C'est un des chevaux de bataille de Bruno Beschizza, ne pas augmenter la taxe foncière. Si,depuis 2020, bien des villes font de même ( Aubervilliers, Bondy, Épinay, Gagny, Gournay, L'Île Saint Denis, La Courneuve, Le Blanc Mesnil, Le Bourget, Noisy Le Grand, Rosny-sous-Bois, Saint Denis, Saint Ouen, Sevran, Stains, Vaujours, Villemomble et Villetaneuse)-(Source : https://94.citoyens.com/) , à Aulnay, c'est depuis 2014.
Durant cette période, l'inflation a été de 21,8 pour cent (Source : https://france-inflation.com/ ) et les aides de l'État ont diminué. Bruno Beschizza, en 2018 disait " Si l'on est lucide, on sait que cela fait des années que les budgets des collectivités sont contraints par l'Etat : rigidité salariale des agents, baisse des dotations d'Etat, ou encore obligation d'épargner… A Aulnay-sous-Bois, depuis 2014, j'ai perdu 26 M€ de dotations, l'équivalent de cinq ans d'entretien de voirie" (Source : Le Parisien)
Alors, Est-ce possible de garder la même qualité de service sans emprunter ? ou Doit-on baisser cette qualité pour ne pas augmenter l'impôt ?
Nous ne sommes pas spécialistes en économie, mais chacun peut se poser les questions sans en être un.
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10 Réponses à “Depuis dix ans, la taxe foncière est la même. Normal ?”
💢 Aulnay-sous-Bois : contraintes budgétaires et courage politique pour maintenir la taxe foncière
📌 Les contraintes des communes
Budget à l’équilibre obligatoire
⚠️ Selon la loi n°2004-809 du 13 août 2004 et le CGCT, articles L1612-1 et L1612-2, les communes doivent équilibrer leurs dépenses et leurs recettes chaque année.
Une commune ne peut pas voter un budget en déficit.
👉 Recettes principales
Fiscalité locale : taxe foncière, taxe d’habitation sur résidences secondaires, cotisation foncière des entreprises (CFE).
Dotations de l’État
Notamment la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) : Aulnay-sous-Bois perd environ 20 millions d’euros par an depuis 2014, soit l’équivalent d’un budget annuel complet cumulé sur 11 ans.
Articles L1612-2 et L2311-1 du CGCT : fixent la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) et ses évolutions.
« La baisse des dotations est une contrainte structurelle imposée par l’État ».
Autres recettes
Produits des services publics : cantines, stationnement, équipements sportifs.
Subventions et participations : Région, Département, Europe.
👉 Dépenses contraintes
Masse salariale : à Aulnay-sous-Bois, plus de 60 % du budget de fonctionnement est consacré aux salaires et charges sociales des agents municipaux.
Entretien des équipements et voirie
Investissements : écoles, culture, sécurité, sport, urbanisme
Charges incompressibles : énergie, assurances, remboursements d’emprunts
⚖️ Cadre légal sur le personnel et les salaires
CGCT, articles L2121-1 et suivants : régissent le personnel municipal et l’obligation de paiement des salaires.
Point d’indice : revalorisation obligatoire fixée par décret national (dernièrement le 24 janvier 2023).
📌 Tenir sans augmenter les impôts fonciers
Une commune comme Aulnay-sous-Bois dispose de trois leviers principaux :
1️⃣ Faire des économies de fonctionnement
Mutualiser les services avec d’autres communes (EPT Paris Terres d’Envol)
Externaliser certaines activités : ménage, espaces verts, collecte des déchets
Geler ou réduire le nombre de recrutements
2️⃣ Augmenter d’autres recettes
Taxe sur la construction (promoteurs)
Subventions de projets
Valorisation du patrimoine : cession de terrains ou bâtiments communaux
Augmentation des tarifs des services : cantine, crèches, équipements sportifs
3️⃣ Recourir à l’emprunt
Autorisé uniquement pour l’investissement (construction d’école, gymnase, rénovation de voirie)
⛔️ Interdit pour le fonctionnement, comme le paiement des salaires (CGCT, article L1611-6)
📌 Peut-on garder la qualité de service sans augmenter l’impôt ?
À court terme
Oui, si la commune fait des économies et optimise ses recettes annexes.
Aulnay le fait depuis 2014 : rigueur budgétaire et financement par emprunt de certains investissements.
