensemble des dossier avec les mêmes critères.

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Romuald Weymann | 7 avril, 2011 à 14 h 57 min

En fait Hervé, je me demande si le versement de subventions à des associations étrangères, si officiellement cela permet d’afficher une ouverture au monde, au multiculturalisme, ne cache pas in fine une façon d’acheter des voix, la paix sociale.

Je ne connais pas la taille des différentes associations culturelles/cultuelles aulnaysiennes, mais 1.500€ alloués chaque fois aux assoc israélite, turque, musulmane d’Afrique de l’Ouest; et à peine 500€ pour les assoc de Laotiens et de Cambodgiens ?

En ce qui concerne l’attribution des logements, merci pour ton explication ! mais, effectivement, cela mérite que l’on puisse avoir un droit de regard sur ces attributions, pour lever tout soupçon de copinage, par exemple.
Même si je sais que l’actuel maire-conseil général est un modèle de transparence démocratique. 😀

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@Hervé,
Non, je parle bien du rachat à l’amiable du pavillon au 114 route de Bondy. Quand on connait le prix d’achat de ce pavillon en 2003, quelle entre prise a effectue des travaux, quand ceux ci ont été termines et le prix d’aujourd’hui…
…mais bon nos amis PS regarderont certainement ailleurs au moment de cette délibération…

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Laurent Comparot | 8 avril, 2011 à 11 h 03 min

Si monsieur Hazebrouck a des accusations précises à formuler qu’il le fasse clairement et avec courage.
Et que Monaulnay les publie !

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@Laurent,

J’ai peur de reconnaitre un peu la nervosité du maire dans tes propos « pousse à la faute ». Nous ne laisseront pas publier d’accusations non fondées car cela laisserait au maire une nouvelle occasion de faire un procès.

Par contre ce que tout le monde n’ose pas dire est que la maison appartiendrait à la fille d’un adjoint (je n’ai réalisé cela qu’hier soir, je n’avais même pas vu le nom lors de ma lecture rapide des délibérations). Vu la somme (plus de 800 000 € payé par la municipalité) il est donc légitime que chacun puisse obtenir les garanties qu’il n’y a pas eu favoritisme.
Rien de ce que j’ai en ma possession ne permet de conclure à un quelconque favoritisme, je n’ai donc pas de soupçons mais une simple envie de vérifier (je serais vigilant sur la modération des commentaires suivants car personne ne peut accuser sans preuve ni porter des soupçons injustifiés).

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Je n’accuse personne, ce n’est pas mon rôle en tant que simple citoyen… Je m’interroge simplement… comme tu pourrais le faire si derrière ton militantisme se cachait une véritable conscience citoyenne…

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Laurent Comparot | 8 avril, 2011 à 15 h 21 min

@ monsieur Hazebrouck : c’est bien vous qui parlez plus haut de « conflits d’intérêts » à propos de la délibération 73. Il faut savoir assumer ses propos même de simple citoyen et savoir démontrer ce qu’on avance. A moins que ce soient des accusations gratuites…
@ monsieur Suaudeau : s’il y a « nervosité », il s’agit bien de celle qui semble toucher l’administrateur de ce blog et son modérateur.

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Cher Laurent (étrange ta façon de nous appeler @monsieur alors qu’on se tutoie depuis très longtemps),

Voici ma réponse très sereine:.

La défense habituelle lorsque l’on pointe un conflit d’intérêt est de s’exclamer de façon indignée (comme Voerth) « Il est scandaleux de mettre en cause mon honnêteté et mon sens de l’intérêt général! » (je devance la réponse).

Pourtant le conflit d’intérêt n’est pas en sois une chose illégale ni une mise en cause de l’honnêteté d’une personne. Être en conflit d’intérêt, c’est être responsable d’une mission d’intérêt général mise en concurrence par son intérêt personnel. C’est tout et cette notion à bien du mal à être comprise dans notre pays contrairement aux pays anglo-saxons.
Le conflit d’intérêt dans cette délibération semble tout à fait caractérisé, puisque l’argent de toute une vie de la fille d’un élu est attribuable par les membres de son groupe. Personne parle de mal-honnêteté, d’ailleurs le conflit d’intérêt ne veut pas dire que l’intérêt général ne soit pas forcément défendu.
Mais dans ces cas là, afin que tous les soupçons soient levés, il est de bon ton d’agir avec une transparence décuplée et de faire contrôler son action de façon pluraliste (par l’opposition en quelque sorte). Tant que ces conditions ne seront pas réunies, la pauvre fille de l’élu sera toujours associée à un soupçon (sans doute injuste), ce qui n’est pas acceptable pour elle.

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Merci Hervé pour avoir rappelé à Laurent,la définition du conflit d’intérêt.

