Conseil municipal

Conseil municipal du 28 juin

26 juin, 2007 à 11:29 | Posté par

Le prochain Conseil municipal aura lieu ce jeudi 28 mai, dans la salle du Conseil au 1er étage de l’Hôtel de ville, à partir de 21h. L’accès est libre. Vous n’avez pas le droit de prendre la parole en cours de séance, mais vous pouvez discuter après celle-ci avec les élus.

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 juin 2007

Présentation des décisions N° 2797 à 2865 inclus.
Présentation de la décision comptable N°307.

PETITE ENFANCE :
– Signature avec la Caisse d’Allocation Familiales de la Seine-Saint-Denis d’un contrat d’aide à l’investissement petite enfance pour la construction d’un établissement petite enfance Aulnay Sud.

EDUCATION :
– Coopératives scolaires – attribution de subvention – année scolaire 2007/2008.
– Fourniture de livres scolaires, matériel d’accompagnement, livres de bibliothèque et dictionnaires pour les écoles élémentaires et maternelles, services actions éducatives 1er et 2ème degrés et structures de la petite enfance – année 2008, renouvelable en 2009 et 2010 – mise en appel d’offres ouvert.
– Fourniture de matériel scolaire aux écoles élémentaires et maternelles, les services actions éducatives 1er 2ème degrès – direction de l’éducation et les structures de la petite enfance – année 2008, renouvelable en 2009 et 2010 mise en appel d’offres ouvert.
– Fourniture de mobilier scolaire aux écoles élémentaires et maternelles, de mobilier pour les centres de loisirs, garderies, clubs loisirs et de mobilier pour les structures de la petite enfance – année 2008, renouvelable en 2009 et 2010 –mise en appel d’offres ouverts.
– séjours avec nuitées participations familiales – année scolaire 2007/2008.
– Accueils périscolaires du matin et du soir – groupe scolaire bourg 2 – maintien de la gratuité de la demi-heure d’accueil – année scolaire 2007/2008.
– Création d’un tarif préférentiel des accueils post-scolaires élémentaires.
– Contrat local d’accompagnement scolaire – convention d’objectifs et de financement d’une prestation de service.

JEUNESSE :
– Organisation de séjours vacances au profit des Aulnaysiens âgés de 4 à 17 ans révolus pour les vacances été de la zone C – année 2007 – marché de services article 30 – avenant N°1 -lot N°16 et N°17. – Organisation d’un séjour solidarité au profit des Aulnaysiens âgés de 18 à 25 ans pour les vacances d’été 2007 – participation financière des familles.

VIE ASSOCIATIVE:
Attribution d’une subvention exceptionnelle à des associations – année 2007:
– AULNAY SOLEX PASSION
– ASSOCIATION SOCIALE ET INTERCULTURELLE DES MERISIERS.
– COMITE DES QUARTIERS DU CANAL DE L’OURCQ
Attribution d’une subvention à une association sociale – année 2007 : VIE LIBRE
Attribution d’une subvention à une association culturelle : LES PASCALOUS.

CULTURE :
– Scène de Musiques Actuelles « Le Cap » – attribution d’une subvention de 5000€ par la SACEM année 2007.

SANTE :
– Protocole unique de tiers payant entre la M.G.P.A.T (Mutuelle Générale des Préfectures et de l’Administration Territoriale) et la commune pour l’ensemble de ses centres de soins.

SOCIAL – VIOLENCES FAITES AUX FEMMES – AIDE AU RELOGEMENT :
– Convention relative à des dispositions visant à favoriser l’accès au logement des femmes victimes de violences conjugales – signature de convention « UN TOIT POUR ELLE » avec SOS Femmes 93 et l’Amicale du Nid 93.

PERSONNEL COMMUNAL :
– Protocole transactionnel avec Monsieur VARTANIAN.
– Ratios d’avancements de grade pour l’année 2007.
– Mise à jour du tableau des effectifs – année 2007.
– Régime indemnitaire attribué aux psychologues.
– Reconduction du poste permanent de directeur technique de la restauration.
– Création d’un poste permanent de responsable de l’action sociale en faveur du personnel communal.
– Elus – Maire et Adjoints au Maire – régularisation de la retenue à la source.
– Indemnités d’astreintes – Plan Canicule.
– Dérogation au plafond des heures supplémentaires.

