Conseil municipal du 15 mars

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 15 mars, comme d'habitude dans la salle du Conseil au 1er étage de l'Hôtel de ville, à partir de 21h. Je vous invite à vous y rendre au moins une fois pour découvrir. Je vous rappelle que l'accès est libre. Vous n'avez pas le droit de prendre la parole en cours de séance, mais vous pouvez discuter après celle-ci avec les élus.

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2007

Présentation des décisions N° 2606 à 2679 inclus.
Présentation des décisions comptables N° 303 à 305 inclus.
Adoption du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du
14 décembre 2006.

CONSEIL MUNICIPAL :
- Commission communale des impôts directs - désignation de remplaçants de délégués du conseil municipal.
- Commission consultative des marchés forains - remplacement d’un délégué du
conseil municipal.

AFFAIRES GENERALES :
- Autorisation de transfert du siège de la Congrégation « Societas Christi » de
Hesdigneul-les-Bethune à Aulnay-sous-Bois.

PREVENTION SECURITE :
- Contrat Local de Sécurité - convention de partenariat - stage de réparation pénale.

ECONOMIE :
- Dénomination d’un immeuble.

POLITIQUE DE LA VILLE - COHESION SOCIALE
- Convention cadre signée entre le Maire et le Préfet de Seine-Saint-Denis, délégué de l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.).

PROTOCOLE :
- Prestations de restauration pour les réceptions de nouvelle année - janvier 2008 - mise en appel d’offres ouvert.

EDUCATION :
- Enseignement privé - école Espérance - participation aux frais de fonctionnement.
- Subventions municipales en faveur :
- des projets culturels du collège Gérard Philipe.
- du projet éducatif «voyage à Rome » du collège Le Parc.
- du projet éducatif «Défi Air » du collège Pablo Neruda.
- du projet éducatif « techniques de vente et systèmes de solidarité - création d’une bibliothèque au Bénin » du collège Pablo Néruda.
- d’un projet éducatif du Lycée Voillaume.

JEUNESSE :
- Organisation de séjours vacances au profit des Aulnaysiens âgés de 4 à 17 ans révolus pour les vacances été - année 2006 - marché de services article 30 - lot n° 10 - avenant n° 1.

VIE ASSOCIATIVE :
- Versement de subventions aux associations culturelles - année 2007 :
- Association Sports et Loisirs « Toulouse Lautrec » (A.S.L.T.L.)
- LA ALDEA
- Association des Peintres et Sculpteurs Aulnaysiens (A.P.S.A.)

- Versement de subventions aux associations sociales et diverses - année 2007 :
- Association Régionale des Parents d’Enfants Déficients (A.R.P.E.D.)
- Société Française de la Croix Bleue
- Les Femmes Relais médiatrices inter-culturelles
- Le Secours Catholique

CULTURE :
- Bibliothèque municipale - club de jeunes lecteurs critiques - 10ème édition (2006/2007) - demande de subvention à la D.R.A.C.
- Scène de Musiques Actuelles « Le Cap » - renouvellement des licences d’entrepreneur de spectacles catégories une et trois - désignation du candidat.
- Scène de Musiques Actuelles « Le Cap » - convention de partenariat avec l’association UGOP - dans le cadre d’actions de soutien aux jeunes musiciens aulnaysiens - signature de la convention année 2007.
ANIMATION CULTURELLE RETRAITES - PERSONNES AGEES :
- Organisation de séjours vacances - année 2007 - marché de services article 30 - complète la délibération n° 20 du 27 avril 2006.
- Séjours-vacances 2007 - barème des participations.
- Organisation de séjours vacances - année 2008 - marché de services article 30.

SANTE :
- Convention cadre avec le Comité Départemental des Cancers (CDC 93).
- Subvention municipale au profit d’une campagne de vaccination et d’éducation sanitaire de l’hôpital R. Ballanger avec celui d’Abala en République du Congo.

