Conseil municipal du 28 septembre

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 28 septembre, comme d'habitude dans la salle du Conseil au 1er étage de l'Hôtel de ville, à partir de 21h. L'accès est libre et ne nécessite aucune condition. Néanmoins, le public n'a pas le droit à la parole.

Jérôme Charré

Voici l'ordre du jour tel qu'il est annoncé sur le site de la ville.

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2006

Installation d’un conseiller municipal.
Présentation des décisions N° 2180 à 2343 inclus.
Présentation des décisions comptables N° 295 à 297.
Adoption des Procès Verbaux des Conseils Municipaux des 27 avril 2006 et
18 mai 2006.

CONSEIL MUNICIPAL :

- Remplacement d'un représentant du Maire ou d’un membre du Conseil Municipal au sein :
. de la commission communale - «Economie - Finances - Emploi - Insertion - Commerce - Artisanat".
. du conseil d’école maternelle Fontaine des Prés et du conseil d'école
maternelle Ambourget.
. de l'Association A.E.P.C. (Association d’Entraide du Personnel
Communal)
- Désignation d’un représentant de la Ville au sein du Conseil d’Administration
de la F.A.A.C.A.S. (Fédération des Associations Aulnaysiennes du Commerce de l’Artisanat et des Services).

SECURITE URBAINE :

- Subvention attribuée à l’Association RESEAU IDEAL - convention de partenariat - année 2006.

PETITE ENFANCE :

- Signature avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis des
avenants n° 2 et 3 au contrat enfance signé le 21 décembre 2000.
- Dénonciation de la convention signée le 29 janvier 1993 avec l’Assistance
Publique des Hôpitaux de Paris relative à l’accès des enfants du personnel de
l’Assistance Publique aux crèches de la Ville.

EDUCATION :

- Subvention municipale en faveur du projet «Lecture - écriture - édition » pour
Le Protectorat Saint Joseph.

GROUPE SCOLAIRE BOURG II :

- Accueils périscolaires du matin et du soir - déménagement - gratuité de la
demi heure d’accueil - année scolaire 2006/2007.
- Entretien des clôtures et portails voirie pour l’année 2005, renouvelable en
2006 et 2007 - appel d’offres ouvert - avenant n° 2.
- Bail d’entretien de voirie pour l’année 2005, renouvelable en 2006 et 2007 -
appel d’offres restreint - avenant n° 2.
- Transfert - acquisition avec option de reprise d’éléments préfabriqués.

VIE ASSOCIATIVE :

- Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association culturelle -
année 2006.

CULTURE :

- Association Institut Aulnaysien de Développement culturel (I.A.D.C.) -
transfert de charges de personnel - avenant à la convention de partenariat -
année 2006.
- Convention de coopération culturelle entre la Ville d’Aulnay-sous-Bois et le
Conseil Général de Seine-Saint-Denis - années 2006, 2007 et 2008.
- Convention de partenariat entre La Scène de Musiques Actuelles Le Cap et
l’Association Villes des Musiques du Monde pour l’adhésion annuelle au festival - signature de la convention.

- Adhésion à l’association Bibliothèque Braille Enfantine - année 2006 et
suivantes.
- Adhésion à l’association des Directeurs des Bibliothèques Municipales et
Intercommunales des Grandes Villes de France - année 2006 et suivantes.

PERSONNEL COMMUNAL :

- Prime forfaitaire attribuée aux auxiliaires de puériculture des structures multi-
accueil.
- Régime indemnitaire attribué aux éducateurs de jeunes enfants des structures
multi-accueil.
- Création d’un poste de coordinateur de projet d’aménagement urbain.
- Création de 36 vacations de 3 heures pour le recrutement de modèles vivants.
- Mise à jour du tableau des effectifs - année 2006.
- Mise à disposition de personnel auprès de l’Association Aulnay Expansion.
- Complément à la délibération n° 17 du 16 décembre 2004 portant rémunération
des animateurs pour la surveillance des garderies et cantines des écoles.
- Rémunération des postes permanents de médecins.

RESTAURANTS MUNICIPAUX :

- Fourniture et livraison de produits à usage unique - année 2006-2007,
renouvelable jusqu’en 2009-2010 - appel d’offres ouvert - délibération
complémentaire.