RESTAURATION MUNICIPALE :
– Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas et service de communication associé – année 2007/2008, renouvelable jusqu’en 2010/2011 – appel d’offres ouvert – signature du marché.

SECURITE/PREVENTION – VIDEOSURVEILLANCE :
– Travaux d’extension du dispositif de vidéosurveillance urbaine et mise en place de la vidéo surveillance de certains bâtiments communaux – année 2007, renouvelable jusqu’en 2010 – procédure négociée – signature du marché.

REQUALIFICATION DES ZONES D’ACTIVITES :
– Mission de sûreté urbaine – assistance à la conception et réalisation du programme de rénovation urbaine et de redynamisation des ZAE d’Aulnay-sous-Bois – année 2007, renouvelable jusqu’en 2010 – marché de services article 30 – signature du marché.

SPORTS :
– Stade nautique – régie de recettes – modification de tarifs pour l’activité « bébé dans l’eau ».
– Aides aux athlètes de haut niveau des associations sportives Aulnaysiennes.
– Subventions exceptionnelles aux associations sportives Aulnaysiennes.

COMMERCE ET ARTISANAT :
– Dérogation exceptionnelle au repos dominical – OUEST ELECTRO TECHNIQUE.

COPROPRIETES EN DIFFICULTES :
– Quartier la Morée :
– Elaboration du plan de sauvegarde de la copropriété Gros Saule dite SAVIGNY PAIR – mise en appel d’offres ouvert.
– Signature du plan de sauvegarde de la copropriété LA MOREE.
– Suivi animation du plan de sauvegarde de la copropriété LA MOREE – mise en appel d’offres ouvert.
– Copropriété La Morée – signature de la convention relative à la mise en place d’un fonds d’intervention de quartier et d’un protocole de coopération entre la commune d’Aulnay S/Bois et le département de la Seine-Saint-Denis.

PROPRIETES COMMUNALES :
– Quartier La Morée :
– Affaire domaniale – retrait de la SCI LA MOREE.
– Cession foncière des lots A et B sis Chemin du Moulin de la Ville et rue Maximilien Robespierre.
– Approbation du bilan des acquisitions et des cessions réalisées par la commune d’Aulnay-Sous- Bois en 2006.
Quartier Le Parc :
– Acquisition à l’amiable d’un bien sis 7 rue Léon Richer à Aulnay-sous-Bois.

VOIRIE/ENVIRONNEMENT :
– Fourniture d’enrobés et d’agrégats divers pour l’année 2008, renouvelable en 2009, 2010 et 2011 – appel d’offres ouvert.
– Bail d’entretien et petits aménagements des clôtures communales – année 2008, renouvelable annuellement jusqu’en 2011 – appel d’offres ouverts.
– Fournitures diverses de voirie – année 2008 – renouvelable jusqu’en 2011 – mise en appel d’offres ouvert.
– Entretien, grosses réparations et aménagement des voies communales – année 2008, renouvelable annuellement jusqu’en 2011 – appel d’offres ouvert.
– Pose et fourreaux et de chambre de tirage pour la réalisation des infrastructures d’un réseau local de télécommunication – année 2007, renouvelable en 2008 et 2009 – appel d’offres ouvert – signature du marché – annule et remplace la délibération N°41 du 22 juin 2006.
– Marché de rénovation et extension de la signalisation directionnelle sur les voies communales – année 2007/2008, renouvelable jusqu’en 2009/2010 – mise en appel d’offre ouvert.
– Signature d’une convention avec le Conseil Général pour la modernisation de l’éclairage public au niveau de la RD 44 – rue Jacques Duclos, rue de Sevran, route d’Aulnay – entre la RD-RN2 au nord et la RN370.
– Aménagement de sécurité – réseau vert – tranche 1 – mise en appel d’offres ouverts.

URBANISME :
– Permis de démolir.

