Ordre du jour du Conseil municipal

Je viens, grâce au message d'Olivier sur le Forum aulnaysien, de voir que la mairie a enfin décidé de publier l'ordre du jour du conseil municipal sur son site internet. Il était temps ! Néanmoins, il serait tout aussi intéressant d'avoir le détail des délibérations. Vous pouvez le lire en-dessous de ce message.

Jérôme Charré

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 OCTOBRE

VIE ASSOCIATIVE :
- Attribution d'une subvention exceptionnelle - Année 2005.

CULTURE :
- Œuvres d'art - Acquisition de photographies de Patricia et Lucien LEGRAS.
- Convention d'objectifs entre la ville et l'Association ATELIER 7 - Restaurant d'insertion Le Cap des Saveurs.
- Bibliothèque municipale - Fourniture de livres, périodiques et autres produits édités pour la ville - année 2006 et renouvelable éventuellement jusqu'en 2009 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.

PETITE ENFANCE :
- Signature avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis de l'avenant de maintien pour l'année 2005 de la convention relative au paiement de la prestation de service enfance.

SERVICE MUNICIPAL JEUNESSE :
- Organisation de séjours vacances au profit des Aulnaysiens âgés de 4 à 17 ans révolus pour les vacances été - Année 2006 - Marché de services - Article 30.

EDUCATION :
- Subvention municipale en faveur du projet "classe cirque" pour l'école maternelle Emile Zola (2 classes de grandes sections).
- Circonscription AULNAY I - Subvention Z.E.P. NORD - Année 2005.
- Circonscription AULNAY II - Subvention Z.E.P. NERUDA - Année 2005.
- Enseignement privé - Protectorat Saint-Joseph - Participation aux frais de fonctionnement.
- Coopératives scolaires - Versement du solde de la Subvention - Année scolaire 2005/2006.
- Séjours de classes avec nuitées - Année scolaire 2005/2006 - Procédure Adaptée - Marché de prestations - Article 30.

RETRAITES PERSONNES AGEES :
- Organisation de séjours vacances - Année 2006 - Procédure adaptée - Marché de prestations - Article 30 - Signature du marché.

SANTE :
- Convention de partenariat avec la CPAM 93 pour l'action de prévention de l'obésité menée par le service municipal de santé.

MISSION HANDICAP :
- Convention pour le financement de la mise en place d'auxiliaires de vie scolaire.

RESTAURATION MUNICIPALE :
- Location et entretien des vêtements de travail du personnel de restauration - Appel d'offres ouvert - Année 2005/2006 et éventuellement renouvelable jusqu'en 2008/2009 - Avenant N° 1.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES :
- Mise à jour des effectifs pour l'école nationale de musique - Année 2005/2006.
- Mise à jour du tableau des effectifs - Année 2005.
- Convention de mise à disposition de personnel auprès de :
. l'Association d'Entraide au Personnel Communal.
. l'Association le Centre d'Eveil Artistique.
. l'Association le Centre d'Eveil Artistique pendant la tournée du spectacle.
. l'Institut Aulnaysien de Développement Culturel.
. l'Association Mission Ville.
. l'Association Plateforme Insertion Multiservices.
. l'Association des Centres Sociaux d'Aulnay-sous-Bois.
- Habillement et matériel d'hygiène et de sécurité du personnel communal - Année 2006 et renouvelable éventuellement jusqu'en 2009 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.

ESPACE PUBLIC :
- Quartier de la Plaine - Aménagement et réfection de la Rue Blanche - Annulation d'un marché - Protocole transactionnel avec la Société COLAS.

LOGISTIQUE :
- Location de cars avec chauffeurs - Année 2006, renouvelable en 2007 et 2008 - Mise en appel d'offres ouvert.
- Fournitures pour l'entretien du parc automobile - Année 2006, renouvelable en 2007 et 2008 - Mise en appel d'offres ouvert.

ACHATS ADMINISTRATIFS :
- Fournitures de bureau et papiers pour les services administratifs et les bureaux d'étude - Année 2006, renouvelable en 2007 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.
- Renouvellement du parc photocopieurs et télécopieurs - Services municipaux et groupes scolaires - Année 2006 à 2009 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.

SPORTS :
- Quartier Rose des Vents - Construction du gymnase de la Rose des Vents - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.
- Subventions exceptionnelles aux associations sportives aulnaysiennes - Année 2005.
- Aide aux athlètes de haut niveau des associations sportives aulnaysiennes.
- Patinoire 2005 - Création de tarifs.

