Conseil municipal

Ordre du jour du Conseil municipal

25 octobre, 2005 à 10:02 | Posté par

Je viens, grâce au message d’Olivier sur le Forum aulnaysien, de voir que la mairie a enfin décidé de publier l’ordre du jour du conseil municipal sur son site internet. Il était temps ! Néanmoins, il serait tout aussi intéressant d’avoir le détail des délibérations. Vous pouvez le lire en-dessous de ce message.

Jérôme Charré

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 OCTOBRE

VIE ASSOCIATIVE :
– Attribution d’une subvention exceptionnelle – Année 2005.

CULTURE :
– Œuvres d’art – Acquisition de photographies de Patricia et Lucien LEGRAS.
– Convention d’objectifs entre la ville et l’Association ATELIER 7 – Restaurant d’insertion Le Cap des Saveurs.
– Bibliothèque municipale – Fourniture de livres, périodiques et autres produits édités pour la ville – année 2006 et renouvelable éventuellement jusqu’en 2009 – Appel d’offres ouvert – Signature du marché.

PETITE ENFANCE :
– Signature avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis de l’avenant de maintien pour l’année 2005 de la convention relative au paiement de la prestation de service enfance.

SERVICE MUNICIPAL JEUNESSE :
– Organisation de séjours vacances au profit des aulnaysiens âgés de 4 à 17 ans révolus pour les vacances été – Année 2006 – Marché de services – Article 30.

EDUCATION :
– Subvention municipale en faveur du projet "classe cirque" pour l’école maternelle Emile Zola (2 classes de grandes sections).
– Circonscription AULNAY I – Subvention Z.E.P. NORD – Année 2005.
– Circonscription AULNAY II – Subvention Z.E.P. NERUDA – Année 2005.
– Enseignement privé – Protectorat Saint-Joseph – Participation aux frais de fonctionnement.
– Coopératives scolaires – Versement du solde de la Subvention – Année scolaire 2005/2006.
– Séjours de classes avec nuitées – Année scolaire 2005/2006 – Procédure Adaptée – Marché de prestations – Article 30.

RETRAITES PERSONNES AGEES :
– Organisation de séjours vacances – Année 2006 – Procédure adaptée – Marché de prestations – Article 30 – Signature du marché.

SANTE :
– Convention de partenariat avec la CPAM 93 pour l’action de prévention de l’obésité menée par le service municipal de santé.

MISSION HANDICAP :
– Convention pour le financement de la mise en place d’auxiliaires de vie scolaire.

RESTAURATION MUNICIPALE :
– Location et entretien des vêtements de travail du personnel de restauration – Appel d’offres ouvert – Année 2005/2006 et éventuellement renouvelable jusqu’en 2008/2009 – Avenant N° 1.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES :
– Mise à jour des effectifs pour l’école nationale de musique – Année 2005/2006.
– Mise à jour du tableau des effectifs – Année 2005.
– Convention de mise à disposition de personnel auprès de :
. l’Association d’Entraide au Personnel Communal.
. l’Association le Centre d’Eveil Artistique.
. l’Association le Centre d’Eveil Artistique pendant la tournée du spectacle.
. l’Institut Aulnaysien de Développement Culturel.
. l’Association Mission Ville.
. l’Association Plateforme Insertion Multiservices.
. l’Association des Centres Sociaux d’Aulnay-sous-Bois.
– Habillement et matériel d’hygiène et de sécurité du personnel communal – Année 2006 et renouvelable éventuellement jusqu’en 2009 – Appel d’offres ouvert – Signature du marché.

ESPACE PUBLIC :
– Quartier de la Plaine – Aménagement et réfection de la Rue Blanche – Annulation d’un marché – Protocole transactionnel avec la Société COLAS.

LOGISTIQUE :
– Location de cars avec chauffeurs – Année 2006, renouvelable en 2007 et 2008 – Mise en appel d’offres ouvert.
– Fournitures pour l’entretien du parc automobile – Année 2006, renouvelable en 2007 et 2008 – Mise en appel d’offres ouvert.

ACHATS ADMINISTRATIFS :
– Fournitures de bureau et papiers pour les services administratifs et les bureaux d’étude – Année 2006, renouvelable en 2007 – Appel d’offres ouvert – Signature du marché.
– Renouvellement du parc photocopieurs et télécopieurs – Services municipaux et groupes scolaires – Année 2006 à 2009 – Appel d’offres ouvert – Signature du marché.

SPORTS :
– Quartier Rose des Vents – Construction du gymnase de la Rose des Vents – Appel d’offres ouvert – Signature du marché.
– Subventions exceptionnelles aux associations sportives aulnaysiennes – Année 2005.
– Aide aux athlètes de haut niveau des associations sportives aulnaysiennes.
– Patinoire 2005 – Création de tarifs.

ARCHITECTURE :
Démolition d’une annexe à un pavillon – Permis de démolir :
. Quartier de la Morée (17 rue des Deux Ponts).
. Quartier Centre Gare (45 Boulevard de Strasbourg).

