Conseil municipal du 25 janvier

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 25 janvier, comme d'habitude dans la salle du Conseil au 1er étage de l'Hôtel de ville, à partir de 21h. Je vous invite à vous y rendre au moins une fois pour découvrir. Je vous rappelle que l'accès est libre. Vous n'avez pas le droit de prendre la parole en cours de séance, mais vous pouvez discuter après celle-ci avec les élus.

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2007

Installation d'un conseiller municipal.
Présentation des décisions N° 2515 à 2605 inclus.
Adoption du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 Octobre 2006.

CONSEIL MUNICIPAL :
- Remplacement d’un membre du Conseil Municipal au sein des conseils d'écoles maternelles Jules FERRY 1 et Jules FERRY 2.

ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA PLAINE DE FRANCE :
- Modification du décret N° 2002-477 du 8 avril 2002 modifié - Extension du périmètre d'intervention.

VIE ASSOCIATIVE :
- Versement de subventions - Année 2007 :
. aux associations culturelles.
. aux associations militaires et d'anciens combattants.
. aux associations sociales et diverses.

CULTURE :
- Scène de musiques actuelles "Le Cap" - Adhésion à l'association MAAD 93 - Année 2007 et suivantes.
- Accord cadre de partenariat entre ARCADI et la ville d'Aulnay-sous-Bois portant sur le dispositif un été au Ciné/Cinéville.

JEUNESSE :
- Mise en place du "Point d'Appui ENVIE D'AGIR".
- Stages sportifs, séjours antennes jeunesse organisés pendant les vacances scolaires ou week-ends découverte organisés à l'année - Participation financière des familles.
- Subvention municipale en faveur d'un projet éducatif du Lycée Jean Zay.

EDUCATION :
- Programme de réussite éducative - convention de partenariat entre la ville, le centre communal d'action sociale, le centre hospitalier Robert BALLANGER, les collèges P. NERUDA, C. DEBUSSY, C. DE PISAN, V. HUGO d'Aulnay-sous-Bois.

SPORTS :
- Convention de partenariat entre la ville et l'éducation nationale - Organisation des activités physiques et sportives à l'école primaire impliquant des intervenants extérieurs.
- Convention entre le département de la Seine-Saint-Denis et la ville d'Aulnay-sous-Bois.
- Subventions aux associations sportives - Année 2007.
- Subvention attribuée à l'Association :
. DYNAMIC AULNAY CLUB - Convention de partenariat - Année 2007.
. ENTENTE CYCLISTE D'AULNAY - Convention de partenariat - Année 2007.
- FOOTBALL CLUB AULNAYSIEN - Convention de partenariat - Année 2007.
- AMIS GYMNASTES D'AULNAY - Convention de partenariat - Année 2007.
- CERCLE D'ESCRIME D'AULNAY - Convention de partenariat - Année 2007.
- CLUB MUNICIPAL AULNAYSIEN DES SPORTS ATHLETIQUES - Convention de partenariat - Année 2007.
- COMITE SPORTS ET LOISIRS - Convention de partenariat - Année 2007.
- ESPEREANCE AULNAYSIENNE - Convention de partenariat - Année 2007.

SANTE - GERONTOLOGIE :
- Foyers résidences - Redevances mensuelles 2007.
- Maintien à domicile - Télé-assistance - Révision des tarifs.

ANIMATION CULTURELLE RETRAITES - PERSONNES AGEES :
- Animation culturelle - Sorties promenades 2007.
- Quartier de La Morée - Construction d'un nouveau foyer club pour le 3ème âge, 13 rue André Romand - Mise en appel d'offres ouvert.

RESTAURANTS MUNICIPAUX :
- Révision des tarifs pour les repas des employés communaux, administrations et personnes extérieures occasionnelles.
- Révision des tarifs pour les repas des personnes âgées dans les foyers restaurants.
- Révision des tarifs pour les repas des personnes bénéficiant du portage à domicile.

PERSONNEL COMMUNAL :
- Indemnité de tournée allouée à certains agents communaux.
- Indemnité de conseil au receveur municipal.

PARC AUTOMOBILE :
- Réforme d'un véhicule.

VOIRIE ENVIRONNEMENT :
- Opération de voirie 2007 - Entretien des cours d'école - Mise en appel d'offres ouvert.
- Opération de réfection de voirie 2007 - Mise en appel d'offres ouvert.

ESPACE PUBLIC :
- Quartier La Morée - Travaux d'aménagement des espaces extérieurs du parvis de l'Ecole MALRAUX - Mise en appel d'offres ouvert.
- Quartier La Plaine : Programme de renouvellement urbain 2007 - Travaux d'aménagement des espaces extérieurs du square "La Brise"- Mise en appel d'offres ouvert.
- Quartier La Plaine - Travaux d'aménagement des espaces extérieurs de la résidence Balagny (2ème phase) - Mise en appel d'offres ouvert.

URBANISME :
- Quartier Le Parc - Acquisition d'un ensemble immobilier sis 2 Rond-Point Henri Dunant à Aulnay-sous-Bois.

PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE :
- Reconstitution de l'offre locative - Cession de terrains pour construction de logements - Lancement de procédure.

ASSURANCES :
- Encaissement de remboursement de sinistre - Détérioration de sièges d'un mini car.

ASSOCIATIONS - CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2007 :
- Attribution d'une subvention à :
. L'Association SADDAKA.
. L'Association LE RICOCHET.
. L'Association MENAGE SERVICE EMPLOIS FAMILIAUX.

COMPTABILITE COMMUNALE :
- Budget principal ville - exercice 2007 - Décision modificative N° 1.
- Garantie d'emprunt - O.P.H.L.M. - C.D.C. :
. Construction de pavillons Cité Arc en Ciel - 1 - Annule et remplace les délibérations N° 59 du 22.09.05 et N° 68 du 14.12.06.
. Construction de pavillons Cité Arc en Ciel - 2 - Annule et remplace la délibération N° 60 du 22.09.05.