ANIMATION COMMERCIALE :
- Organisation de la deuxième grande foire de printemps - convention avec la F.A.A.C.A.S.
- Marchés forains - modification de la redevance déchets au 1er avril 2007.

PERSONNEL COMMUNAL :
- Mise à jour du tableau des effectifs année 2007.

TELECOMMUNICATIONS :
- Marché des liaisons louées - appel d’offres ouvert - avenant n° 2.

ASSURANCES :
- Règlement du sinistre incendie du 2 novembre 2005 - foyer club Le Hameau - sté AGF.

LOGISTIQUE :
- Location d’autocars et de minibus sans chauffeur - avenant 2 pour une location d’autocar supplémentaire de janvier à mai 2007.

BATIMENTS :
- Démolition de différents bâtiments communaux.
- Travaux d’aménagement dans les groupes scolaires Anatole France élémentaire, Ambourget maternelle, Merisiers élémentaire 1 - déclaration de travaux.

VOIRIE ENVIRONNEMENT :
- Location et maintenance de sanitaires publics à entretien automatique accessibles aux personnes à mobilité réduite - mise en appel d’offres ouvert.
- Modification de la délibération n°43 du conseil municipal du 14 décembre 2006 concernant le concours des décorations de noël.

ESPACE PUBLIC :
- Quartier Centre Gare :
- Travaux d’aménagement des voiries définitives de la Cité Arc en Ciel (phase 2) - mise en appel d’offres ouvert.
- Travaux de voirie - requalification urbaine de l’avenue et de la place Jeanne d’Arc - appel d’offres ouvert.
- Travaux de voirie - aménagement de sécurité et de réorganisation du stationnement rue Marcel Duthet - appel d’offres ouvert.

- Quartier La Plaine :
- Programme de Renouvellement Urbain - requalification urbaine de la Rose des Vents - aménagement de la place Edgar Degas - mise en appel d’offres ouvert.
- Quartier La Morée :
- Restructuration de la rue Jacques Duclos et de la place de l’Eglise - avenant n° 2.
- Travaux de voirie - aménagement du carrefour Kléber/Roger Lemaire et du parvis de l’Eglise St Sulpice - appel d’offres ouvert.

URBANISME :
- Quartier La Morée - modification des limites territoriales entre Aulnay-sous-Bois et Sevran.
- Quartier Centre Gare - désaffectation et déclassement d'un délaissé de voirie sis 105 rue Louis Coutant à Aulnay-sous-Bois.
- Quartier La Plaine - désaffectation et déclassement des emprises foncières portant sur les îlots Zéphir I et Zéphir II du Programme de Renouvellement Urbain.
- Cession d’un terrain communal sis boulevard Marc Chagall à Aulnay-sous-Bois.
- Extension du droit de préemption urbain renforcé sur la commune d'Aulnay-sous-Bois.

FINANCES :
- Affiliation au centre de remboursement du chèque emploi service universel.
- Budget restauration extra-scolaire - exercice 2007 - produits irrécouvrables - admission en non valeur.
- Budget annexe restauration extra scolaire - exercice 2007 - décision modificative n° 1.
- Budget annexe assainissement - exercice 2007 - décision modificative n° 1.
- Garantie d’emprunt - Le Logement Francilien - C.D.C. - travaux de résidentialisation Brise II / Zéphyr - annule et remplace la délibération n° 70 du 14/12/2006.
- Garantie d’emprunt - Le Logement Francilien - C.D.C. - travaux d’équipements de collecte d’ordures ménagères - annule et remplace la délibération n° 71 du 14/12/2006.
- Budget principal ville - exercice 2007 - écritures de régularisation de l’inventaire communal.
- Fiscalité - année 2007.
- Budget principal ville - exercice 2007 - décision modificative n° 2.
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- Plan Local de l’Urbanisme (P.L.U.) :

- Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.).
- Restitution des résultats du questionnaire (annexe 3)