Ordre du jour du Conseil municipal du 22 juin

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 22 juin, dans la salle du Conseil au 1er étage de l'Hôtel de ville, à partir de 21h. L'accès est libre et ne nécessite aucune condition. Néanmoins, le public n'a pas le droit à la parole. J'y serais et vous ?

Jérôme Charré

Voici l'ordre du jour tel qu'il est annoncé sur le site de la ville.

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2006

Présentation des décisions N° 2136 à 2179 inclus.
Présentations des décisions comptables N° 292 à 294 inclus.
Adoption des Procès Verbaux des Conseils Municipaux des 26 janvier 2006,
8 mars 2006 et 15 mars 2006.

CONSEIL MUNICIPAL :
- Remplacement d'un membre du conseil municipal :
. au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
. au Conseil d'Ecole Maternelle Ambourget
. à la Commission communale "Affaires sociales - santé - 3ème âge -toxicomanie - handicap - petite enfance - retraités personnes âgées - logement - immigration".
. au Conseil de Quartier "La Morée".
. à l'Association pour la gestion des établissements spécialisés Toulouse Lautrec.

VIE ASSOCIATIVE :
- Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles -Année 2006.

CULTURE :
- Scène de musiques actuelles "Le Cap" - Tarifs année 2006/2007.
- Ecole nationale de musique et de danse - Année 2006 - Demande de subvention à la DRAC.
- Ecole d'Art Claude Monet - Modification du règlement intérieur à l'usage des familles.

PETITE ENFANCE :
- Modification des règlements intérieurs :
. des multi-accueils collectifs et familiaux à temps plein.
. des multi-accueils familiaux à temps plein.
. des multi-accueils collectifs à temps plein.
. des multi-accueils collectifs à temps partiel.

EDUCATION :
- Modification du règlement intérieur à l'usage des familles :
. pour les centres de loisirs sans hébergement.
. pour les accueils périscolaires du matin et du soir.
. pour les études surveillées.
- Gestion de l'organisation pédagogique des 14 centres de loisirs sans hébergement maternels et élémentaires de la ville d'Aulnay-sous-Bois - Année 2005/2006 et suivantes - reconduction 2006-2007 - Avenant N° 2.
- Coopératives scolaires - Attribution de subvention - année scolaire 2006/2007.

SANTE - HANDICAP :
- Soins infirmiers à domicile - Demande d'extension auprès de la D.D.A.S.S. de 10 lits de soins réservés aux adultes handicapés.

COMMERCE - ARTISANAT :
- Dérogation exceptionnelle au repos dominical :
. Société BIO-RAD.
. Société DURR SYSTEMS.
. Société S.N.A.B.
. Société INGEROP
- Présentation du rapport annuel et du compte d'exploitation 2005 du service délégué des marchés forains.

RESTAURANTS MUNICIPAUX :
- Révision des tarifs des repas des restaurants scolaires (élèves, enseignants, aide éducateurs et assistants d'éducation).
- Convention avec le collège Victor Hugo - Fourniture de repas en liaison froide pour la période du 30 mai 2006 au 30 juin 2006 inclus.
- Convention avec le collège René Descartes - Fourniture de repas en liaison froide pour la période du 12 juin 2006 au 30 juin 2006 inclus.
- Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas et service de communication associé - Année 2006/2007, renouvelable jusqu'en 2009/2010 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.

PERSONNEL COMMUNAL :
- Création d'emplois saisonniers - Année 2006 - Modification.
- Dérogation au plafond des heures supplémentaires.
- Création d'un poste permanent de chargé des relations presse et de promotion de la ville en relation avec le cabinet du maire.

SPORTS :
- Aides aux athlètes de haut niveau des associations sportives aulnaysiennes.
- Subvention exceptionnelle à l'association Comité Sports et Loisirs - Année 2006.

ESPACE PUBLIC :
- Quartier Le Parc - Aménagement d'un parking paysager et d'un terrain multisports - Avenant N° 1.
- Fourniture et installation de mobilier urbain dans divers lieux publics, année 2006. Renouvellement jusqu'en 2008. Mise en appel d'offres ouvert.
- Quartier Le Parc : Aménagement paysager des berges du canal. Mise en appel d'offres ouvert.

