Conseil municipal

Compte-rendu du Conseil municipal du 28 avril 2005

29 avril, 2005 à 12:22 | Posté par

J’ai donc assisté au Conseil municipal en compagnie d’un ami qui découvrait la démocratie locale à l’oeuvre, ou plutôt à l’épreuve. Il y a eu 46 délibérations. La séance a duré 1h30. Elle s’est plutôt bien déroulée aussi bien dans les rangs du conseil (18 absents) que dans le maigre public.

Vous trouverez un compte-rendu plus exhaustif sur le Forum aulnaysien. Voici donc les délibérations qui ont retenu mon attention:

– Signature du marché en ce qui concerne l’installation de caméras et d’équipements de vidéosurveillance urbaine.

– Dépôt du logo de la Ville auprès de l’Institut National de la Propriété Intellectuelle (INPI) pour 443 €.

– Subvention exceptionnelle de 800 € au lycée Jean Zay en vue de l’organisation d’une pièce de théâtre intitulée "L’intelligence et la haine". Ce projet porté par M. René-Augustin Bougourd concerne 35 élèves de 1ère ES et S. Il vise à rappeler au sein du lycée qui porte son nom, qui était Jean Zay et s’inscrit dans une action globale d’apprentissage des valeurs républicaines.

– Modification du site d’hébergement d’un voyage d’élèves de l’école Nonneville 2 sur le thème des châteaux cathares. Le choix s’est porté sur l’île d’Oléron et Fort Boyard.

– Changement du logiciel commun à la Bibliothèque Municipale et à l’Ecole Nationale de Musique et de Danse et remplacement des postes informatiques.

– Modification des tarifs de l’Ecole d’art Claude Monet et de l’Ecole Nationale de Musique et de Danse.

– Convention relative à la poursuite de l’activité du Centre local d’Information et de Coordination (CLIC) d’Aulnay-sous-Bois signée entre le Préfet et le Président du Conseil Général d’une part, et la Ville d’Aulnay-sous-Bois.

– Création d’emplois saisonniers pour la période de mai à septembre 2005: 200 postes d’agent d’entretien, 13 postes d’éducateur des activités physiques et sportives, 85 postes d’animateur-vacances, 12 postes d’agent social et 6 d’agent administratif. 1 poste signifie ici 1 mois de salaire.

– Prime de rendement attribuée aux administrateurs territoriaux.

– Mise en place d’un compte épargne temps pour le personnel communal.

– Convention entre l’ANPE et la Ville à la réalisation d’une évaluation en milieu de travail dans les services: Espaces verts en tant qu’agent de propreté ou d’aide jardinier, Restauration municipale en tant qu’aide officière de restauration, Mission Handicap en tant qu’aide auxiliaire d’intégration.

– Signature du marché au profit de France Télécom pour la fourniture, l’installation, la formation, l’assistance et la maintenance d’équipements de téléphonie pour la somme de 205 223,47 € TTC.

– Adhésion à l’Association des développeurs et des utilisateurs de logiciels libres pour les administrations et les collectivités locales (ADULLACT). Montant de la cotisation 2005: 4 000 € TTC.

– Suppression du statut de déviation de la RN2 entre les carrefours RN2-RN17 (carrefour de l’Europe) et RN2-A104 (carrefour Jean Monnet).

– Signature du marché concernant l’ aménagement et la réfection de la rue Blanche à la société Colas IDF Normandie Agence SMPRB pour la somme de 288 380,66 € TTC.

– Signature du marché concernant l’aménagement et la réfection des rues Dupuis, des Petits Ponts et Jules Vallès à la société SACER – Paris Nord Est pour la somme de 344 217,17 € TTC.

– Protocole d’accord entre la Ville et la SA HLM Logement Français pour le remodelage des ilôts et du bâti sur le périmètre de la Rose des Vents (Brise II, Alizés, Vent d’Autan, Zéphyr) et le futur pôle de centralité.

– Signature d’un bail de 76 ans moyennant une redevance annuelle symbolique d’1 euro pour le lot de 7 790 m² cadastré DP 436-434-236 entre la Ville et l’Association Toulouse Lautrec en vue de construire une Maison d’Acceuil Spécialisée prévue dans le cadre du réaménagement de la RN2 en boulevard urbain.

– Avis réservé sur le Plan de Protection de l’Atmosphère élaboré par la Préfecture d’Ile-de-France et la Préfecture de Police de Paris.

– Appels d’offres restreint concernant un parking paysager et un terrain multipsorts dans le quartier Centre Gare d’une part et l’aménagement de la route de Bondy d’autre part.

Le prochain conseil municipal devrait avoir lieu le jeudi 26 mai.

Jérôme Charré

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