À moyen et long terme
L’inflation cumulée depuis 2014 est d’environ +21,8 %
Les dépenses liées aux salaires augmentent automatiquement chaque année (glissement vieillesse technicité et point d’indice), ce qui impose à la commune de faire des arbitrages :
réduire la qualité ou la quantité de services (moins de personnel, entretien différé, baisse des subventions)
recourir davantage à l’emprunt, avec le risque d’alourdir la dette
📌 Surcoûts liés aux salaires des agents communaux
1️⃣ Glissement Vieillesse Technicité (GVT)
Les agents progressent automatiquement dans leur carrière (ancienneté, échelons, promotions)
Même sans nouvelles embauches, la masse salariale augmente de +1,5 à +2 % par an
2️⃣ Point d’indice
Base des salaires fixée par l’État
Revalorisations récentes : +3,5 % en 2022, +1,5 % en 2023, plus des points supplémentaires pour certains échelons en 2023 et 2024
⚠️ Non compensé par l’État, à la charge de la commune
3️⃣ Charges patronales et cotisations sociales
Hausse des cotisations (retraites CNRACL, allocations familiales…)
Chaque euro versé coûte plus qu’il y a 10 ans
4️⃣ Nouvelles obligations légales
RIFSEEP (régime indemnitaire)
Protection sociale complémentaire (mutuelle, prévoyance)
Égalité femmes-hommes
Toutes ces mesures entraînent une hausse automatique et obligatoire des dépenses salariales des communes.
📌 Exemple concret : impact du point d’indice
Salaire brut = indice majoré × valeur du point
Valeur du point : 4,686 € en 2021 → 4,92 € depuis juillet 2023
Agent à l’indice 400 : 1 874 € → 1 968 € / mois (+94 €, soit +1 128 €/an)
Toutes les augmentations impactent directement la masse salariale, même sans embauche
📌 Conséquences pour Aulnay-sous-Bois
⚠️ Masse salariale = plus de 60 % du budget de fonctionnement
⚠️ Recettes stagnantes (taxe foncière gelée, perte annuelle de 20 M€ de dotations)
⚠️ La ville est prise en ciseaux ✂️ : dépenses automatiques croissantes vs recettes bloquées
⚠️ Même sans recruter, la ville dépense mécaniquement plus chaque année pour ses agents
📌 Le courage du Maire : maintenir la taxe foncière et réduire la dette
Maintenir la taxe foncière protège le pouvoir d’achat des habitants
Impose une rigueur stricte dans la gestion des dépenses et investissements
La commune évite de s’endetter pour le fonctionnement, ne recourant à l’emprunt que pour l’investissement
Résultat concret : la dette diminue 〽️, preuve d’une gestion prudente et responsable 👍
Chaque année, des arbitrages difficiles sont nécessaires : certains services limités, investissements reportés, optimisation stricte.
Beaucoup de maires auraient augmenté les impôts pour compenser l’inflation et les hausses salariales imposées par l’État. Ne pas le faire est un vrai acte de courage politique 👍
📌 En résumé
Politiquement : le gel de la taxe foncière est une promesse populaire
Économiquement : cela oblige la ville à réduire certains services, prioriser les investissements, et recourir à l’emprunt pour l’investissement seulement
À long terme : maintenir la qualité des services avec une fiscalité figée est difficile face à l’inflation et aux charges imposées par l’État, mais la dette reste sous contrôle grâce à cette rigueur 👍
https://www.vie-publique.fr/parole-dexpert/297593-collectivites-territoriales-quelle-situation-financiere-reelle#perte-dautonomie-des-collectivités-et-inflation-des-dépenses-financée-par-lasséchement-des-finances-de-l'état
—-
NB : Ceci n’est aucunement un soutien, j’explique !
De toute façon c’est l’administration qui tient les comptes
C’est elle qui prépare le budget, suit les dépenses et applique les obligations légales
La mairie (le Maire et son cabinet) décide des priorités et vote le budget, mais ne gère pas chaque dépense individuellement
👉 Pour plus de précisions → Voir notre cher adjoint aux Finances
Comme au théâtre 🎭 : le mec sur l’estrade, pas celui dans la salle « entrain » de lui jeter (hum… 1500 fois 📝) des tomates 🍎 !