RESEAUX - ASSAINISSEMENT :
- Quartier Centre Gare - Opération Anatole France - Passation d'un avenant.

ARCHITECTURE :
- Quartier La Morée - Travaux d'aménagement au groupe scolaire Ambourget Primaire - Déclaration de travaux.

INSTALLATIONS CLASSEES :
- Société Hammerson - Restructuration du Centre Commercial Parinor - Avis suite à enquête publique.

PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN (P.R.U.) :
- Demande de subvention au titre de l'article 20 du contrat de plan Etat-Région.

VOIRIE ENVIRONNEMENT :
- Transport - Nouvelle convention d'exploitation du service public de la ligne 43.
- Pose de fourreaux et de chambres de tirage pour la réalisation des infrastructures d'un réseau local de télécommunication, pour l'année 2006 et éventuellement 2007, 2008 et 2009 - Mise en appel d'offres ouvert.
- Quartier Centre Gare - Aménagement de sécurité et de réfection de chaussée et de trottoirs rue Francis Créno - Appel d'offres ouvert.
- Collecte des déchets encombrants des ménages en 2007 et éventuellement 2008 et 2009 - Mise en appel d'offres ouvert.
- Enlèvement et traitement des déchets du centre technique municipal - Année 2007, renouvelable jusqu'en 2010 - Mise en appel d'offres ouvert.
- Fourniture de bacs roulants pour le stockage des ordures ménagères en 2007 et éventuellement 2008, 2009 et 2010 - Mise en appel d'offres ouvert.
- Opération d'entretien de voirie 2006 - Mise en appel d'offres ouvert.
- Quartier La Morée - Aménagement de sécurité et de bandes cyclables rues Docteurs Claude Bernard et Fleming - Appel d'offres ouvert.

ETUDES URBAINES :
- Approbation du bilan des acquisitions et des cessions réalisées par la commune d'Aulnay-sous-Bois en 2005.

BATIMENTS COMMUNAUX :
- Travaux d'exploitation et d'entretien du chauffage - Année 2006/07 et 2007/08, renouvelable en 2008/09 et 2009/10 - Appel d'offres restreint - Signature du marché.

LOGISTIQUE :
- Fourniture et livraison de peintures et dérivés, matériel électrique et accessoires, produits d'entretien mécanique pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds - Année 2006, renouvelable éventuellement en 2007 et 2008 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.
- Acquisition de véhicules tous types - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

ACHATS ADMINISTRATIFS :
- Equipement mobiliers et matériels administratifs des services municipaux - Année 2004-2005 et suivante - Avenants de prolongation.

SYSTEMES D'INFORMATION ET DE TELECOMMUNICATION :
- Fourniture et installation d'équipements de téléphonie, maintenance et formation associées au parc existant - Travaux de câblage - Années 2006/2007 et 2007/2008, renouvelable en 2008/2009 et 2009/2010 - Mise en appel d'offres ouvert.
- Fourniture d'équipements informatique : micros ordinateurs équipés de systèmes d'exploitation - Serveurs - Périphériques - Logiciels bureautiques et graphiques - Année 2006/2007 - Appel d'offres ouvert.

FINANCES :
- Approbation du compte de gestion 2005 :
. budget principal ville.
. assainissement.
. restauration extra scolaire.
- Budget principal ville - exercice 2005 - vote du compte administratif.
- Budget annexe assainissement - exercice 2005 - vote du compte administratif
- Budget restauration extra scolaire - exercice 2005 - vote du compte administratif.
- Budget principal ville - affectation du résultat 2005.
- Budget annexe assainissement - affectation du résultat 2005.
- Budget annexe restauration extra scolaire - affectation du résultat 2005.
- Budget principal ville - reprise du résultat 2005 sur exercice 2006 - décision modificative N° 3.
- Budget annexe assainissement - reprise du résultat 2005 sur exercice 2006 - décision modificative N° 2.
- Budget annexe restauration extra scolaire - reprise du résultat 2005 sur exercice 2006 - décision modificative N° 2.
- Garantie d'emprunt - Le Logement Français/Logement Francilien - Transfert des garanties de prêts HLM.
- Fonds de solidarité entre les communes de la région Île-de-France - Année 2005 - Rapport d'utilisation.