Conseil municipal

Conseil municipal du 24 juin

20 juin, 2008 à 0:38 | Posté par

Attention: Le prochain Conseil municipal n’aura pas lieu un jeudi mais  mardi 24 juin, dans la salle du Conseil au 1er étage de l’Hôtel de ville, à partir de 20h00.
Comme d’habitude l’accès est libre. Vous n’avez pas le droit de prendre
la parole en cours de séance, mais vous pouvez discuter après celle-ci
avec les élus.

Le conseil sera à nouveau retransmit en direct sur le site de la municipalité et accessible en différé dès le lendemain. (Vous pouvez visionner le précédent conseil ici).

Voici l’ordre du jour. Encore une fois, il ne manque plus qu’à mettre
en ligne les projets de délibération pour pouvoir suivre de façon
complète les débats.

ORDRE DU JOUR – CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2008
  • Présentation des décisions N° 49 à 84inclus.
  • Adoption du Procès Verbal du Conseil Municipal du 22 Mars 2008.

FINANCES :

  • Approbation du compte de gestion 2007 :
    • Budget Principal Ville
    • Assainissement
    • Restauration extra scolaire.
  • Vote du compte administratif – exercice 2007 :
    • Budget Principal Ville
    • Budget Annexe Assainissement.
    • Budget Annexe Restauration Extra Scolaire.
  • Affectation du résultat 2007 :
    • Budget Principal Ville
    • Budget Annexe Assainissement.
    • Budget Annexe Restauration Extra Scolaire.    
  • Reprise du résultat 2007 sur exercice 2008 :
    • Budget Principal Ville – décision modificative N°3.
    • Budget Annexe Assainissement. – décision modificative N°2.
    • Budget Annexe Restauration Extra Scolaire – décision modificative N°1.
  • Fiscalité – exonération de la taxe professionnelle des établissements de spectacles cinématographiques.
  • Fonds de solidarité des communes de la région Ile-De-France –année 2007 – rapport d’utilisation.
  • Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale – année 2007 – rapport d’utilisation.

REPRÉSENTATIONS :

  • Création d’un règlement local de publicité – désignation des membres représentant le Conseil Municipal.
  • Développement économique – désignation des représentants du
    conseil municipal au sein du conseil d’administration de la SEMAD
    (Société d’Economie Mixte Aulnay développement)
  • Association pour la gestion des établissements spécialisés Toulouse Lautrec (AGESTL) rue Michel Ange – remplacement d’un membre.

ADHÉSION :

  • Adhésion à l’association des Maires – Ville et Banlieue de France – année 2008 et suivantes.

PETITE ENFANCE :

  • Signature avec la caisse d’allocations familiales de la
    Seine-Saint-Denis d’un contrat d’aide à l’investissement petite enfance
    pour la restructuration et l’extension du multi-accueil collectif 11
    novembre – prorogation du délai de réalisation

ÉDUCATION :

  • Clubs Loisirs – service actions éducatives second degré –
    participation des familles pour les séjours été sur la base d’un barème.
  • Modification du règlement intérieur des Clubs Loisirs.
  • Modification du règlement intérieur à l’usage des familles pour
    les accueils périscolaires du matin et du soir en maternelle et en
    élémentaire.
  • Accueils périscolaires du matin et du soir –groupe scolaire Bourg
    2 – maintien de la gratuité de la demi-heure d’accueil – année scolaire
    2008/2009.
  • Séjours de classes avec nuitées de la ville d’Aulnay-sous-Bois – année scolaire 2008 – 2009 – marché de service – article 30.
  • Coopératives scolaires –attribution de subvention – année scolaire 2008/2009.

JEUNESSE :

  • Contrat local d’accompagnement scolaire – convention d’objectifs et de financement d’une prestation de service.

VIE ASSOCIATIVE :

  • Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association
    culturelle – année 2008 – association culture portugaise ROSA DOS
    VENTOS.