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Une analyse très pointue et sourcée. Ceci dit, un maire peut-il faire autrement afin de ne pas diminuer les services qu’il offre à ses citoyens ? Ce qui, malheureusement et le cas dans notre ville( service sociaux entre autres) les délégations de service public mise en place sont-elles vraiment économiques pour notre ville ? Et surtout ont-elles la même qualité de fonctionnement que lorsque ces services étaient à la charge de la municipalité. Certains choix de notre ville ont coûté beaucoup au budget. Multiplication de la vidéo surveillance, construction d’un parking souterrain, rénovation du boulevard de Strasbourg. Si ton analyse est très intéressante, et bien sûr neutre, elle semble dire que rien d’autre n’était possible. Et que rien d’autre ne sera possible.
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Les délégations de services sont devenues quasi obligatoires, à cause principalement des baisses de subventions. Beaucoup de communes tout bord politique y ont recours comme l’explique parfaitement @du Dandy’s dans :
1️⃣ Faire des économies de fonctionnement
Le maire comme d’autres a trouvé que c’était une bonne méthode. Le reste n’est que choix politique qu’on peut contester, encore faut-il proposer, pas se contenter de polémiquer pour faire le buzz sur Facebook !
Quand la carafe est vide…
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Pour faire des économies de fonctionnement il faut commencer par dégraisser par le haut ! Par le bas ça ne paye pas
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Messieurs,
Pourrait-on arrêter de dire que la taxe foncière est la même ? Ou même que le taux ne change pas ?
Tous les ans, la base de calcul est revalorisée donc à taux constant, le montant réclamé est mécaniquement augmenté !
Essayez donc de payer le même montant que l’année précédente, vous risquez d’avoir des courriers de relance du Trésor Public …
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⚠️ Danger humour… ⚠️ Danger humour… ⚠️ Danger humour… (de droite)
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@Roger Serge
« Pour faire des économies de fonctionnement il faut commencer par dégraisser par le haut ! Par le bas ça ne paye pas » Niet… ⛔️
– Vous vous trompez arithmétiquement si, je vous explique…
Imaginons pour faire des économies le maire décide de se séparer de collaborateurs, exemple 3 cadres A (titulaires) à 7000 € brut/mensuel
Charges patronales comprises (je vous fait grâce des détails)
≈ 10 700 €/mois (hors AT/MP + mobilité).
Donc 10 700 € X 3 salariés = 32 100 € par mois, et par an (sans les primes) = 385 K€ au total
– Prenons le cas de cadres C (toujours titulaires) à 1 800 € brut/mensuel
Charges patronales comprises (je vous fait grâce là encore des détails)
≈ 2 800 €/mois par tête de pipe (Pas tout à fait la même proportion à cause du plafond SS)
Vous en virez 20, ça donne par an une économie de 672 000 € et par rapport à 3 Cadres A un gain de près de 300 K€ par an, ce n’est pas négligeable par les temps qui courent
Vous voyez que c’est arithmétique…
Allez hop avec ma méthode ce que la ville gagnerait annuellement elle pourrait l’investir … avec une méga fête 🎊 🎉 dans les salons de l’Hôtel de ville 🍹 Parrainée par #A2M
—-
❌ Je sais je pousse un peu le trait, mais regardez les chiffres…
Et en plus les syndicats de cadres A sont plus sympas !
– Alors moralité (si je puis dire)
📌 Dégraisser « par le haut » (cadres A) coûte beaucoup plus par personne, mais le nombre de postes étant limité, le gain total reste modéré.
📌 Dégraisser « par le bas » (cadres C) peut générer un gain global plus important, même si chaque salaire est plus petit, parce qu’il y a plus de postes supprimés et la masse salariale totale est donc conséquente.
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Allez soyons sérieux….
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@David L, on parle ici de taux communal, pour le reste :
Clarifions tout cela étape par étape avec la répartition complète de la taxe foncière pour Aulnay-sous-Bois en 2025.
1️⃣ La taxe foncière se compose de trois parts :
👉 La part communale : décidée par la mairie.
👉 La part départementale : décidée par le Conseil départemental (Seine-Saint-Denis).
👉 La part de l’État : décidée par l’État (ou collectée pour l’État) et souvent ajustée chaque année.
– Voilà en petit tableau
| Part | Taux (%) | Évolution par rapport à 2024 |
| ————— | ——– | —————————– |
| Ville (commune) | 30,69 | Stable (pas d’augmentation) |
| Département | 16,7 | Augmentation de 0,41 point |
| État | \~8,8 | Ajusté par l’État + 3,9 Point |
3️⃣ Explication concrète
La municipalité Beschizza a choisi de ne pas augmenter son taux, donc votre contribution à la ville reste stable.
Le Département a augmenté légèrement son taux, ce qui entraîne une partie de la hausse de votre taxe globale.