Ensuite, je me pose question sur la valorisation de la transaction (je ne dis pas quelle est anormale…) car j’ai trouvé sur le net ce lien:
http://www.meilleursagents.com/prix-immobilier/m2/route-de-bondy-2007795/

où il estdit que le prix du m2 pour une maison sur ce secteur. La fourchette haute est à 4236 Euros/m2 au 1er mars 2011 d’après ce site…La moyenne se situant à 3046 Euros /m2…

Enfin, arrêtes avec ces « monsieur », je vais vraiment finir pas croire que tu essaies d’afficher par ce biais tout le mépris que tu nous portes…. et ce juste parce qu’on ose être critique envers la majorité municipale.

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Laurent Comparot | 8 avril, 2011 à 18 h 03 min

@ Hervé. Tu constestes donc la sincérité et le sérieux de l’expertise du service des domaines ?

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Allez champagne, ça se fête – et pour Laurent, une maison route de Bondy, lol de 547 m² 865000€ lol, je te trouve au même prix
1300 m² à http://www.tial.fr/annonce/ref/5803/
Laurent tu nous feras toujours rire;-) mdr!
Bravo car les prix de l’immobilier vont peter les scores dans le sud! et encore félicitation aux vendeurs!

au fait Laurent, une bonne nouvelle le gouvernement ne taxera pas les plus values sur les résidences principales, je suis sur que tu es d’accord… rien ne vaut la justice sociale, cette famille va pouvoir payer l’isf!

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JEAN LOUIS KARKIDES | 9 avril, 2011 à 7 h 59 min

@Laurent COMPAROT
Si proche des élus,n’êtes vous pas au courant de la réalité des faits?
Jouez vous à l’autruche en essayant d’avaler la couleuvre?
Dans ce dernier cas,je compatis pour vous car en tant que « nouvel encarté »,il m’a fallu en avaler une il y a peu!

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Messieurs,
bonjour à vous.
Très intéressant le site proposé par Christophe, mais il ne prend pas tout en compte.
Ainsi dans mon secteur un bien serait évalué à 167 400 soit environ 60 000 euros de moins que la valeur de sa vente (mois de janvier).

à Thierry, cette propriété était évalué au-dessus du million. Après il faut trouver un preneur …

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JEAN LOUIS KARKIDES | 9 avril, 2011 à 12 h 01 min

David,vous avez de la chance de vendre un bien au-dessus de sa valeur évaluée vu la hausse des taux de crédit et la morosité du marché.
J’en veux pour preuve la maison de mon père décédé pour laquelle nous allons signé une promesse de vente au Perreux sur Marne (endroit plus recherché qu’Aulnay)
Valeur minimale du bien:350000€, vendue 335000€.
Mais cette argumentation n’est que la partie visible de l’iceberg

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D’ailleurs, on aimerait le connaitre le prix des domaines car le montant donné dans la délib, est le montant proposé par la Mairie.
D’autre part et même s’il n’y a pas d’irrégularité, je n’arrive pas à comprendre comment en 8 ans, le prix d’une maison peut être multiplie par presque 4 ( pour cette estimation, je me base su ce que les voisins m’ont indique comme prix de vente en 2003.. Je ne sais pas si c’est le réel mais si c’est le cas, cela fait réfléchir)

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@ Jean-Louis,
je ne suis pas le vendeur. Et c’est une chance si on peut acheter au même prix !

@Christophe, la progression des prix est telle depuis un certain nombre d’année que je ne suis même pas étonné.

Une question, comment feront nos enfants ?

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JEAN LOUIS KARKIDES | 9 avril, 2011 à 16 h 39 min

@David
C’est une chance d’acheter au même prix que quoi?
L’estimation?Non,en géneral, on peut acheter moins cher (voir plus haut).
Mais l’essentiel du problème posé par cette vente réside t’elle dans le prix payé par la ville?
Comment se fait-il que le prix de cette maison ait été si augmenté en si peu de temps?
N’y a t’il pas eu en si peu de temps quelquechose qui permette cette augmentation et qui puisse expliquer ces échanges entre blogueurs?
Allez, en cherchant bien et en laissant mûrir l’abcès…….

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Je suis allé voir la demeure en question, j’ai fait le tour du rond point tellement je l’ai raté à l’aller…

j’arrive toujours pas à comprendre le montant???

le sapin derrière?

@ david, nos enfants bosseront à kiabi!

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@Thierry,
un petit pic perso ? pas bien grave. A chacun de trouver sa place ou sa voie.

Mais je reste convaincu que l’envolée des prix est préjudiciable, même pour les vendeurs.

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@David,
Ok pour progression des prix quoique un article a annoncé la semaine dernière une baisse de l’immobilier sur la seine saint denis… mais regarde à nouveau la délib il y a quelques mois pour les 3 autres pavillons de cette même rue, récupérés par la mairie pour le même projet (7 eme college).. Je n’ai pas l’impression que l’envolée des prix soit du même niveau.

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