Conseil municipal

Ordre du jour du Conseil municipal du 8 mars

9 mars, 2006 à 9:49 | Posté par

Visiblement hier, il y avait un problème technique sur le site de la ville qui empêchait de consulter l’ordre du conseil municipal qui avait lieu hier. Le voici donc avec un peu de retard.

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2006

Adoption du Procès Verbal du Conseil Municipal du 27 Octobre 2005.
Présentation des décisions N° 1961 à 2020 inclus.

CONSEIL MUNICIPAL :

– Conseils d’écoles – désignation des représentants de la ville.
– Enseignement secondaire – Conseils d’établissements Lycées Jean ZAY et VOILLAUME – Remplacement d’un représentant de la ville.

EDUCATION :

– Clubs-Loisirs – Convention de prestation de service avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis – Signature d’un avenant n° 1.

JEUNESSE :

– Modification du règlement intérieur à l’usage des familles pour les séjours vacances.

ANIMATION CULTURELLE RETRAITES PERSONNES AGEES :

– Sorties promenades 2006.
– Foyers clubs : participations financières aux ateliers de découvertes de techniques manuelles pour le tout public.

VIE ASSOCIATIVE :

– Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association culturelle : Année 2006.
. Bureau des Etudiants Apprentis du C.F.A.
. Association des Peintres et Sculpteurs Aulnaysiens.

PROTOCOLE :

– Prestations de restauration pour les réceptions de nouvelle année – Janvier 2007 Mise en appel d’offres ouvert.

TELECOMMUNICATIONS :

– Adhésion au groupement de commandes pour les services de télécommunications "SIPPEREC".
– Réalisation de travaux de câblage – Années 2006 à 2009 – Mise en appel d’offres ouvert.

COMMERCE – ARTISANAT :

– Animation commerciale – Organisation de la grande foire de printemps – Convention avec la F.A.A.C.A.S.
– Subvention exceptionnelle attribuée à la F.A.A.C.A.S. – Avenant à la convention de partenariat – Année 2006.

DON :

– Acceptation d’un don (cheval – Parc Robert Ballanger).

VOIRIE ENVIRONNEMENT :

– Opération de voirie 2006 – Entretien des cours d’école – Mise en appel d’offres ouvert.

BATIMENTS :

– Quartier la Morée – Reconstruction du foyer club Le Hameau – Mise en appel d’offres ouvert.

ESPACE PUBLIC :

– Enfouissement de réseaux EDF et France Télécom – Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) et la ville d’Aulnay-sous-Bois.

REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :

– Modification de la participation financière pour non-réalisation de station d’épuration.

PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE :

– Demande de subvention au titre de l’article 20 du contrat de plan Etat Région.

FINANCES :

– Budget principal ville – Exercice 2006 – Décision modificative N° 1.
– Budget annexe assainissement – Exercice 2006 – Décision modificative N° 1.
– Fiscalité – Année 2006 – Vote des taux

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