BATIMENTS :
– Fourniture et livraison de matériaux de bâtiment – Année 2006, renouvelable jusqu’en 2009 – Appel d’offres ouvert – Signature du Marché :
. Electricité, peinture, sidérurgie, métallurgie.
. Menuiserie/bois, plomberie, P.V.C. bâtiment.
– Restructuration de la fonction restauration municipale. Aménagement des réfectoires avec traitement acoustique dans différents groupes scolaires – Travaux supplémentaires – Avenant N° 1.
– Règlement des charges dues par la ville au collège du Parc pour l’année 1994.

STATIONNEMENT :
– Convention de concession du service de stationnement, avenant N°2.

ESPACES VERTS – ENVIRONNEMENT
– Concours des maisons fleuries – Année 2005 – Attribution des prix aux lauréats.
– Concours de décoration des vitrines de Noël – Année 2005.
– Quartier La Plaine – Signature d’une convention tripartite pour l’entretien des espaces extérieurs de la cité de l’Europe.
– Fourniture de barrières et potelets – Année 2006 et éventuellement 2007, 2008 et 2009 – Mise en appel d’offres ouvert.
– Fournitures diverses pour voiries et clôtures – Année 2006 et renouvelable jusqu’en 2009 – Appel d’offres ouvert.
– Fourniture et installation de mobilier urbain dans divers lieux publics – Année 2005 – Appel d’offres ouvert – Signature du marché.

ECLAIRAGE PUBLIC :
– Entretien de l’éclairage public pour l’année 2005 – Avenant n° 1 – Augmentation du montant maximum annuel du marché.
– Travaux de mise en conformité des carrefours à feux tricolores – Mise en appel d’offres ouvert.
– Entretien, réparation de la signalisation tricolore – Année 2006 et éventuellement 2007, 2008 et 2009 – Mise en appel d’offres ouvert.

VOIRIE :
– Bail d’entretien de voirie pour l’année 2005, renouvelable en 2006 et 2007 – Appel d’offres restreint – Avenant N° 1.
– Centre gare – Aménagement des voiries provisoires et des différents réseaux cité Arc en Ciel – Phase 1 – Appel d’offres ouvert.

TRAITEMENT DES DECHETS :
– Collecte des ordures ménagères et assimilées et collectes sélectives en 2003 et éventuellement en 2004 et 2005 – Appel d’offres ouvert – Avenant de prolongation du marché.
– Quartier Rose des Vents – Installation et fourniture de conteneurs enterrés pour la collecte sélective – Mise en appel d’offre ouvert.
– Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets.

RESEAUX :
– Rapport prix et qualité de l’eau potable – Activité du service public de l’assainissement.
– Quartier Centre Gare : Opération Anatole France :
. Mise en appel d’offres restreint.
. Demande d’aide financière à l’Agence de l’Eau Seine Normandie .

PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN :
– Quartier La Plaine – Signature d’une convention de répartition financière de la redevance archéologique entre l’Etat et la commune sur l’aménagement et la requalification de la RN2 en boulevard urbain.
– Quartier La Plaine – Secteur assainissement – Viabilisation des terrains de la foncière logement et de la maison d’accueil spécialisée – Demande d’aide financière à l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine.
– Demande de subvention – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la ZAC centrale du P.R.U.
– Demande d’avis d’opportunité auprès de l’Etat et la Région Ile de France sur l’obtention de subvention au titre de l’article 20 du contrat de plan Etat Région.

COMMERCE – ARTISANAT :
– Dérogations exceptionnelles au repos dominical :
. Société ADENA TECHNOLOGIES.
. Hypermarché CARREFOUR.
. Centre Commercial Régional PARINOR.
. Société OGIF.
– Présentation du rapport annuel et compte administratif 2004 du service délégué des marchés forains.

INFORMATIQUE :
– Matériel informatique réformé au 30 septembre 2005.

ASSURANCE :
– Encaissement de remboursement de sinistres automobile des 23 et 26.05.05.

FINANCES :
– Budget principal ville – exercice 2005 – Annulation et remplacement décision modificative N° 4.
– Budget principal ville – exercice 2005 – décision modificative N° 5.

ZONE FRANCHE URBAINE :
– Modification de la convention d’application territoriale – Années 2004/2008.

URBANISME :
– Prescription de la révision du plan d’occupation des sols valant l’élaboration du plan local d’urbanisme (P.L.U.) de la commune et définition des modalités de la concertation.

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2006.

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2 Réponses à “Ordre du jour du Conseil municipal”

Bof… a Drancy ou c’est l’Udf qui « gére » on a meme pas ceux du mois dernier, je te cause pas de l’ordre du jour de demain. C’est simple il y a @@@@ a Drancy, et je pense que le 3 novembre on va en perdre… Je ne comprends pas cette gestion qui en comprend pas les attentes des habitants…
Et le pire la majorité municipale ce félicite d’avoir une administration du tonnerre. Je te cause pas du décalé avec la population…

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L’absence de l’ordre du jour des conseils municipaux, mais également des délibérations et décisions constitue un véritable problème d’information et de démocratie.

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