Conseil municipal du 25 octobre

Le prochain Conseil municipal aura lieu ce jeudi 25 octobre, dans la salle du Conseil au 1er étage de l'Hôtel de ville, à partir de 21h.
Comme d'habitude l'accès est libre. Vous n'avez pas le droit de prendre la parole en
cours de séance, mais vous pouvez discuter après celle-ci avec les élus.

Si vous voulez savoir qui est "Oscar" regardez bien l'ordre du jour.

ORDRE DU JOUR:

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2007
 

Présentation des décisions N° 2992 à 3046 inclus.
    Adoption du Procès Verbal du 28 juin 2007.

ETAT CIVIL:
 

- Tarifs des concessions de terrain et du columbarium dans les cimetières réactualisation – année 2008.
    - Taxes funéraires – réajustement de tarifs – année 2008. 

EDUCATION :
 

- Modification des périmètres scolaires Merisier et Savigny.
    - Coopératives scolaires – versement du solde de la subvention – années scolaire 2007-2008.
    - Enseignement privé – Protectorat Saint Joseph – participation aux frais de fonctionnement.
    - Circonscription Aulnay I – subvention Z.E.P. NORD – année 2007.
    - Circonscription Aulnay II – subvention Z.E.P. NERUDA – année 2007.
    - Opération coup de pouce – convention avec APFEE (Association Pour
Favoriser une Ecole Efficace) – année scolaire 2007/2008 – Ecoles
Savigny II – Petits Ormes I – Fontaine des Près I – Jules Ferry II –
Ormeteau et Ambourget.

RESTAURANTS MUNICIPAUX :
 

-
Convention avec le collège Christine de Pisan – fourniture de repas en
liaison froide du 4 octobre 2007 au 12 octobre 2007 inclus avec
possible reconduction au delà de cette date.

JEUNESSE :
 

-
Organisation de séjours vacances au profit des Aulnaysiens âgés de 4 à
17 ans révolus pour les vacances été de la zone C – année 2007 – marché
de services article 30 – lot N°15 – avenant N°1.
- Organisation de
séjours vacances au profit des Aulnaysiens âgés de 4 à 17 ans révolus
pour les vacances été – année 2008 – marché de services article 30. 

CULTURE :
 

-
Signature d’un avenant 2007 à la convention de coopération culturelle
entre la ville d’Aulnay-sous-Bois et le département de la
Seine-Saint-Denis.
    - Ecole Nationale de Musique et de Danse – année 2007 – demande de subvention à la DRAC.
- Scène de Musiques Actuelles « Le Cap » - subvention de fonctionnement
de la direction régionale des affaires culturelles pour les années
2008-2009-2010.

SPORTS :
 

- Subventions exceptionnelles aux associations sportives Aulnaysiennes – année 2007.
    - Aides aux athlètes de haut niveau des associations sportives Aulnaysiennes.
    - Patinoire 2007 – création de tarifs.
    - Stade Belval – aide à la réhabilitation des équipements sportifs – convention entre la ville et le département.

ASSOCIATIONS :
 

Convention de mise à disposition de personnel auprès d’associations :

- M2E EXPANSION.
- AMIS GYMNASTES D’AULNAY.
- CERCLE D’ESCRIME D’AULNAY.
- COMITE SPORTS ET LOISIRS.
- ENTENTE CYCLISTE D’AULNAY.
- CLUB SPORTIF ET CULTUREL.
 

PERSONNEL COMMUNAL :
 

- Mise à jour du tableau des effectifs – année 2007.
- Subvention exceptionnelle attribuée à l’association d’Entraide du
Personnel Communal (AEPC) – avenant à la convention de partenariat –
année 2007.

RESEAUX :
 

-
Redevance annuelle relative à l’occupation du domaine public communal
par les ouvrages des réseaux de transport et de distribution de gaz.

Assainissement :
 

Quartier Centre Gare et Morée :
    - opération voies diverses 2 – demande d’aide financière à l’agence de l’Eau Seine Normandie.

- Protection de l’environnement – rapport prix et qualité de l’eau potable, activité du service public de l’assainissement.
 

TRAITEMENT DES DECHETS :
 

- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets en 2006.
- Fourniture de bacs roulants pour le stockage des ordures ménagères en
2007 et éventuellement 2008,2009 et 2010 – avenant N°1.

COMMERCE/ARTISANAT :
 

- Marchés forains – fixation des tarifs initiaux de place au titre du nouveau
    contrat d’affermage et de l’année 2008. 

STATIONNEMENT :
 

-
Convention d’exploitation des parcs de stationnement régionaux et du
stationnement payant sur la voirie – avenant N°4 – prolongation de la
durée de la concession et création d’un tarif spécifique.

VOIRIE :
 

- Quartier La Plaine :

- Aménagement des voiries provisoires et des différents réseaux cité Arc en Ciel, phase I – avenant N°1.
 

Quartier La Morée :

Requalification de la rue Jules Vallès – avenant N°1.
 

URBANISME :
 

- Quartier Morée :

  - acquisition à l’amiable des terrains sis rue du maréchal juin à

    Aulnay –Sous-Bois appartenant au rectorat de l’académie de Créteil.

PRU – VOIRIE :
 

Quartier La Plaine

- création d’un nouveau maillage opération Zéphir – Brise II – subvention prolongation des délais de réalisation.

- densification du maillage de voirie aux abords du futur boulevard
urbain prolongement du chemin de Savigny – demande de subvention à la
région.
 

PRU – RECONSTITUTION OFFRE LOCATIVE :
 

Quartier la Morée :

Désignation d’une équipe de promoteurs-concepteurs – signature d’une promesse de vente :

    - Lot A sis chemin du Moulin de la ville.
    - Lot B sis rue Maximilien Robespierre.

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE :
 

-
Participation au financement de l’étude pour la valorisation du
territoire par le mode ferroviaire du transport de marchandises pour
les villes d’Aulnay-sous-Bois et du Blanc-Mesnil.

COMMERCE :

- Enquête publique - Projet AEROVILLE.

BATIMENTS COMMUNAUX :
 

Quartier Centre Gare :

- Travaux d’aménagement du hall rez de chaussée du centre administratif 16/18 boulevard Félix Faure – déclaration de travaux.
 

Quartier Plaine :

-
centre technique municipal, 72 rue Auguste Renoir – aménagement de
locaux pour la direction des réseaux – mise en appel d’offres ouvert
- Travaux de menuiserie aluminium dans différents bâtiments communaux
(fourniture et pose) – année 2007 – appel d’offres ouvert – signature
du marché.

ANIMATIONS :
 

- Concours des décorations de noël – année 2007.

ESPACES VERTS :
 

- Cession d’un âne nommé « Oscar » à un éleveur amateur.

FINANCES :
 

- Budget principal ville – exercice 2007 – décision modificative N°6.
    - Budget principal ville – exercice 2007 – produits irrécouvrables – admission
  en non valeur.
  - Budget annexe assainissement – exercice 2007 – produits irrécouvrables – admission en non valeur.
  - Budget restauration extra-scolaire – exercice 2007 – produits irrécouvrables – admission en non valeur.
  - Budget principal ville – exercice 2007 – écritures de régularisation de l’inventaire communal.
  - Orientations budgétaires 2008.