Conseil municipal du 27 septembre

Le prochain Conseil municipal aura lieu ce jeudi 27 septembre, dans la salle du Conseil au 1er étage de l'Hôtel de ville, à partir de 21h. L'accès est libre. Vous n'avez pas le droit de prendre la parole en cours de séance, mais vous pouvez discuter après celle-ci avec les élus.

ORDRE DU JOUR:

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2007

Présentation des décisions N° 2866 à 2991 inclus
Présentation des décisions comptables N° 308 à 312 inclus.
Adoption des Procès Verbaux des Conseils Municipaux des 25 janvier 2007,
15 mars 2007, 26 avril 2007 et 24 mai 2007.

SOLIDARITE :
- Aide aux victimes du cyclone DEAN en Martinique.
VIE ASSOCIATIVE :
- Versement de subvention à l’Association Culturelle : A.A.V.A. (Amicale Aulnaysienne de Véhicules Anciens) Année 2007.

ARCHIVES MUNICIPALES :
- Travaux de reliure et de restauration de documents d’archives – Demande de subvention.

CULTURE :
- Convention de partenariat entre la scène de musiques actuelles Le Cap
et l’Association Villes des Musiques du monde pour l’adhésion annuelle
au festival Signature de la convention – Année 2007.
-
Scène de musiques actuelles Le Cap – Subvention de fonctionnement de la
direction régionale des affaires culturelles au titre de l’exercice
2007.

SANTE :
- Conventions avec le groupement régional de santé publique (GRSP) –programme de prévention :
. de la déshydratation des personnes âgées.
. des chutes auprès des personnes âgées.
. de l’obésité infantile.
. Programme d’accès aux soins dentaires des classes maternelles et élémentaires des écoles Croix-Rouge.

ACTION SOCIALE :
- Convention de partenariat avec le Département pour la mise en œuvre du fonds de solidarité logement.

PETITE ENFANCE :
- Signature d’un contrat d’aide financière avec la Caisse d’Allocations
Familiales – Reconstruction du multi-accueil rue de la Bourdonnais.

JEUNESSE :
- Adhésion à l’Association « Travail Vacances Tourisme ».

EDUCATION :
- Clubs Loisirs :
. Signature d’une
convention de financement des projets d’activités été 2007 avec la
Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis.
. Modification du règlement intérieur des clubs loisirs – Modalités de paiement.
. Participation financières des familles aux activités Clubs Loisirs et accompagnement à la scolarité.
- Subvention municipale en faveur du projet « L’Astronomie » pour le protectorat Saint-Joseph.
-
Mise à disposition de locaux scolaires à des associations, année
scolaire 2007/2008 – renouvelable annuellement jusqu’en 2012 –
Approbation des conventions.
. Association des parents d’élèves d’origine polonaise.
. La ALDEA – Association aulnaysienne pour le développement des cultures espagnoles et latino-américaines.
. Association O’Ludoclub.
. Association Bastille Ambourget.
. Association Yoga Club d’Aulnay.
. Association SILA.

RESTAURANTS MUNICIPAUX :
- Révision des tarifs des repas des restaurants scolaires (élèves, enseignants, aide éducateurs et assistants d’éducation).
- Convention avec différents collèges – Fourniture de repas en liaison froide :
. Collège Liberté de Drancy – pour la période du 21.06.07 au 25.06.07 inclus.
. Collège Pierre de Ronsard de Tremblay-en- France – pour la période du 6.09.07 au 31.12.07 inclus.
. Collège Pierre Brossolette de Bondy – pour la période du 6.09.07 au 31.12.07 inclus.
. Collège Evariste Galois de Sevran - pour la période du 10.09.07 au 14.09.07 inclus avec prolongation possible.
-
Collège Henri Sellier de Bondy – pour la période du 6.09.07 au 31.12.07
inclus, avec possible reconduction au delà de cette date.

RESSOURCES HUMAINES :
- Création de 36 vacations de 3 heures pour le recrutement de modèles vivants.

BATIMENTS COMMUNAUX :
- Quartier La Plaine :
. Centre technique municipal Croix Saint-Marc – Permis de construire.
. Hôtel d’activités – Construction du bâtiment C – Avenant n° 1.
-
Quartier Centre Gare – Rénovation de la clôture de la mairie et pose de
portails coulissants motorisés – Mise en appel d’offres ouvert.
-Marché
de travaux d’exploitation et d’entretien du chauffage des bâtiments
communaux – Année 2006/07 et 2007/08, renouvelable en 2008/09 et
2009/10 –Annulation du marché – Protocole transactionnel avec la Sté.
AXIMA.