L’État ajuste aussi sa part selon l’inflation ou ses besoins budgétaires. Cette hausse est indépendante des décisions de la mairie ou du département.
Donc, même si la mairie ne touche pas à la taxe, la taxe foncière globale augmente à cause des hausses décidées par le Département et l’État.
La part de la ville est restée stable à 30,69 %, conformément à la politique de non-augmentation des impôts locaux décidée par la municipalité depuis 2014.
La part départementale est restée stable à 16,29 %, sans augmentation en 2024.
La part de l’État a augmenté de 3,9 % en 2024, ce qui a entraîné une hausse globale de la taxe foncière pour les contribuables d’Aulnay-sous-Bois.
📊 Impact global
Bien que la part communale et départementale soient restées stables, l’augmentation de la part de l’État a entraîné une hausse globale de la taxe foncière pour les contribuables d’Aulnay-sous-Bois. Cette hausse est indépendante des décisions de la mairie ou du département.
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il y a moins d’un quart des foyers de la ville qui paient des impots, j’en fais parti, et je felicite la mairie de ne pas les augmenter.
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Du Dandys …
Le débat porte bien ici sur la « stabilité » de la part communale ?
Voici la mienne :
2021 = 814
2022 = 842 +3,4%
2023 = 920 +9,3%
2024 = 937 +1,8%
donc je le redis, c’est factuel … la part n’est pas stable (sans aucune évolution – reste identique) sinon nous n’avons pas la même définition. C’est facile de dire « je touche pas au taux » dès lors que la base évolution sans cesse (à la hausse bien évidemment.
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@David
La situation que vous décrivez peut sembler paradoxale, mais elle s’explique par plusieurs mécanismes liés à la fiscalité locale en France. Voici les principales raisons pour lesquelles la part communale de la taxe foncière peut augmenter même si le maire n’a pas voté d’augmentation :
1. L’évolution des bases cadastrales
La taxe foncière est calculée en multipliant le taux voté par la valeur cadastrale du bien :
Taxe \, foncière = Taux \times Valeur \, cadastrale
Même si le taux communal reste identique, si la valeur cadastrale de votre propriété augmente, votre taxe augmente automatiquement.
—
2. L’indexation par la loi
Certaines années, l’État applique un coefficient de revalorisation forfaitaire des bases (par exemple 1,2 % ou 1,6 % selon l’inflation).
Cela fait augmenter la part communale de la taxe sans qu’il y ait de décision locale.
—
3. Effet du mécanisme des taux combinés
La taxe foncière comporte plusieurs parts : communale, départementale, régionale.
Si la part des autres collectivités évolue, parfois le calcul affiché sur l’avis d’imposition peut donner l’impression que la part communale augmente, même si le taux voté par la commune est identique.
—
4. Erreurs ou ajustements techniques
Parfois, les services fiscaux corrigent des erreurs des années précédentes, ce qui peut faire apparaître une augmentation ponctuelle sur votre avis.
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✅ En résumé :
Même sans augmentation votée par le maire, la part communale de la taxe foncière peut augmenter à cause de l’augmentation des valeurs cadastrales, de la revalorisation légale, ou d’ajustements techniques. Le taux voté reste inchangé, mais la base de calcul a évolué.
Aulnay-sous-Bois, bien que la municipalité n’ait pas augmenté le taux de la taxe foncière en 2025, une hausse de la part communale peut être constatée. Cette augmentation est principalement due à la revalorisation automatique des bases cadastrales décidée par l’État.
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📈 Revalorisation des bases cadastrales
En 2025, l’État a appliqué un coefficient de revalorisation de 1,068, soit une augmentation de 1,7 % des bases fiscales des propriétés bâties et non bâties (hors locaux professionnels) . Cette revalorisation est indépendante de la décision des collectivités locales et affecte directement le montant de la taxe foncière.
—–
👉🏼 En cas de contestation ou d’information supplémentaire
Coordonnées du SIP d’Aulnay-sous-Bois :
Adresse : 50, allée des Impressionnistes, CS 30001, Villepinte ZA Paris Nord II – Immeuble L’Étoile, 95933 Roissy Charles-de-Gaulle Cedex
Téléphone : 01 48 14 40 00
Email : sip.roissy-charles-de-gaulle@dgfip.finances.gouv.fr
Horaires d’ouverture :
Lundi, Mercredi, Vendredi : 9h00 – 12h00
Mardi, Jeudi : Fermé
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