SPORTS – CONTRAT REGIONAL :
– Contrat régional – demande de subvention auprès de la Région.

BATIMENTS :
– Quartier la Plaine :
– Stade nautique de Coursaille – travaux de restructuration des plages en périphérie du bassin grand haricot extérieur avenants N°2 lots N°2 et 3.
– Extension de l’école maternelle le Merisier – mise en place d’une structure en éléments préfabriqué – avenant N°2.
Quartier de la Morée :
– Restauration du chœur et du transept de l’église Saint Sulpice – deuxième phase avenants aux lots de 1 à 7.
– Construction de deux terrains de tennis couverts au stade du Moulin Neuf – relance du lot N°1 – mise en appel d’offres ouverts.
Quartier Centre Gare :
– Ecole primaire Anatole France – agrandissement du réfectoire – permis de construire.
– Fourniture et livraison de matériaux de bâtiment (électricité, peinture, sidérurgie/métallurgie) – année 2006, renouvelable jusqu’en 2009 – appel d’offres ouvert – lot N°1 « électricité » – avenant N°1.
– Travaux d’exploitation et d’entretien du chauffage – années 2007/08 et 2008/09, renouvelable en 2009/10 et 2010/11 – appel d’offres ouvert signature du marché.
– Service propreté – nettoyage des locaux communaux – année 2007/2008, renouvelable jusqu’en 2010/2011 – appel d’offres restreint – signature du marché (annule et remplace la délibération N°96 du 14 décembre 2006).

ESPACE PUBLIC :
– Quartier La Plaine : aménagement des abords et d’un parking du gymnase de la Rose des Vents – avenant N°1 – lot N°2

RESEAUX/ASSAINISSEMENT :
– Entretien du séparateur à graisse de la société l’OREAL.
– Opération voies diverses – secteur assainissement – signature d’une convention d’aide financière avec l’agence de l’Eau Seine Normandie :
– Quartier La Plaine.
– Quartier Centre Gare.

PLAN LOCAL D’URBANISME :
– Arrêt du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Aulnay-sous-Bois.

PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE :
– Avenant à la convention partenariale avec l’ANRU du 17 décembre 2004 avenant simplifié.

SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES – ANNEE 2007 – AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT DES ASSOCIATIONS :
– Centres Sociaux d’Aulnay-sous-Bois (ACSA).
– Plateforme d’Insertion Multiservices (PIM).
– Institut Aulnaysien de développement culturel (IADC).

FINANCES :
– Budget principal ville – retenues de garantie.
– Approbation du compte de gestion 2006 :
– Budget principal ville.
– Assainissement.
– Restauration extra scolaire.
– Vote du compte administratif – exercice 2006 :
– Budget principal ville.
– Budget annexe assainissement.
– Budget restauration extra scolaire.
– Affectation du résultat 2006 :
– Budget principal ville.
– Budget annexe assainissement.
– Budget annexe restauration extra scolaire.
– Reprise du résultat 2006 sur exercice 2007 :
– Budget principal ville – décision modificative N°4.
– Budget annexe assainissement -décision modificative N°2.
– Budget annexe restauration extra scolaire – décision modificative N°2.
– Fonds de solidarité des communes de la région Île-de-France – année 2006 rapport d’utilisation.
– Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale – année 2006 – rapport d’utilisation.

Une Réponse à “Conseil municipal du 28 juin”

Il ne faut pas oublier que la municipalité va être mise à l’épreuve par une demande de vote de motion provenant du collectif d’association de lutte contre l’usine d’amiante (http://www.monaulnay.com/files/motioncmmp20070620.jpg)
Les associations vont fermement attendre le vote pour que enfin la municipalité se déclare avec ou contre le combat qu’elles mènent depuis 12 ans. Un refus de voter cette motion, ne demandant que l’application de la loi, serait difficilement compréhensible par les administrés.
(Voir l’article sur la réunion publique des associations la semaine dernière: http://www.monaulnay.com/2007/06/les-riverains-d.html )

Navigue avec Unknown Unknown sur Unknown Unknown