CULTURE :

  • Ecole d’Art Claude Monet – modification du règlement intérieur à l’usage des familles.
  • Scène de Musiques Actuelles « Le Cap » – tarifs année 2008/2009.

RESTAURANTS MUNICIPAUX :

  • Convention avec L’ESAT Toulouse Lautrec – fourniture et livraison de repas pour la période du 4 août au 29 août 2008 inclus.

SOCIAL :

  • Signature d’un avenant à la convention de délégation du
    département de la Seine-Saint-Denis à la commune d’Aulnay-sous-Bois des
    missions de service social polyvalent

SANTÉ :

  • Campagne annuelle d’information et de sensibilisation au
    dépistage du glaucome – convention avec le groupement régional de santé
    publique (GRSP)
  • Campagne de prévention des chutes chez la personne âgée – convention avec le groupement régional de santé publique (GRSP).
  • Programme d’accès aux soins dentaires dans les écoles Croix Rouge
    d’Aulnay-sous-Bois – convention avec le groupement régional de santé
    publique (GRSP).
  • Convention de partenariat avec REHVO RESEAU entre la ville et l’hôpital pour l’orthogénie.

SANTÉ-GÉRONTOLOGIE :

  • Règlement de fonctionnement :
    • Soins infirmiers à domicile
    • Maintien à domicile
  • Foyers résidences – redevances mensuelles 2008.
     

ACHATS ADMINISTRATIFS :

  • Équipement mobiliers et matériels administratifs des services
    municipaux – année 2009, renouvelable en 2010 – mise en appel d’offres
    ouvert.

PERSONNEL COMMUNAL :

  • Assistantes maternelles – prime annuelle.
  • Création d’emplois saisonniers – année 2008.
  • Création de vacations pour la rémunération d’un cameraman.

SPORTS :

  • Subventions exceptionnelles aux associations sportives Aulnaysiennes – année 2008
  • Insertion sociale et professionnelle par le sport – convention de partenariat.

INFORMATIQUE :

  • Fourniture, mise en place, formation et maintenance d’un
    progiciel de gestion des ressources humaines – année 2000 – marché
    négocié – lot N°1 – avenant N°3.
  • Fourniture et installation d’équipements de téléphonie,
    maintenance et formation associées au parc existant –travaux de câblage
    – années 2006/2007 et 2007/2008, renouvelable en 2008/2009 et 2009/2010
    – lot N°1 – avenant N°1.
  • Fourniture d’équipements informatiques – micros ordinateurs
    équipés de systèmes d’exploitation – serveurs –périphériques –
    logiciels bureautiques et graphiques – année 2008/2009 et renouvelable
    éventuellement en 2009/2010, 2010/2011 et 2011/2012 – appel d’offres
    ouvert –signature d’un accord cadre.
  • Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour les services de communications électroniques.

ASSOCIATIONS :

  • Subventions complémentaires – avenants aux conventions de partenariat – année 2008 :
    • Institut Aulnaysien de Développement Culturel (IADC).
    • Centres Sociaux d’Aulnay-sous-Bois (ACSA).
    • Les Femmes Relais et des Médiateurs Interculturels d’Aulnay-
      Sous-Bois
  • Subvention complémentaire attribuée à l’association Plateforme
    d’Insertion Multiservices (PIM) – avenant à la convention de
    partenariat – année 2008.

BÂTIMENTS :

  • Travaux de réfection d’étanchéité de toiture terrasse dans
    différents bâtiments communaux – année 2008 – appel d’offres ouvert –
    signature du marché.

VOIRIE/ENVIRONNEMENT :

  • rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets en 2007.
  • Exploitation de la déchetterie municipale en 2009 – renouvelable jusqu’en 2010 – mise en appel d’offres ouvert.
  • Propreté urbaine – contrats programme de durée, barème D, signé avec la société Eco-Emballages :
    • avenant N°1 (au 1.01.2006)
    • avenant N°2 (au 1.01.2008)
  • Lutte contre le bruit – mise en place du mur anti-bruit de l’A3 et de
    la réalisation de l’échangeur de Bondy – demande de participation de
    l’Etat dans le cadre du grenelle de l’environnement.

