Conseil municipal du 5 juin

Le prochain Conseil municipal aura lieu ce jeudi 5 juin, dans la salle du Conseil au 1er étage de l'Hôtel de ville, à partir de 20h00.
Comme d'habitude l'accès est libre. Vous n'avez pas le droit de prendre
la parole en cours de séance, mais vous pouvez discuter après celle-ci
avec les élus.

Il semble que le conseil soit retransmit en direct sur le site de la municipalité. Une initiative qui clairement rapproche les élus des administrés et va dans le sens de l'information que tente de donner notre blog aux citoyens. Nous espérons que les débats pourront être aussi visionnés en différé.

Voici l'ordre du jour qui, il faut le noter, était en ligne plus d'une semaine avant le conseil municipal. Il ne manque plus qu'à mettre en ligne les projets de délibération pour pouvoir suivre de façon complète les débats.

ORDRE DU JOUR
    CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2008

Présentation des décisions N° 16 et N° 20 à 48 inclus.

Adoption du Procès Verbal du Conseil Municipal du 24 janvier 2008.

RENOUVELLEMENT DES REPRESENTATIONS :

• Défense - désignation d’un correspondant du Conseil Municipal.
• Prévention Routière - désignation d'un représentant du Conseil Municipal au Comité Départemental de la Seine-Saint-Denis.
• Association « Club des Villes Cyclables » - Désignation du représentant de la Ville.
• Association M2E Emploi - remplacement d’un membre du Conseil Municipal.

COMMISSIONS COMMUNALES :

• Election des délégués du Conseil Municipal :
• "Ressources humaines - affaires générales - informatique - nouvelles technologies".
• "Economie - finances - emploi - insertion - commerce - artisanat".
• "Travaux - circulation - transport - espaces verts - espace public".
• "Affaires sociales - santé - troisième âge - toxicomanie - handicap -
  petite enfance - retraites personnes âgées - logement".
• "Jeunesse - sport - culture - éducation - affaires péri-scolaires - restaurants municipaux".
• « Politique de la Ville - urbanisme - P.R.U. - sécurité - environnement ».
• "Acquisition d'oeuvres d'art".

VIE ASSOCIATIVE :

• Subvention attribuée à l’association VNR (Voies de la Nouvelle Rue) - convention de partenariat - année 2008.
• Attribution de subventions exceptionnelles aux associations culturelles - année   2008:
• Association culturelle franco-polonaise WISLA.
• Association LA RAGE.

CULTURE :

• Convention de partenariat entre la Scène de Musiques Actuelles Le Cap et l’association Villes des Musiques du Monde pour l’adhésion annuelle au festival - signature de la convention année 2008.
• Tarifs année scolaire 2008/2009:
  • Ecole d’Art Claude Monet.
  • Ecole Nationale de Musique et de Danse (conservatoire de musique et de danse à rayonnement départemental).

SANTE-HANDICAP :

• Loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des
  chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées -
  modification de la composition de la commission communale pour
  l’accessibilité.

RESTAURANTS MUNICIPAUX :

• Convention avec le collège Nelson Mandela au Blanc-Mesnil -
  fourniture de repas en liaison froide pour la période du 19 mai 2008 au
  23 mai 2008 inclus, avec possible reconduction au delà de cette date.

COOPERATION DECENTRALISEE :

• Mission à Alger et à Ghazaouet - prise en charge des frais de déplacement et de séjour.

BATIMENTS :

• Quartier Savigny-Mitry - location d’une structure préfabriquée de 250 m² - permis de construire.

ETUDES URBAINES :

• Quartier Mairie-Paul Bert - acquisition à l’amiable d’un bien sis 2/4
  rue Berteaux, 3 boulevard Félix Faure à Aulnay-sous-Bois.

ESPACES VERTS :

• Travaux de taille des arbres conduits en forme libre - année 2009
  éventuellement 2010, 2011, 2012 - marché à commandes - mise en appel
  d’offres ouvert.
• Fourniture et plantation d’arbres
  d’ornement sur espaces verts et alignement - année 2008 éventuellement
  2009 et 2010 - marché à commandes - mise en appel d’offres ouvert.

ESPACE PUBLIC :

• Voirie - entretien de l’éclairage public et des illuminations - année
  2009 et éventuellement 2010 et 2011 - mise en appel d’offres ouvert.
• Voirie - entretien, grosses réparations et aménagement des voies
  communales - année 2009, renouvelable annuellement jusqu’en 2012 -
  appel d’offres ouvert.
• Quartier Est Edgar Degas -
  création et aménagement de diverses voies dans le secteur RN 2 Est du
  P.R.U. demande de subvention auprès de la région .
• Quartier Ouest Edgar Degas :
  • P.R.U. requalification urbaine de la Rose des Vents - aménagement
    d’un parking paysager rue Edgar Degas - mise en appel d’offres ouvert .
  • Programme de Renouvellement Urbain 2007 - travaux
    d’aménagement des espaces extérieurs du square La Brise - lot n° 4
    « aire de jeux et sols amortissants » - avenant n° 1 passé avec la
    société Aquarelle.
• Quartier Est Edgar Degas et Ouest
  Edgar Degas - Propreté urbaine – prolongation du marché d’installation
  et de fourniture de conteneurs enterrés pour la collecte sélective -
  avenant n°1.

FINANCES :

• Actualisation
  de l’adhésion de la Ville à l’association « Institut de Formation
  d’Animateurs des Collectivités de la Seine-Saint-Denis » (I.F.A.C. 93).
• Indemnité de conseil au receveur municipal.

ELUS LOCAUX :

• Droit à la formation.