Conseil municipal du 24 juin

Attention: Le prochain Conseil municipal n'aura pas lieu un jeudi mais  mardi 24 juin, dans la salle du Conseil au 1er étage de l'Hôtel de ville, à partir de 20h00.
Comme d'habitude l'accès est libre. Vous n'avez pas le droit de prendre
la parole en cours de séance, mais vous pouvez discuter après celle-ci
avec les élus.

Le conseil sera à nouveau retransmit en direct sur le site de la municipalité et accessible en différé dès le lendemain. (Vous pouvez visionner le précédent conseil ici).

Voici l'ordre du jour. Encore une fois, il ne manque plus qu'à mettre
en ligne les projets de délibération pour pouvoir suivre de façon
complète les débats.

• Présentation des décisions N° 49 à 84inclus.
• Adoption du Procès Verbal du Conseil Municipal du 22 Mars 2008.

FINANCES :

• Approbation du compte de gestion 2007 :
  • Budget Principal Ville
  • Assainissement
  • Restauration extra scolaire.
• Vote du compte administratif – exercice 2007 :
  • Budget Principal Ville
  • Budget Annexe Assainissement.
  • Budget Annexe Restauration Extra Scolaire.

• Affectation du résultat 2007 :
  • Budget Principal Ville
  • Budget Annexe Assainissement.
  • Budget Annexe Restauration Extra Scolaire.    

• Reprise du résultat 2007 sur exercice 2008 :
  • Budget Principal Ville – décision modificative N°3.
  • Budget Annexe Assainissement. – décision modificative N°2.
  • Budget Annexe Restauration Extra Scolaire - décision modificative N°1.

• Fiscalité – exonération de la taxe professionnelle des établissements de spectacles cinématographiques.
• Fonds de solidarité des communes de la région Île-de-France –année 2007 – rapport d’utilisation.
• Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale – année 2007 – rapport d’utilisation.

REPRÉSENTATIONS :

• Création d’un règlement local de publicité – désignation des membres représentant le Conseil Municipal.
• Développement économique – désignation des représentants du
  conseil municipal au sein du conseil d’administration de la SEMAD
  (Société d’Economie Mixte Aulnay développement)
• Association pour la gestion des établissements spécialisés Toulouse Lautrec (AGESTL) rue Michel Ange – remplacement d’un membre.

ADHÉSION :

• Adhésion à l’association des Maires – Ville et Banlieue de France – année 2008 et suivantes.

PETITE ENFANCE :

• Signature avec la caisse d’allocations familiales de la
  Seine-Saint-Denis d’un contrat d’aide à l’investissement petite enfance
  pour la restructuration et l’extension du multi-accueil collectif 11
  novembre – prorogation du délai de réalisation

ÉDUCATION :

• Clubs Loisirs – service actions éducatives second degré –
  participation des familles pour les séjours été sur la base d’un barème.
• Modification du règlement intérieur des Clubs Loisirs.
• Modification du règlement intérieur à l’usage des familles pour
  les accueils périscolaires du matin et du soir en maternelle et en
  élémentaire.
• Accueils périscolaires du matin et du soir –groupe scolaire Bourg
  2 – maintien de la gratuité de la demi-heure d’accueil – année scolaire
  2008/2009.
• Séjours de classes avec nuitées de la ville d’Aulnay-sous-Bois – année scolaire 2008 – 2009 – marché de service – article 30.
• Coopératives scolaires –attribution de subvention – année scolaire 2008/2009.

JEUNESSE :

• Contrat local d’accompagnement scolaire – convention d’objectifs et de financement d’une prestation de service.

VIE ASSOCIATIVE :

• Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association
  culturelle – année 2008 – association culture portugaise ROSA DOS
  VENTOS.

CULTURE :

• Ecole d’Art Claude Monet – modification du règlement intérieur à l’usage des familles.
• Scène de Musiques Actuelles « Le Cap » - tarifs année 2008/2009.

RESTAURANTS MUNICIPAUX :

• Convention avec L’ESAT Toulouse Lautrec – fourniture et livraison de repas pour la période du 4 août au 29 août 2008 inclus.

SOCIAL :

• Signature d’un avenant à la convention de délégation du
  département de la Seine-Saint-Denis à la commune d’Aulnay-sous-Bois des
  missions de service social polyvalent

SANTÉ :

• Campagne annuelle d’information et de sensibilisation au
  dépistage du glaucome – convention avec le groupement régional de santé
  publique (GRSP)
• Campagne de prévention des chutes chez la personne âgée – convention avec le groupement régional de santé publique (GRSP).
• Programme d’accès aux soins dentaires dans les écoles Croix Rouge
  d’Aulnay-sous-Bois – convention avec le groupement régional de santé
  publique (GRSP).
• Convention de partenariat avec REHVO RESEAU entre la ville et l’hôpital pour l’orthogénie.

