Conseil municipal

Conseil municipal du 16 octobre

13 octobre, 2008 à 9:30 | Posté par

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 16 octobre à 20h dans la salle du Conseil au 1er étage de l’Hôtel de ville.

Nous regrettons à nouveau que les projets de délibération ne soient pas mis en
ligne pour pouvoir suivre de façon
complète les débats.

Comme à chaque séance, l’accès à la salle du conseil municipal est libre. Vous n’avez pas le droit de prendre
la parole en cours de séance, mais vous pouvez discuter après celle-ci
avec les élus.

Le conseil sera à nouveau retransmit en direct sur le site de la municipalité et accessible en différé dès le lendemain. (Vous pouvez visionner les précédents conseil ici).

Voici l’ordre du jour:

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2008

Présentation des décisions N°191 à 216 – 218 à 235 – 237 à 243 et 247 à 250 inclus.

DEMOCRATIE LOCALE :

Conseils de Quartier :

  • Adoption de la charte de fonctionnement.
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal

PROPRIETES COMMUNALES :

  • PRU – reconstitution de l’offre locative – principe de cession à
    l’Office Public de l’Habitat d’Aulnay-sous-Bois du bâtiment de la
    gendarmerie et de 78 logements anciennement attribués aux enseignants.
  • Centre d’Affaires Europe – convention de mise à disposition précaire de locaux à usage de bureaux .

INTERCOMMUNALITE :

  • S.E.A.P.F.A – lignes d’autobus réseau urbain Tremblay-en-France, Villepinte, Aulnay-sous-Bois :
  • Modification d’une compétence – modification des statuts.
  • Transfert de compétences.

EDUCATION:

  • Quartier Nonneville – Ecole maternelle Nonneville – permis de construire 16/18 rue du Havre.
  • Circonscription Aulnay I – subvention Z.E.P NORD – année 2008.
  • Circonscription Aulnay II – subvention Z.E.P NERUDA – année 2008.
  • Coopératives scolaires – versement du solde de la subvention – année
  • scolaire 2008-2009.
  • Subvention municipale en faveur de la gratification du comportement
  • d’exemplarité des élèves de troisième du collège Claude Debussy.
  • Enseignement privé – Protectorat Saint Joseph – participation aux frais de fonctionnement.
  • Accueils périscolaires et études surveillées – application d’un tarif
    spécifique aux enfants bénéficiant de l’aide personnalisée de
    l’éducation nationale.
  • Séjours avec nuitées – participations familiales – année scolaire 2008/2009.
  • Conseils d’écoles – désignation des représentants – modification.

JEUNESSE :

– Demande de remboursement d’un séjour antenne jeunesse pour la famille FRISSOU.

CULTURE :

  • Conservatoire de musique et de danse à rayonnement départemental – CRD demande de subvention auprès de la DRAC Ile-de-France.
  • Scène de Musiques Actuelles « Le Cap » :
  • Subvention de fonctionnement de la Direction Régionale des Affaires
    Culturelles pour les années 2007 – 2008- 2009 – avenant N°1
  • Subvention au titre de la convention de développement culturel et de
    permanence artistique et culturelle de la région Ile-de-France pour
    l’année 2008
  • Réseau des Bibliothèques :
    – Charte du réseau et charte de l’utilisateur du réseau.
    – Mise en ligne du catalogue du réseau des bibliothèques.
    – Acquisition d’un Bibliobus extensible et demandes de subventions auprès
    du Ministère de la Culture et de la Communication, du Conseil Général
    de la Seine-Saint-Denis et du Conseil Régional d’Ile-de-France.

VIE ASSOCIATIVE :
Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association– année 2008 :

– Association D’PSY.
– Association culturelle DECOUVERTE CREATIVE.
– Association sociale – QUARTIER AUX MAINS NUES.
– Association sociale CROIX ROUGE FRANÇAISE.

JURIDIQUE :

– Aménagement du parvis de l’école André Malraux – annulation du marché
négocié relatif aux lots N°2 (éclairage) et N°3 (Espaces verts-plantations) –
signature de protocoles transactionnels avec les sociétés BENTIN et
JARDIPARC.

PERSONNEL COMMUNAL :

– Effectifs des emplois de cabinet.
– Création de 36 vacations de 3 heures durant trois années scolaires pour le recrutement de modèles vivants.

INFORMATIQUE :

– Mise à la réforme du matériel informatique.
– Fourniture d’équipements informatiques – micros ordinateurs équipés
de systèmes d’exploitation – serveurs – périphériques – logiciels
bureautiques et graphiques – année 2008/2009 et renouvelable
éventuellement en 2009/2010, 2010/2011 – marché négocié suite appel
d’offres infructueux – signature d’un accord cadre.

