Conseil municipal du 16 octobre

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 16 octobre à 20h dans la salle du Conseil au 1er étage de l'Hôtel de ville.

Nous regrettons à nouveau que les projets de délibération ne soient pas mis en
ligne pour pouvoir suivre de façon
complète les débats.

Comme à chaque séance, l'accès à la salle du conseil municipal est libre. Vous n'avez pas le droit de prendre
la parole en cours de séance, mais vous pouvez discuter après celle-ci
avec les élus.

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2008

Présentation des décisions N°191 à 216 – 218 à 235 – 237 à 243 et 247 à 250 inclus.

DEMOCRATIE LOCALE :

Conseils de Quartier :

• Adoption de la charte de fonctionnement.
• Désignation des représentants du Conseil Municipal

PROPRIETES COMMUNALES :

• PRU - reconstitution de l’offre locative - principe de cession à
  l’Office Public de l’Habitat d’Aulnay-sous-Bois du bâtiment de la
  gendarmerie et de 78 logements anciennement attribués aux enseignants.
• Centre d’Affaires Europe - convention de mise à disposition précaire de locaux à usage de bureaux .

INTERCOMMUNALITE :

• S.E.A.P.F.A – lignes d’autobus réseau urbain Tremblay-en-France, Villepinte, Aulnay-sous-Bois :
• Modification d’une compétence - modification des statuts.
• Transfert de compétences.

EDUCATION:

• Quartier Nonneville - Ecole maternelle Nonneville – permis de construire 16/18 rue du Havre.
• Circonscription Aulnay I – subvention Z.E.P NORD – année 2008.
• Circonscription Aulnay II – subvention Z.E.P NERUDA – année 2008.
• Coopératives scolaires – versement du solde de la subvention – année
• scolaire 2008-2009.
• Subvention municipale en faveur de la gratification du comportement
• d’exemplarité des élèves de troisième du collège Claude Debussy.
• Enseignement privé – Protectorat Saint Joseph – participation aux frais de fonctionnement.
• Accueils périscolaires et études surveillées – application d’un tarif
  spécifique aux enfants bénéficiant de l’aide personnalisée de
  l’éducation nationale.
• Séjours avec nuitées – participations familiales – année scolaire 2008/2009.
• Conseils d’écoles - désignation des représentants – modification.

JEUNESSE :

- Demande de remboursement d’un séjour antenne jeunesse pour la famille FRISSOU.

CULTURE :

• Conservatoire de musique et de danse à rayonnement départemental – CRD demande de subvention auprès de la DRAC Île-de-France.
• Scène de Musiques Actuelles « Le Cap » :
• Subvention de fonctionnement de la Direction Régionale des Affaires
  Culturelles pour les années 2007 – 2008- 2009 - avenant N°1
• Subvention au titre de la convention de développement culturel et de
  permanence artistique et culturelle de la région Île-de-France pour
  l’année 2008
• Réseau des Bibliothèques :
  - Charte du réseau et charte de l’utilisateur du réseau.
  - Mise en ligne du catalogue du réseau des bibliothèques.
  - Acquisition d’un Bibliobus extensible et demandes de subventions auprès
  du Ministère de la Culture et de la Communication, du Conseil Général
  de la Seine-Saint-Denis et du Conseil Régional d’Île-de-France.

VIE ASSOCIATIVE :
Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association– année 2008 :

- Association D’PSY.
- Association culturelle DECOUVERTE CREATIVE.
- Association sociale – QUARTIER AUX MAINS NUES.
- Association sociale CROIX ROUGE FRANÇAISE.

JURIDIQUE :

- Aménagement du parvis de l’école André Malraux – annulation du marché
négocié relatif aux lots N°2 (éclairage) et N°3 (Espaces verts-plantations) –
signature de protocoles transactionnels avec les sociétés BENTIN et
JARDIPARC.

PERSONNEL COMMUNAL :

- Effectifs des emplois de cabinet.
- Création de 36 vacations de 3 heures durant trois années scolaires pour le recrutement de modèles vivants.

INFORMATIQUE :

- Mise à la réforme du matériel informatique.
- Fourniture d’équipements informatiques – micros ordinateurs équipés
de systèmes d’exploitation – serveurs – périphériques – logiciels
bureautiques et graphiques – année 2008/2009 et renouvelable
éventuellement en 2009/2010, 2010/2011 – marché négocié suite appel
d’offres infructueux – signature d’un accord cadre.