SANTÉ-GÉRONTOLOGIE :

• Règlement de fonctionnement :
  • Soins infirmiers à domicile
  • Maintien à domicile
• Foyers résidences – redevances mensuelles 2008.
   

ACHATS ADMINISTRATIFS :

• Équipement mobiliers et matériels administratifs des services
  municipaux – année 2009, renouvelable en 2010 – mise en appel d’offres
  ouvert.

PERSONNEL COMMUNAL :

• Assistantes maternelles – prime annuelle.
• Création d’emplois saisonniers – année 2008.
• Création de vacations pour la rémunération d’un cameraman.

SPORTS :

• Subventions exceptionnelles aux associations sportives Aulnaysiennes – année 2008
• Insertion sociale et professionnelle par le sport – convention de partenariat.

INFORMATIQUE :

• Fourniture, mise en place, formation et maintenance d’un
  progiciel de gestion des ressources humaines – année 2000 – marché
  négocié – lot N°1 – avenant N°3.
• Fourniture et installation d’équipements de téléphonie,
  maintenance et formation associées au parc existant –travaux de câblage
  – années 2006/2007 et 2007/2008, renouvelable en 2008/2009 et 2009/2010
  – lot N°1 – avenant N°1.
• Fourniture d’équipements informatiques – micros ordinateurs
  équipés de systèmes d’exploitation – serveurs –périphériques –
  logiciels bureautiques et graphiques – année 2008/2009 et renouvelable
  éventuellement en 2009/2010, 2010/2011 et 2011/2012 – appel d’offres
  ouvert –signature d’un accord cadre.
• Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour les services de communications électroniques.

ASSOCIATIONS :

• Subventions complémentaires – avenants aux conventions de partenariat – année 2008 :
  • Institut Aulnaysien de Développement Culturel (IADC).
  • Centres Sociaux d’Aulnay-sous-Bois (ACSA).
  • Les Femmes Relais et des Médiateurs Interculturels d’Aulnay-
    Sous-Bois

• Subvention complémentaire attribuée à l’association Plateforme
  d’Insertion Multiservices (PIM) – avenant à la convention de
  partenariat – année 2008.

BÂTIMENTS :

• Travaux de réfection d’étanchéité de toiture terrasse dans
  différents bâtiments communaux – année 2008 – appel d’offres ouvert –
  signature du marché.

VOIRIE/ENVIRONNEMENT :

• rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets en 2007.
• Exploitation de la déchetterie municipale en 2009 – renouvelable jusqu’en 2010 – mise en appel d’offres ouvert.
• Propreté urbaine - contrats programme de durée, barème D, signé avec la société Eco-Emballages :
  • avenant N°1 (au 1.01.2006)
  • avenant N°2 (au 1.01.2008)
• Lutte contre le bruit – mise en place du mur anti-bruit de l’A3 et de
  la réalisation de l’échangeur de Bondy – demande de participation de
  l’Etat dans le cadre du grenelle de l’environnement.

ESPACE PUBLIC :

• Convention d’exploitation du service public de transport de la ligne 43.
• Convention d’exploitation de dispositifs publicitaires sur le
  domaine foncier de la ville - avenant N°4 – société CLEAR CHANNEL

PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN :

• Requalification urbaine du quartier Rose des Vents – création d’un
  nouveau maillage – opération ZEPHYR BRISE II – lot N°1 « V.R.D » -
  avenant N°1passé avec la société Routes et Travaux Publics.

LOGISTIQUE :

• Complément à la délibération N°39 du 13 décembre 2007 relative à la mise à la réforme de véhicules et engins.

URBANISME :

• Quartier Prévoyants – Le Parc – acquisition à l’amiable d’un bien sis 4 avenue Lelièvre à Aulnay-sous-Bois.
• Approbation du bilan des acquisitions et des cessions réalisées par la commune d’Aulnay-sous-Bois en 2007.
• S.I.G.E.I.F (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Île-de-France) : Adhésion de la commune de SERVON

COMPTABILITÉ COMMUNALE :

• Garantie d’emprunt – avis de la ville sur le principe de la
  cession du foyer de travailleurs migrants sis aux 12 et 14 rue Henri
  Matisse à Aulnay-sous-Bois et transfert de 2 garanties d’emprunt France
  Habitation à la société immobilière 3F suite à cette opération.
• - Actualisation – cotisations municipales.