ARCHITECTURE :
Démolition d'une annexe à un pavillon - Permis de démolir :
. Quartier de la Morée (17 rue des Deux Ponts).
. Quartier Centre Gare (45 Boulevard de Strasbourg).

BATIMENTS :
- Fourniture et livraison de matériaux de bâtiment - Année 2006, renouvelable jusqu'en 2009 - Appel d'offres ouvert - Signature du Marché :
. Electricité, peinture, sidérurgie, métallurgie.
. Menuiserie/bois, plomberie, P.V.C. bâtiment.
- Restructuration de la fonction restauration municipale. Aménagement des réfectoires avec traitement acoustique dans différents groupes scolaires - Travaux supplémentaires - Avenant N° 1.
- Règlement des charges dues par la ville au collège du Parc pour l'année 1994.

STATIONNEMENT :
- Convention de concession du service de stationnement, avenant N°2.

ESPACES VERTS - ENVIRONNEMENT
- Concours des maisons fleuries - Année 2005 - Attribution des prix aux lauréats.
- Concours de décoration des vitrines de Noël - Année 2005.
- Quartier La Plaine - Signature d'une convention tripartite pour l'entretien des espaces extérieurs de la cité de l'Europe.
- Fourniture de barrières et potelets - Année 2006 et éventuellement 2007, 2008 et 2009 - Mise en appel d'offres ouvert.
- Fournitures diverses pour voiries et clôtures - Année 2006 et renouvelable jusqu'en 2009 - Appel d'offres ouvert.
- Fourniture et installation de mobilier urbain dans divers lieux publics - Année 2005 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.

ECLAIRAGE PUBLIC :
- Entretien de l'éclairage public pour l'année 2005 - Avenant n° 1 - Augmentation du montant maximum annuel du marché.
- Travaux de mise en conformité des carrefours à feux tricolores - Mise en appel d'offres ouvert.
- Entretien, réparation de la signalisation tricolore - Année 2006 et éventuellement 2007, 2008 et 2009 - Mise en appel d'offres ouvert.

VOIRIE :
- Bail d'entretien de voirie pour l'année 2005, renouvelable en 2006 et 2007 - Appel d'offres restreint - Avenant N° 1.
- Centre gare - Aménagement des voiries provisoires et des différents réseaux cité Arc en Ciel - Phase 1 - Appel d'offres ouvert.

TRAITEMENT DES DECHETS :
- Collecte des ordures ménagères et assimilées et collectes sélectives en 2003 et éventuellement en 2004 et 2005 - Appel d'offres ouvert - Avenant de prolongation du marché.
- Quartier Rose des Vents - Installation et fourniture de conteneurs enterrés pour la collecte sélective - Mise en appel d'offre ouvert.
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets.

RESEAUX :
- Rapport prix et qualité de l'eau potable - Activité du service public de l'assainissement.
- Quartier Centre Gare : Opération Anatole France :
. Mise en appel d'offres restreint.
. Demande d'aide financière à l'Agence de l'Eau Seine Normandie .

PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN :
- Quartier La Plaine - Signature d'une convention de répartition financière de la redevance archéologique entre l'Etat et la commune sur l'aménagement et la requalification de la RN2 en boulevard urbain.
- Quartier La Plaine - Secteur assainissement - Viabilisation des terrains de la foncière logement et de la maison d'accueil spécialisée - Demande d'aide financière à l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine.
- Demande de subvention - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la ZAC centrale du P.R.U.
- Demande d'avis d'opportunité auprès de l'Etat et la Région Île-de-France sur l'obtention de subvention au titre de l'article 20 du contrat de plan Etat Région.

COMMERCE - ARTISANAT :
- Dérogations exceptionnelles au repos dominical :
. Société ADENA TECHNOLOGIES.
. Hypermarché CARREFOUR.
. Centre Commercial Régional PARINOR.
. Société OGIF.
- Présentation du rapport annuel et compte administratif 2004 du service délégué des marchés forains.

INFORMATIQUE :
- Matériel informatique réformé au 30 septembre 2005.

ASSURANCE :
- Encaissement de remboursement de sinistres automobile des 23 et 26.05.05.

FINANCES :
- Budget principal ville - exercice 2005 - Annulation et remplacement décision modificative N° 4.
- Budget principal ville - exercice 2005 - décision modificative N° 5.

ZONE FRANCHE URBAINE :
- Modification de la convention d'application territoriale - Années 2004/2008.

URBANISME :
- Prescription de la révision du plan d'occupation des sols valant l'élaboration du plan local d'urbanisme (P.L.U.) de la commune et définition des modalités de la concertation.

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2006.