PROJETS JEUNES INTERNATIONAUX :

- Subvention complémentaire attribuée à l’association Plateforme d’Insertion
Multiservices (PIM) – avenant à la convention de partenariat – année 2008

SPORTS :
- Patinoire 2008 – reconduction des tarifs.
- Adhésion de la ville à la charte départementale du sport.
- Réalisation d’un équipement sportif couvert au stade Vélodrome –
demande de subvention au Conseil Régional d’Île-de-France et mise à
disposition gratuite.
- Subventions exceptionnelles aux associations sportives Aulnaysiennes
année 2008.
- Aides aux athlètes de haut niveau des associations sportives Aulnaysiennes.
- Insertion sociale et professionnelle par le sport – convention de partenariat.
avenant.
- Contrat Régional – demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Île-de-France.

COPROPRIETES EN DIFFICULTE :
-
Quartier la Morée - demande des subventions ANAH – financement de la
mission de coordonnateur du Plan de Sauvegarde de la Morée.

URBANISME :

- Création d’un droit de préemption sur les fonds commerciaux, artisanaux et baux commerciaux.
- Quartier Ouest Edgar Degas – aliénation d’une parcelle sise allée Pablo Picasso à Aulnay-sous-Bois.
- Quartier Vieux-Pays – Roseraie – Bourg – acquisition à l’amiable d’un
terrain à bâtir sis 15 rue du Pont David à Aulnay-sous-Bois.

PETITE ENFANCE :

- Mise en place de micro-crèches – demande de subventions.

BATIMENTS :

- Fourniture et livraison de matériaux de bâtiment (électricité,
peinture, sidérurgie/métallurgie) – année 2006, renouvelable jusqu’en
2009 – appel
d’offres ouvert – lot N°1 « électricité » - avenant N°2.

VOIRIE – ESPACE PUBLIC :

-
Maintenance des appareillages de commande de la signalisation
tricolore, année 2009 et renouvelable éventuellement au 1 er janvier de
chaque année jusqu’en 2012 – mise en appel d’offres ouvert.

- Quartier Est Edgar Degas – aménagement d’une voie nouvelle rue
Alessandro Botticelli (entre les rues Henri Matisse et Maurice Utrillo)
dans le secteur RN 2 EST du P.R.U – mise en appel d’offres ouvert.
- Quartier Parc Prévoyants – Prise en charge par la ville des frais de
stationnement dans le parc N°1 pour les agents travaillant dans les
équipements municipaux situés en zone de stationnement payant.
- Modalités d’application de la taxe locale sur la publicité extérieure.

RESEAUX – ASSAINISSEMENT :

- Quartier Balagny – La Plaine – Tour Eiffel et Quartier Mairie – Paul Bert opération CERES – mise en appel d’offres ouvert.

LOGISTIQUE :

- Location de véhicules de types autocar et grande berline 9 places
sans chauffeur, année 2009, renouvelable en 2010 et 2011 – mise en
appel d’offresouvert.
- Location d’autocars et de mini-bus sans
chauffeur pour l’année 2006, renouvelable éventuellement en 2007 et
2008 – avenant N°3.

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE :

- Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France pour la
création d’une desserte des zones d’activités et pôles d’emplois de la
ville.
- Quartier du Parc – aménagement du Parc Faure – avenant N°1.
- Couvre-feu contre les vols de nuit sur les aéroports de Paris Charles de Gaulle et du Bourget.

COMPTABILITE COMMUNALE :

Garantie d’emprunt – Le Logement Francilien – C.D.C :

- Opération de réhabilitation ZEPHYR tranche 3.

- Opération de résidentialisation ZEPHYR tranche 3.

- Opération de construction – 56 logements collectifs rue Maurice Utrillo.

- Budget Principal Ville – exercice 2008 – écritures de régularisation de
l’inventaire communal.

- Diminution de la subvention attribuée à l’association M2E EMPLOI
avenant à la convention de partenariat – année 2008.

Remise gracieuse de pénalités sur taxe locale d’équipement :

- SCI 10 rue du Raincy.

- M. NTJAM.

- Budget Principal Ville – exercice 2008 – décision modificative N°5. -
Budget Annexe Assainissement – exercice 2008 – décision modificative
N°3.

- Subvention de fonctionnement en faveur de
l’association des directeurs généraux des collectivités locales et des
établissements publics en
Seine-Saint- Denis.