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A vous la parole: Un surprenant bug « exécutoire »

8 septembre, 2014 à 6:49 | Posté par

Nous donnons la parole à @Amy_papote pour entamer les articles de la rentrée. Cette aulnaysienne tient aussi un très sympathique blog mais à choisi MonAulnay.com pour nous parler d’un surprenant bug:

titreExecutoireVoilà, les vacances sont finies, et vous dépilez votre courrier…
C’est à peu près ainsi que j’ai découvert le 31 juillet dernier dans ma boîte aux lettres un courrier avec le tampon de notre commune d’Aulnay-sous-Bois.
La surprise est de taille : il s’agit d’un titre exécutoire me réclamant une somme d’argent à verser à la trésorerie principale de Sevran.
Il n’y a guère d’indications pour comprendre cette somme due.
Il est cependant surprenant de voir que ce courrier a été « émis et rendu exécutoire » le 8 juillet dernier, pour une référence de titre ambiguë : « CDL JANVIER 2014 ».
Je comprends donc que je reçois un courrier un petit mois après que cela soit émis et pour une facture de … Janvier dernier!
Je suis d’autant plus surprise que les seules factures que je dois à la municipalité (hors impôts) sont celles concernant la scolarité de mon enfant… qui sont eux-mêmes en prélèvement automatique!

Après investigations, il s’agit d’une facture du centre de loisirs de Janvier dernier. Apparemment, toutes les personnes ayant un prélèvement automatique et ayant des enfants au centre de loisirs de Janvier ont ou vont recevoir ce titre exécutoire. En effet, c’est depuis le début de cette année que les prélèvements automatiques sont passés à la norme européenne « SEPA ». Lors de ce passage, il y aurait eu un « loupé » pour les factures de janvier du centre de loisirs.

Ce qui est fort dommage, c’est qu’aucun courrier préalable n’ait permis de prévenir les foyers concernés par cela… Il est aussi déplorable que cette facture datant de janvier arrive au beau milieu de l’été! La personne qui m’a renseigné au téléphone avait déjà été contactée par plusieurs parents demandant des explications… et je pense qu’elle n’a pas fini d’avoir des coups de téléphones de parents…
De plus, il n’est pas toujours évident de suivre les débits relatifs à ces factures : en effet, il y a généralement un écart de 2 mois entre la facture et le prélèvement à proprement parler… sans compter que la date de prélèvement indiquée su la facture n’est pas toujours celle effective dans les faits…
D’ailleurs, il est conseillé de vérifier que cette somme n’a effectivement pas été débitée. Cette facture aurait donc due être débitée courant Mars. Normalement, sur les relevés bancaires la référence et le mois de la facture y sont indiqués (c’est le cas pour la cantine et la garderie, par exemple)

J’espère que cette petite explication pourra atteindre les familles qui seront dans le même cas et peut-être même l’équipe municipale qui pourra communiquer peut-être de manière plus officielle sur ce sujet a minima envers les familles concernées (ce qui déchargera sans nulle doute la personne que j’ai contactée par téléphone).

 

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2 Réponses à “A vous la parole: Un surprenant bug « exécutoire »”

Bonjour,
J’ai connu une mésaventure du même genre, à la même date, du même bureau. J’ai en effet reçu en août 2014 une quittance de 190 euros (environ) pour une facture datant de… 2004 ! Cette facture concernait mon fils, qui aurait été hospitalisé au centre Jean Verdier. Après enquête, il s’avère que le centre des impôts « fait le ménage » (comprendre « se met à jour »). J’ai donc appris ainsi que je recevrai quatre autres quittances, pouvant donner lieu à un remboursement auprès de la CPAM (sauf que, renseignement pris, la CPAM ne remboursera pas des factures trop anciennes, pas plus que la mutuelle évidemment).
Précision importante : mon fils n’a JAMAIS été hospitalisé à Bondy. La quittance ne porte que son nom, bien banal, il n’y a pas de numéro de Sécu, rien du tout.
J’en conclus donc que je reçois des quittances relatives à des factures que j’ai payées pour des hospitalisations qui n’ont jamais eu lieu, et ce afin de me faire rembourser des soins, remboursements qui n’interviendront jamais puisqu’il est trop tard.

J’ai renoncé à aller plus loin dans les démarches, on me demande de porter plainte auprès du bureau des usagers (mais on ne veut pas me donner les coordonnées de ce service).
Kafka, sors de ce corps (d’administration) !!

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En janvier, c’était la campagne des municipales… à ce propos, un bon nombre de liens sur des blogs est obsolète… à croire que l’intérêt que ces sites n’avaient d’exister était à l’image des élus qu’ils représentaient et de leur envie de s’investir pour notre commune.

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