Politique, Urbanisme

L’opposition menace de mener au tribunal le dossier de la cité Arc-en-Ciel

1 octobre, 2009 à 15:50 | Posté par

L'association "Réussir l'Avenir Ensemble" reprend de l'activité. Le président de cette association Gérard Gaudron,  dans un courrier qu'il adresse au maire, laisse entendre qu'il pourrait attaquer au tribunal administratif la décision de construire 24 logements dans la cité Arc-en-Ciel. En attendant, et c'est une étape très importante pour assoir un dossier judiciaire, il requier un recours gracieux auprès du premier magistrat de la ville afin que "dans un soucis d'apaisement" le permis de construire soit retiré et une "vraie concertation avec les habitants du quartier" soit organisée.

recoursGratieuxAEC

Est-ce un avertissement ou un bluf ? En effet Gérard Gaudron ne semble pas exposer les raisons qui feraient que le dossier serait illégal.

Hervé Suaudeau

Auteur:

a écrit 2120 articles pour vous
3 Commentaires
Cet article a été posté le jeudi, octobre 1st, 2009 a 15 h 50 min et est classé dans Politique, Urbanisme. Vous pouvez suivre tous les commentaires de cet article via ce flux RSS 2.0. Les commentaires de cet article sont fermés.

3 Réponses à “L’opposition menace de mener au tribunal le dossier de la cité Arc-en-Ciel”

commenter
Ahmed BOUMEDIENE | 1 octobre, 2009 à 18 h 37 min

Merci Mr Gaudron, votre silence était inquiétant et nous vous soutenons dans cette démarche qui je l’espère arrivera enfin au retrait du projet. Votre intelligence, votre connaissance, votre savoir faire vaincra

Navigue avec Internet Explorer 8.0 Internet Explorer 8.0 sur Windows XP Windows XP
Mozilla/4.0 (compatible; MSIE 8.0; Windows NT 5.1; Trident/4.0; GTB6; .NET CLR 1.1.4322; .NET CLR 2.0.50727; .NET CLR 3.0.4506.2152; .NET CLR 3.5.30729)
commenter
marc fretter | 1 octobre, 2009 à 22 h 09 min

@ hervé,

voilà un début de réponse à ta question!

http://www.linternaute.com/pratique/vos-droits/logement/aides/378/contester-un-permis-de-construire.html

Navigue avec Firefox 3.5.3 Firefox 3.5.3 sur Windows 2000 Windows 2000
Mozilla/5.0 (Windows; U; Windows NT 5.0; fr-FR; rv:1.9.1.3) Gecko/20090824 Firefox/3.5.3
commenter
frank cannarozzo | 2 octobre, 2009 à 8 h 55 min

Je veux préciser que nous nous sommes opposés dès le mois de juin au conseil municipal sur cette question, puis à celui de juillet et encore en septembre. notre position n’est pas nouvelle. mais nous prenons soin de laisser aux habitants de ce quartier la parole et l’initiative qu’ils méritent. nous intervenons à présent par un recours gracieux, dernier élément technique capable d’arrêter ce projet. c’est donc une continuité.

Navigue avec Firefox 3.0.14 Firefox 3.0.14 sur Windows XP Windows XP
Mozilla/5.0 (Windows; U; Windows NT 5.1; fr; rv:1.9.0.14) Gecko/2009082707 Firefox/3.0.14 (.NET CLR 3.5.30729)