Conseil municipal

Ordre du jour du Conseil municipal du 22 juin

21 juin, 2006 à 9:04 | Posté par

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 22 juin, dans la salle du Conseil au 1er étage de l’Hôtel de ville, à partir de 21h. L’accès est libre et ne nécessite aucune condition. Néanmoins, le public n’a pas le droit à la parole. J’y serais et vous ?

Jérôme Charré

Voici l’ordre du jour tel qu’il est annoncé sur le site de la ville.

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2006

Présentation des décisions N° 2136 à 2179 inclus.
Présentations des décisions comptables N° 292 à 294 inclus.
Adoption des Procès Verbaux des Conseils Municipaux des 26 janvier 2006,
8 mars 2006 et 15 mars 2006.

CONSEIL MUNICIPAL :
– Remplacement d’un membre du conseil municipal :
. au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
. au Conseil d’Ecole Maternelle Ambourget
. à la Commission communale "Affaires sociales – santé – 3ème âge -toxicomanie – handicap – petite enfance – retraités personnes âgées – logement – immigration".
. au Conseil de Quartier "La Morée".
. à l’Association pour la gestion des établissements spécialisés Toulouse Lautrec.

VIE ASSOCIATIVE :
– Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles -Année 2006.

CULTURE :
– Scène de musiques actuelles "Le Cap" – Tarifs année 2006/2007.
– Ecole nationale de musique et de danse – Année 2006 – Demande de subvention à la DRAC.
– Ecole d’Art Claude Monet – Modification du règlement intérieur à l’usage des familles.

PETITE ENFANCE :
– Modification des règlements intérieurs :
. des multi-accueils collectifs et familiaux à temps plein.
. des multi-accueils familiaux à temps plein.
. des multi-accueils collectifs à temps plein.
. des multi-accueils collectifs à temps partiel.

EDUCATION :
– Modification du règlement intérieur à l’usage des familles :
. pour les centres de loisirs sans hébergement.
. pour les accueils périscolaires du matin et du soir.
. pour les études surveillées.
– Gestion de l’organisation pédagogique des 14 centres de loisirs sans hébergement maternels et élémentaires de la ville d’Aulnay-sous-Bois – Année 2005/2006 et suivantes – reconduction 2006-2007 – Avenant N° 2.
– Coopératives scolaires – Attribution de subvention – année scolaire 2006/2007.

SANTE – HANDICAP :
– Soins infirmiers à domicile – Demande d’extension auprès de la D.D.A.S.S. de 10 lits de soins réservés aux adultes handicapés.

COMMERCE – ARTISANAT :
– Dérogation exceptionnelle au repos dominical :
. Société BIO-RAD.
. Société DURR SYSTEMS.
. Société S.N.A.B.
. Société INGEROP
– Présentation du rapport annuel et du compte d’exploitation 2005 du service délégué des marchés forains.

RESTAURANTS MUNICIPAUX :
– Révision des tarifs des repas des restaurants scolaires (élèves, enseignants, aide éducateurs et assistants d’éducation).
– Convention avec le collège Victor Hugo – Fourniture de repas en liaison froide pour la période du 30 mai 2006 au 30 juin 2006 inclus.
– Convention avec le collège René Descartes – Fourniture de repas en liaison froide pour la période du 12 juin 2006 au 30 juin 2006 inclus.
– Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas et service de communication associé – Année 2006/2007, renouvelable jusqu’en 2009/2010 – Appel d’offres ouvert – Signature du marché.

PERSONNEL COMMUNAL :
– Création d’emplois saisonniers – Année 2006 – Modification.
– Dérogation au plafond des heures supplémentaires.
– Création d’un poste permanent de chargé des relations presse et de promotion de la ville en relation avec le cabinet du maire.

SPORTS :
– Aides aux athlètes de haut niveau des associations sportives aulnaysiennes.
– Subvention exceptionnelle à l’association Comité Sports et Loisirs – Année 2006.

ESPACE PUBLIC :
– Quartier Le Parc – Aménagement d’un parking paysager et d’un terrain multisports – Avenant N° 1.
– Fourniture et installation de mobilier urbain dans divers lieux publics, année 2006. Renouvellement jusqu’en 2008. Mise en appel d’offres ouvert.
– Quartier Le Parc : Aménagement paysager des berges du canal. Mise en appel d’offres ouvert.

