Conseil municipal du 24 mai

Le prochain Conseil municipal aura lieu ce jeudi 24 mai, comme d'habitude dans la salle du Conseil au 1er étage de l'Hôtel de ville, à partir de 21h. Je vous invite à vous y rendre au moins une fois pour découvrir. Je vous rappelle que l'accès est libre. Vous n'avez pas le droit de prendre la parole en cours de séance, mais vous pouvez discuter après celle-ci avec les élus.

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2007

Présentation des décisions N° 2759 à 2796 inclus.
Présentation de la décision comptable N° 306.

S.E.A.P.F.A. :
- Extension de compétences - maîtrise d’ouvrage pour la programmation, l’attribution et la réalisation des travaux du projet d’axe ligne 015 sur les communes d’Aulnay-sous-Bois, Sevran, Tremblay-en-France et Villepinte.
- Transfert de compétences - maîtrise d’ouvrage pour la programmation, l’attribution et la réalisation des travaux du projet d’axe ligne 015 sur les communes d’Aulnay-sous-Bois, Sevran, Tremblay-en-France et Villepinte.

ARCHIVES :
- Adhésion à l’association « Club Utilisateurs - Avenio » - années 2007 et suivantes.

PETITE ENFANCE :
- Avenant à la convention relative à l’octroi de la prestation de service unique avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis.

JEUNESSE :
- Organisation de séjours vacances au profit des Aulnaysiens âgés de 6 à 17 ans révolus pour les vacances hiver et printemps - année 2008 - marché de services article 30.

CULTURE :
- Scène de Musiques Actuelles « Le Cap » - tarifs année 2007/2008.
- Ecole Nationale de Musique et de Danse - tarifs année scolaire 2007-2008.
- Ecole d’Art Claude Monet - tarifs année scolaire 2007/2008.

SPORTS :
- Stade Belval - aide à la réhabilitation des équipements sportifs - demande de subvention au Conseil Général de la Seine-Saint-Denis et mise à disposition gratuite.
- Transformation d'un terrain stabilisé en terrain synthétique - Stade Belval 5 à 11 rue de Flore - demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football.

PERSONNEL COMMUNAL :
- Création d’un poste permanent de directeur des affaires culturelles.

INFORMATIQUE :
- Matériel informatique réformé au 10 mai 2007.

RESTAURATION MUNICIPALE :
- Restauration extra-scolaire - convention avec le CAT Toulouse Lautrec - fourniture et livraison de repas pour le mois d’août 2007.

ACHATS ADMINISTRATIFS :
- Location et maintenance de matériel de reprographie numérique noir/blanc et couleur pour l’imprimerie municipale - années 2007 à 2013 - appel d’offres ouvert - signature du marché.

ECONOMIE - ZONES D’ACTIVITES :
- Requalification des Zones d’Activités Economiques - demande de subventions.

ESPACE PUBLIC :
- Quartier La Plaine - P.R.U. requalification urbaine de La Rose des Vents - aménagement de la place Edgar Degas - demande de subvention auprès de la Région.
- Quartier La Morée - travaux de voirie - déplacement de l’entrée de l’école Ormeteau - aménagement de la rue Croix-Nobillon dans le cadre de la résidentialisation de la résidence Mitry - appel d’offres ouvert.

REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :
- Déclaration préalable pour édification de clôtures.

COMPTABILITE COMMUNALE :
- Garantie d’emprunt - Opievoy - C.D.C. - réaménagement par voie d’avenant
prêt indexé à l’inflation.
- Régie de recettes du club loisirs Eric Tabarly - demande de remise gracieuse.
- Régie d’avances du club loisirs Eric Tabarly - demande de remise gracieuse.