Conseil municipal du 26 avril

Le prochain Conseil municipal aura lieu ce jeudi 26 avril, comme d'habitude dans la salle du Conseil au 1er étage de l'Hôtel de ville, à partir de 21h. Je vous invite à vous y rendre au moins une fois pour découvrir. Je vous rappelle que l'accès est libre. Vous n'avez pas le droit de prendre la parole en cours de séance, mais vous pouvez discuter après celle-ci avec les élus.

Lors de ce conseil municipal, les élus de l'opposition présenteront un voeu pour réclamer le retour au vote par bulletin papier suite à l'encombrement lors du premier tour et à la relance du débat sur la pertinence du vote par ordinateur.

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2007

Présentation des décisions N° 2680 à 2758 inclus.
VIE ASSOCIATIVE :
- Location de salles - Campagne des élections législatives 2007.
- Attribution d'une subvention exceptionnelle à une association culturelle - année 2007 - association Voie de la Nouvelle Rue (VNR).

CULTURE :
- Scène de musiques actuelles "Le Cap" - Convention de partenariat avec l'association ARIAM ILE-DE-FRANCE - formation d'une fanfare Raï de musiciens amateurs - convention - année 2007.
- Bibliothèque municipale - Adhésion à l'association des Bibliothécaires de France.

DOCUMENTATION :
- Adhésion à l'association CLUB CINDOC.

EDUCATION :
- Indemnité de logement aux instituteurs - Année 2006.
- Séjours de classes avec nuitées de la ville d'Aulnay-sous-Bois - Année scolaire 2007/2008 - marché de services article 30.
- Subvention municipale en faveur du projet "mini séjour à Port-Bail" pour l'école élémentaire Nonneville I (2 classes de CE1).
- Subvention municipale en faveur du projet "Handicap et Tennis de Table" pour l'école élémentaire André Malraux.

SANTE :
- Centres de protection maternelle et infantile et de planification familiale - Renouvellement de la convention avec le Conseil Général.

ANIMATION CULTURELLE RETRAITES PERSONNES AGEES :
- Séjours vacances 2007 : barème des participations.

RESTAURATION MUNICIPALE :
- Convention avec les services sociaux du Ministère de l'Emploi - Accès aux restaurants municipaux.
- Convention avec le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, délégation départementale de l'action sociale de la Seine-Saint-Denis - Accès aux restaurants municipaux.

RESSOURCES HUMAINES :
- Création d'emplois saisonniers - Année 2007.
- Création d'un poste permanent de directeur jeunesse.

SPORTS :
- Subvention de fonctionnement à l'association PHI BAO CLUB - Année 2007.
- Aides aux athlètes de haut niveau des associations sportives aulnaysiennes.
- Convention de partenariat - Projet pédagogique et industriel entre la ville, l'association DOCSTEAM et le Lycée Technique Professionnel Voillaume.

PREVENTION SECURITE :
- Subvention municipale en faveur du chantier éducatif "Sensibilisation à l'éco-construction" de l'association GRAJAR.

BATIMENTS :
- Stade nautique de Coursaille - Travaux de restructuration des plages en périphérie du bassin grand haricot extérieur (quartier La Plaine).
- Restauration du chœur et du transept de l'église Saint-Sulpice - 2ème phase - Avenant N° 2 au lot N°1 (Quartier de la Morée).
- Construction d'un gymnase au complexe sportif du vélodrome - concours d'architecture et ingénierie sur esquisse - Quartier La Morée.
- Quartier Plaine - Construction du gymnase de la Rose des Vents - exécution de travaux complémentaires - Avenant n° 2.

VOIRIE - ENVIRONNEMENT :
- Concours de dessin sur le thème du déplacement à vélo. Attribution des prix.
- Droits afférents à l'occupation du domaine public - modification de la mise en œuvre des droits de voirie.
- Signature d'une convention avec OCAD3E pour la récupération des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers.
- Extension des horaires d'ouverture de la déchetterie municipale aux professionnels - avenant N° 2 avec la Sté. SITA Île-de-France.
- Signature avec le Logement Francilien d'une convention pour la collecte des ordures ménagères en conteneurs enterrés (modification de la délibération N° 44 du 26.01.06).
- Quartier Centre Gare - Travaux de voirie - Aménagement de sécurité et de réorganisation du stationnement rue du 14 Juillet - Appel d'offres ouvert.
- Cité Arc en Ciel - Dénominations de voies - Quartier Centre Gare.

LOGISTIQUE :
- Fourniture de carburants et d'huiles pour le parc automobile et de combustible pour les chaufferies municipales - 2007/2008 - Renouvelable en 2008/2009 et 2009/2010 - Mise en appel d'offres ouvert d'un marché à seuils et à bons de commande.
- Location de cars avec chauffeurs - 2007/2008 - renouvelable en 2008/2009 et 2009/2010 - Mise en appel d'offres ouvert d'un marché à seuils et à bons de commande.

URBANISME :
- Signature d'une convention de servitude avec GRT GAZ.
- Quartier La Plaine - Classement des voies rues Michel Ange, Van Dyck, Goya, Rembrandt, dans le domaine public communal.
- Centre Gare - Acquisition d'un bien immobilier : 18 bis avenue Anatole France
- Quartier La Plaine - Cession du volume 322 sis rue Paul Cézanne.

ASSURANCES :
- Encaissement de remboursement de sinistre - vol de novembre 2006 au Club Loisirs rue Calmette et Guérin.

ECONOMIE :
- Subvention exceptionnelle attribuée à l'association CLUB 93 JEUNESSE ET ENTREPRISES - Année 2007.

COMPTABILITE COMMUNALE :
- Budget principal ville - exercice 2007 - décision modificative N° 3.
- Garantie d'emprunt - Le Logement Francilien - C.D.C. - Travaux de résidentialisation - Zéphyr tranche 1 (162 logements) allée de la Bourdonnais - la Rose des Vents.
- Garantie d'emprunt - Le Logement Francilien - C.D.C. - Travaux de résidentialisation - Zéphyr tranche 2 (257 logements) rue Degas - la Rose des Vents.
- Garantie d'emprunt - Le Logement Francilien - C.D.C. - Travaux de résidentialisation bâtiment Aquilon - Résidence les Etangs.
- Règlement du prélèvement automatique des redevances dans les foyers-résidences.