Conseil municipal

Aulnay-sous-Bois ce soir : les délibérations et décisions du conseil municipal

8 décembre, 2011 à 10:00 | Posté par

Suite à l’article précédent annonçant la mise en ligne des documents du conseil municipal du jeudi 8 décembre, vous trouverez ci-dessous les principales délibérations et décisions qui ont attiré notre attention :

Les délibérations:

  • Délibération n°3 (+ plans en annexe): Approbation du principe de la cession d’un terrain sur la RN2 pour la réalisation du futur métro du Grand Paris.
  • Délibération n°5: Création d’un observatoire des engagements qui était une promesse municipale. Est-ce que cela ira au bout ?
  • Délibération n°8:  Adoption du programme de l’Agenda 21. Ce programme, qui n’est pas fourni aux élus (mais que MonAulnay.com vous offre), est un catalogue rempli de très nombreuses intentions mais sans estimation du coût, des délais… Pour rappel, l’Agenda 21 avait été brutalement interrompu l’été dernier. La mairie justifie la non communication aux élus par la mention « il est consultable mais il s’agit d’un document administratif méthodologique pour suivre la réalisation des actions ».
  • Délibération n°23: Mise en œuvre d’un jardin partagé au Gros Saule. Après l’abandon du projet de la Roseraie, la mairie semble vouloir reprendre ce genre d’initiative.
  • Délibération n°27: Nouveau déplacement d’élus à l’étranger pour une nouvelle coopération internationale. Nouveauté : les élus d’opposition sont invités. Le budget n’est toujours pas indiqué.
  • Délibération n°36: Mise à jour du tableau des effectifs du personnel municipal. Contrairement aux fois précédentes le tableau n’est pas joint aux délibérations.  Ce tableau est pourtant essentiel pour faire une comparaison.
  • Délibération n°42: Attribution d’une subvention de 695€ par élève du protectorat Saint Joseph. Les communistes devraient s’abstenir sans pour autant faire de vagues.

Les Décisions:

  • Décisions concernant les propriétés communales: Ce mois-ci sept logements sont attribués. Comme souvent, et c’est peut être un hasard, il est possible de détecter un proche de la majorité municipale dans ces attributions. En effet, un membre de la liste des grands électeurs du Parti Socialiste obtient un pavillon pour moins de 400€ par mois. Cela risque de déplaire aux quelques 3 000 demandeurs en souffrance.
  • Décision n°1914: Marché de 20 000€ avec une personne proche maire, de la famille d’un élu, pour les affaires juridiques. Là également, il peut s’agir à nouveau d’un hasard.
  •  Décision n°1933: Renouvellement du marché de 48 000€ pour les « conduites de changements » dans les services municipaux.
  • Décision n°1939: Nouveau marché de nettoyage pour les bâtiments communaux (exceptés les écoles). Les conseillers municipaux seront sans doute attentifs à ce que le service ne baisse pas et les employés ne soient pas précarisés pour éviter les conflits observés dans certaines écoles.
  • Décision n°1961: La société L’Oréal est autorisée pour 10 ans « pour l’occupation privative du domaine public« . Aucune autre précision (ni sur le lieu, la surface, ni sur d’éventuelles contreparties).

Si de votre côté, vous avez noté une décision ou une délibération importante que l’on aurait oublié, alors n’hésitez pas à nous communiquer.

Articles similaires:

Les commentaires sont fermés.