RESEAUX – ASSAINISSEMENT :
– Quartier Centre Gare – Opération Anatole France – Passation d’un avenant.

ARCHITECTURE :
– Quartier La Morée – Travaux d’aménagement au groupe scolaire Ambourget Primaire – Déclaration de travaux.

INSTALLATIONS CLASSEES :
– Société Hammerson – Restructuration du Centre Commercial Parinor – Avis suite à enquête publique.

PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN (P.R.U.) :
– Demande de subvention au titre de l’article 20 du contrat de plan Etat-Région.

VOIRIE ENVIRONNEMENT :
– Transport – Nouvelle convention d’exploitation du service public de la ligne 43.
– Pose de fourreaux et de chambres de tirage pour la réalisation des infrastructures d’un réseau local de télécommunication, pour l’année 2006 et éventuellement 2007, 2008 et 2009 – Mise en appel d’offres ouvert.
– Quartier Centre Gare – Aménagement de sécurité et de réfection de chaussée et de trottoirs rue Francis Créno – Appel d’offres ouvert.
– Collecte des déchets encombrants des ménages en 2007 et éventuellement 2008 et 2009 – Mise en appel d’offres ouvert.
– Enlèvement et traitement des déchets du centre technique municipal – Année 2007, renouvelable jusqu’en 2010 – Mise en appel d’offres ouvert.
– Fourniture de bacs roulants pour le stockage des ordures ménagères en 2007 et éventuellement 2008, 2009 et 2010 – Mise en appel d’offres ouvert.
– Opération d’entretien de voirie 2006 – Mise en appel d’offres ouvert.
– Quartier La Morée – Aménagement de sécurité et de bandes cyclables rues Docteurs Claude Bernard et Fleming – Appel d’offres ouvert.

ETUDES URBAINES :
– Approbation du bilan des acquisitions et des cessions réalisées par la commune d’Aulnay-sous-Bois en 2005.

BATIMENTS COMMUNAUX :
– Travaux d’exploitation et d’entretien du chauffage – Année 2006/07 et 2007/08, renouvelable en 2008/09 et 2009/10 – Appel d’offres restreint – Signature du marché.

LOGISTIQUE :
– Fourniture et livraison de peintures et dérivés, matériel électrique et accessoires, produits d’entretien mécanique pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds – Année 2006, renouvelable éventuellement en 2007 et 2008 – Appel d’offres ouvert – Signature du marché.
– Acquisition de véhicules tous types – Appel d’offres ouvert – Signature des marchés.

ACHATS ADMINISTRATIFS :
– Equipement mobiliers et matériels administratifs des services municipaux – Année 2004-2005 et suivante – Avenants de prolongation.

SYSTEMES D’INFORMATION ET DE TELECOMMUNICATION :
– Fourniture et installation d’équipements de téléphonie, maintenance et formation associées au parc existant – Travaux de câblage – Années 2006/2007 et 2007/2008, renouvelable en 2008/2009 et 2009/2010 – Mise en appel d’offres ouvert.
– Fourniture d’équipements informatique : micros ordinateurs équipés de systèmes d’exploitation – Serveurs – Périphériques – Logiciels bureautiques et graphiques – Année 2006/2007 – Appel d’offres ouvert.

FINANCES :
– Approbation du compte de gestion 2005 :
. budget principal ville.
. assainissement.
. restauration extra scolaire.
– Budget principal ville – exercice 2005 – vote du compte administratif.
– Budget annexe assainissement – exercice 2005 – vote du compte administratif
– Budget restauration extra scolaire – exercice 2005 – vote du compte administratif.
– Budget principal ville – affectation du résultat 2005.
– Budget annexe assainissement – affectation du résultat 2005.
– Budget annexe restauration extra scolaire – affectation du résultat 2005.
– Budget principal ville – reprise du résultat 2005 sur exercice 2006 – décision modificative N° 3.
– Budget annexe assainissement – reprise du résultat 2005 sur exercice 2006 – décision modificative N° 2.
– Budget annexe restauration extra scolaire – reprise du résultat 2005 sur exercice 2006 – décision modificative N° 2.
– Garantie d’emprunt – Le Logement Français/Logement Francilien – Transfert des garanties de prêts HLM.
– Fonds de solidarité entre les communes de la région Ile-de-France – Année 2005 – Rapport d’utilisation.

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