INFORMATIQUE :

- Matériel informatique réformé au 1er août 2006.

COMMERCE - ARTISANAT :

- Dérogations exceptionnelles au repos dominical :
- INGEROP.
- DIGITRON TRANSLIFT.
- ABB MC.
- MIROITERIE DE L’EPTE.
- AMEC SPIE.

ASSURANCES :

- Encaissements de remboursements de sinistres :
- Dégât des eaux du 29 mars 2006 - Ecole Ambourget.
- Vol cyclo Peugeot n° 17971.
- Poteau incendie détérioré le 13 janvier 2006 - rue de Lisbonne.

RESEAUX :

- Secteur concessionnaires - adhésion de la communauté d’agglomération
d’«Argenteuil - Bezons» au Syndicat des Eaux d’Île-de-France» (S.E.D.I.F.).
- Assainissement - quartiers centre Gare et Plaine - opération voies diverses :
- demande d’aide financière à l’Agence de l’Eau Seine Normandie.
- mise en appel d’offres ouvert.

ESPACE PUBLIC :

- Quartier La Morée - restructuration de la rue Jacques Duclos et de La Place de
L’Eglise - avenant n° 1.
- Droits afférents à l’occupation du domaine public - tarifs et mode de perception - avenant n° 1 : modification du tarif relatif aux étalages.
- Quartier Plaine - travaux de voirie - aménagement des abords et d’un parking
du Gymnase de La Rose des Vents - appel d’offres ouvert.

- Marché de fourniture de matériel de signalisation verticale - années 2007,
2008, 2009 et 2010 - mise en appel d’offres ouvert.

PROPRIETES COMMUNALES :

- Centre de vacances de Saint-Hilaire-de-Riez - protocole transactionnel avec
l’Office National des Forêts.

- Aliénation d’une propriété communale en deux lots à Villers Cotterêts.
ETUDES URBAINES :
- Demande de subvention auprès du Comité de Gestion du Fonds d’Aménagement Urbain (seconde part).
- Quartier La Morée - subvention au Syndicat de Copropriété de La Morée.

PATRIMOINE :

- Eglise Saint Sulpice - mission de maîtrise d’œuvre avec l’architecte en chef des monuments historiques - avenant n° 1.
- Quartier La Morée - déclaration de travaux modificative - Eglise Saint Sulpice.

BATIMENTS :

- Quartier La Morée :
- construction d’un nouveau Foyer Club pour le 3ème âge - 13 rue
A. Romand - permis de démolir, permis de construire.
- Immeuble 19/21 rue J. Duclos - aménagement de bureaux et mise en
conformité de l’ascenseur - mise en appel d’offres ouvert.
- Quartier Parc - Maison de l’Environnement Parc Faure :
- Permis de construire.
- Mise en appel d’offres ouvert.
- Demande d’avance dans le cadre du fonds de solidarité suite aux événements
de novembre 2005 - convention financière avec la Région.
- Construction de 4 classes et un dortoir au groupe scolaire Le Merisier – Quartier La Plaine - permis de construire.
- Extension de l’école maternelle Le Merisier - mise en place d’une structure en
éléments préfabriqués - appel d’offres ouvert - signature du marché.
- Quartier La Plaine - construction du Gymnase de La Rose des Vents - demande de
subvention auprès de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (A.D.E.M.E.).
- Quartier La Plaine - construction d’un local hydronautes au Stade Nautique de
Coursaille - permis de construire.
- Stade Nautique de Coursaille - travaux de restructuration des plages en
périphérie du bassin Grand Haricot extérieur - appel d’offres ouvert - signature
du marché.

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :

- Remise gracieuse de pénalités sur taxe locale d’équipement.

COMPTABILITE COMMUNALE :

- Budget principal Ville - exercice 2006 - décision modificative n° 4.
- Budget annexe assainissement - exercice 2006 - décision modificative n° 3.
- Budget annexe assainissement - exercice 2006 - annulation de titres.
- Budget annexe restauration extra scolaire - exercice 2006 - décision modificative n° 3.
- Garantie d’Emprunt - Les Logements Familiaux/France Habitation - Transfert
des garanties de prêts HLM.