VOIRIE – ENVIRONNEMENT :
- Confection de bateaux de portes – Tarifs pour l’année 2008.
- Droits afférents à l’occupation du domaine public – Tarifs et mode de perception.
- Déplacement et réparation du mobilier d’éclairage public et de signalisation Tarifs 2008.
-
Quartier La Morée – Classement d’office des voies ouvertes à la
circulation et des dépendances du hameau de la SAULAIE dans le domaine
public.
- Quartier La Plaine – Classement dans le domaine public communal du sol de voie de la rue Nicolas Copernic à Aulnay-sous-Bois.

STATIONNEMENT :
- Quartier Le Parc – Exploitation des parcs de stationnement régionaux
et du stationnement payant sur voirie – Augmentation des tarifs.

ESPACE PUBLIC :
- Aménagement de sécurité – Réseau vert – tranche 1 – Mise en appel d’offres ouvert.

TRANSPORTS :
- Participation communale de 30 euros à l’abonnement Imagine’R pour les lycéens et étudiants aulnaysiens.

COPROPRIETES EN DIFFICULTE :
- Demande de subventions – Financement de la mission portant
l’élaboration du plan de sauvegarde de la copropriété Gros Saule dite
Savigny Pair.
-
Demande de subventions – Financement de la mission de l’opérateur du
suivi –Animation du plan de sauvegarde de la copropriété La Morée.
- Quartier La Morée – Classement d’office des voies ouvertes à la circulation dans le domaine public – Mitry – Ambourget.

URBANISME :
- Quartier Le Parc – Acquisition à l’amiable d’un bien sis 10 rue de Freinville à Aulnay-sous-Bois.
-
Quartier La Morée – Construction du foyer club André Romand - Signature
d’une convention de servitude avec l’OPHLM sise rue André Romand à
Aulnay-sous-Bois.
- Quartier La Plaine – Aliénation des lots
D-E-F-G, sis rue Maryse Bastié à Aulnay-sous-Bois (Lotissement
Aquilon/Extérieurs de la Croix Saint-Marc).
- Requalification ZAE – Signature d’une convention financière entre la ville et la région Île-de-France.

PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE :
- Avenant simplifié N° 2 à la convention partenariale du 17 décembre 2004.
-
Z.A.C. des Aulnes – Approbation du compte-rendu annuel à la
collectivité année 2006 – Approbation de l’avenant n° 1 à la concession
d’aménagement.

ESPACES VERTS
- Quartier Le Parc – Convention entre la ville
d’Aulnay-sous-Bois, la ville de Paris et le Département de la
Seine-St-Denis pour l’aménagement paysager, l’entretien et
l’exploitation de la rive gauche (sud) du canal de l’Ourcq.

LOGISTIQUE :
- Acquisition et livraison d’un châssis cabine,
équipé d’un combiné de type hydrocureuse – Année 2007 – Mise en appel
d’offres ouvert.
-
Fourniture de carburants et d’huiles pour le parc automobile et de
combustibles pour les chaufferies municipales – Année 2004/05 et
suivantes –Lot N°1 – Avenant n° 1.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN Île-de-France (SIGEIF).
- Présentation du rapport annuel 2006.

COMMERCE – ARTISANAT :
- Présentation du rapport annuel et du compte d’exploitation 2006 du service délégué des marchés forains.
- Renouvellement de la délégation de service public – Choix du titulaire et signature du contrat d’affermage.

SECURITE – PREVENTION :
- Création du conseil pour les droits et devoirs des familles.

ACHATS ADMINISTRATIFS :
- Fournitures de bureau et papiers
pour les services administratifs – Année 2008, renouvelable en 2009 et
2010 – Mise en appel d’offres ouvert.

INFORMATIQUE :
- Matériel informatique réformé au 11.09.07.
-
Micros-ordinateurs équipés de systèmes d’exploitation – serveurs
–périphériques – logiciels bureautiques et graphiques – année 2006/07
–Lot N° 5 – Avenant n° 1.

TELECOMMUNICATIONS :
- Renouvellement, formation et maintenance des principales installations téléphoniques de la ville – Résiliation du marché.

ASSURANCES :
- Encaissement de remboursement de sinistre – Détérioration du portail de la cuisine centrale.

COMPTABILITE COMMUNALE :
- Budget principal ville – exercice 2007 – décision modificative N° 5.
- Budget annexe assainissement – exercice 2007 – décision modificative N° 3.
- Versement d’une subvention exceptionnelle au centre d’information et d’orientation (C.I.O.) – exercice 2007.