PROJETS JEUNES INTERNATIONAUX :

– Subvention complémentaire attribuée à l’association Plateforme d’Insertion
Multiservices (PIM) – avenant à la convention de partenariat – année 2008

SPORTS :
– Patinoire 2008 – reconduction des tarifs.
– Adhésion de la ville à la charte départementale du sport.
– Réalisation d’un équipement sportif couvert au stade Vélodrome –
demande de subvention au Conseil Régional d’Ile-de-France et mise à
disposition gratuite.
– Subventions exceptionnelles aux associations sportives Aulnaysiennes
année 2008.
– Aides aux athlètes de haut niveau des associations sportives Aulnaysiennes.
– Insertion sociale et professionnelle par le sport – convention de partenariat.
avenant.
– Contrat Régional – demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France.

COPROPRIETES EN DIFFICULTE :

Quartier la Morée – demande des subventions ANAH – financement de la
mission de coordonnateur du Plan de Sauvegarde de la Morée.

URBANISME :

– Création d’un droit de préemption sur les fonds commerciaux, artisanaux et baux commerciaux.
– Quartier Ouest Edgar Degas – aliénation d’une parcelle sise allée Pablo Picasso à Aulnay-sous-Bois.
– Quartier Vieux-Pays – Roseraie – Bourg – acquisition à l’amiable d’un
terrain à bâtir sis 15 rue du Pont David à Aulnay-sous-Bois.

PETITE ENFANCE :

– Mise en place de micro-crèches – demande de subventions.

BATIMENTS :

– Fourniture et livraison de matériaux de bâtiment (électricité,
peinture, sidérurgie/métallurgie) – année 2006, renouvelable jusqu’en
2009 – appel
d’offres ouvert – lot N°1 « électricité » – avenant N°2.

VOIRIE – ESPACE PUBLIC :


Maintenance des appareillages de commande de la signalisation
tricolore, année 2009 et renouvelable éventuellement au 1 er janvier de
chaque année jusqu’en 2012 – mise en appel d’offres ouvert.

– Quartier Est Edgar Degas – aménagement d’une voie nouvelle rue
Alessandro Botticelli (entre les rues Henri Matisse et Maurice Utrillo)
dans le secteur RN 2 EST du P.R.U – mise en appel d’offres ouvert.
– Quartier Parc Prévoyants – Prise en charge par la ville des frais de
stationnement dans le parc N°1 pour les agents travaillant dans les
équipements municipaux situés en zone de stationnement payant.
– Modalités d’application de la taxe locale sur la publicité extérieure.

RESEAUX – ASSAINISSEMENT :

– Quartier Balagny – La Plaine – Tour Eiffel et Quartier Mairie – Paul Bert opération CERES – mise en appel d’offres ouvert.

LOGISTIQUE :

– Location de véhicules de types autocar et grande berline 9 places
sans chauffeur, année 2009, renouvelable en 2010 et 2011 – mise en
appel d’offresouvert.
– Location d’autocars et de mini-bus sans
chauffeur pour l’année 2006, renouvelable éventuellement en 2007 et
2008 – avenant N°3.

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE :

– Demande de subvention auprès de la Région Ile-De-France pour la
création d’une desserte des zones d’activités et pôles d’emplois de la
ville.
– Quartier du Parc – aménagement du Parc Faure – avenant N°1.
– Couvre-feu contre les vols de nuit sur les aéroports de Paris Charles de Gaulle et du Bourget.

COMPTABILITE COMMUNALE :

Garantie d’emprunt – Le Logement Francilien – C.D.C :

– Opération de réhabilitation ZEPHYR tranche 3.

– Opération de résidentialisation ZEPHYR tranche 3.

– Opération de construction – 56 logements collectifs rue Maurice Utrillo.

– Budget Principal Ville – exercice 2008 – écritures de régularisation de
l’inventaire communal.

– Diminution de la subvention attribuée à l’association M2E EMPLOI
avenant à la convention de partenariat – année 2008.

Remise gracieuse de pénalités sur taxe locale d’équipement :

– SCI 10 rue du Raincy.

– M. NTJAM.

– Budget Principal Ville – exercice 2008 – décision modificative N°5. –
Budget Annexe Assainissement – exercice 2008 – décision modificative
N°3.

– Subvention de fonctionnement en faveur de
l’association des directeurs généraux des collectivités locales et des
établissements publics en
Seine-Saint- Denis.

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Une Réponse à “Conseil municipal du 16 octobre”

commenter
Lécareux Gérard | 15 octobre, 2008 à 12 h 09 min

Appel à la majorité municipale.
Pour éviter les manifestations intempestives telles que celles survenues le mois dernier, pouvez vous dès aujourd’hui prévoir les moyens nécessaires pour faire évacuer la salle, sans avoir besoin de répéter sans effet, « il est interdit de manifester dans la salle du conseil municipal ».
Je vous remercie par avance

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