ESPACE PUBLIC :

  • Convention d’exploitation du service public de transport de la ligne 43.
  • Convention d’exploitation de dispositifs publicitaires sur le
    domaine foncier de la ville – avenant N°4 – société CLEAR CHANNEL

PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN :

  • Requalification urbaine du quartier Rose des Vents – création d’un
    nouveau maillage – opération ZEPHYR BRISE II – lot N°1 « V.R.D » –
    avenant N°1passé avec la société Routes et Travaux Publics.

LOGISTIQUE :

  • Complément à la délibération N°39 du 13 décembre 2007 relative à la mise à la réforme de véhicules et engins.

URBANISME :

  • Quartier Prévoyants – Le Parc – acquisition à l’amiable d’un bien sis 4 avenue Lelièvre à Aulnay-sous-Bois.
  • Approbation du bilan des acquisitions et des cessions réalisées par la commune d’Aulnay-sous-Bois en 2007.
  • S.I.G.E.I.F (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-De-France) : Adhésion de la commune de SERVON

COMPTABILITÉ COMMUNALE :

  • Garantie d’emprunt – avis de la ville sur le principe de la
    cession du foyer de travailleurs migrants sis aux 12 et 14 rue Henri
    Matisse à Aulnay-sous-Bois et transfert de 2 garanties d’emprunt France
    Habitation à la société immobilière 3F suite à cette opération.
  • – Actualisation – cotisations municipales.

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6 Réponses à “Conseil municipal du 24 juin”

Amis du logiciel libre
Si votre pc tourne sous linux ( ubuntu pour moi) et que vous surfez avec firefox ( ou autre logiciel ) vaut mieux vous déplacer en mairie pour voir le conseil municipal!!
C’est ballot n’est ce pas? Surtout lorsqu’on a signé le pacte du logiciel libre…

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En différé, le son fonctionnait parfaitement sur mon Ubuntu-Firefox.3. Par contre j’ai remarqué que les micros n’ont été branché que tardivement.
Espérons que pour le prochain conseil, tout soit OK.
Bravo Mohamed pour l’utilisation d’Ubuntu, c’est un bon choix pour éviter d’utiliser des logiciels privateurs de liberté (même si la personne « enfermée » ne s’en rend pas forcément compte).

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Question d’un débutant, est il possible de faire tourner ubuntu sur un pc avec 128meg de ram P3 400(environ) sans que ça rame?
j’ai essayé d’installer xp mais le pauvre pc…il mouline
merci pour votre réponse

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Ubuntu risque d’être bien limite.
Pour redonner une jeunesse à cette vieille guimbarde, Zenwalk devrait faire l’affaire ( http://www.zenwalk.org/ ).

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daniel BOUTET | 21 juin, 2008 à 7 h 33 min

LE 18JUIN 1940 le Général Degaulle appelais les français a la résistance et a l’unitée Natonale.
Dans tout les villages dans toutes les communes de france cette commemoration rassemble la population autour des Elus dans un geste d’unitée nationale.
Dans toutes les communes SAUF DANS NOTRE VILLE D’AULNAY.En effet ce jour la l’u m p de monsieur gaudron a choisit de manifesté en catimini en toute illégalitée.Ce geste insulte les démocrates et l’appel du 18 juin symbole de l’unitée Nationale.

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daniel BOUTET | 22 juin, 2008 à 7 h 55 min

Le 18juin 1940 le General Degaulle appel les français a continué le combat contre la barbarie….
Depuis chaque année dans chaque village dans commune la population se rassemble autour de ses élus pour se souvenir….
Dans chaque commune sauf a Aulnay ou sous la conduite du député gerard Gaudron l’ump a organiser une manifestation illégale en marge de la célébration officielle…..
Alors que nicolas sarkosy tourne le dos a l’éritage Gaulliste….via l’OTAN…monsieur gaudron déja bien connus du grand public….s’en prend a l’unitée nationale.

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