Conseil municipal le 26 janvier

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 26 janvier, dans la salle du Conseil au 1er étage de l'Hôtel de ville, à partir de 21h. Je rappelle que l'accès est libre et ne nécessite aucune condition. Néanmoins, le public n'a pas le droit à la parole. J'y serais présent.

Jérôme Charré

Voici l'ordre du jour tel qu'il est annoncé sur le site de la ville.

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2006

Présentation des décisions N° 1863 à 1960 inclus.
Présentation de la décision comptable N° 290.

POLITIQUE DE LA VILLE :
- Surclassement Démographique.
- Direction générale - mise en œuvre de l’agenda 21 local - demande de subventions et signature de conventions.

CONSEIL MUNICIPAL :
- Enseignement secondaire - conseil d’établissement - Collège Gérard Philipe - remplacement d’un représentant de la Ville.

COMMERCE/ARTISANAT :
- Dérogation exceptionnelle au repos dominical - Bio-Rad.

EDUCATION :
- Signature avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis du contrat temps libre.
- Subventions municipales en faveur des projets :
- «Mini Opéra» pour l’école maternelle Nonneville (3 classes de grandes sections et une classe de moyens/grands).
- «En classe médiévale au Gréoulou en Ariège» pour l’école élémentaire Savigny II classe de CM1.
- Dispositif de réussite éducative - signature avec l’Etat de la convention attributive de subvention.

VIE ASSOCIATIVE :
- Versements de subventions aux associations - année 2006 :
- Militaires et d’anciens combattants.
- Sociales et diverses.
- Culturelles.

CULTURE :
- Accord cadre de partenariat entre Arcadi et la Ville d’Aulnay-sous-Bois portant sur le dispositif un été au Ciné / Cinéville.
ANIMATION CULTURELLE - RETRAITES PERSONNES AGEES :
- Séjours-vacances 2006 - Barème des participations.

SPORT :
- Subventions aux associations sportives - année 2006.
- Subventions attribuées aux associations - année 2006 :
- Football Club Aulnaysien - convention de partenariat.
- Entente Cycliste d’Aulnay - convention de partenariat.
- Dynamic Aulnay Club - convention de partenariat.
- Comité Sports et Loisirs - conventions de partenariat et d’objectifs.
- Club Municipal Aulnaysien des Sports Athlétiques - convention de partenariat.
- Cercle d’Escrime d’Aulnay - convention de partenariat.
- Amis Gymnastes d’Aulnay - convention de partenariat.
- Convention entre la Ville, le collège Victor Hugo et l'association Comité Sports et Loisirs - projet d'activité de classe à section sportive.

SANTE-GERONTOLOGIE :
- Maintien à domicile - télé-assistance - révision des tarifs.

PERSONNEL COMMUNAL :
- Mise à jour du tableau des effectifs - année 2005.
- Indemnité de conseil au receveur municipal.

RESTAURANTS MUNICIPAUX :
- Révision des tarifs pour les repas :
- Des employés communaux, administrations et personnes extérieures occasionnelles.
- Des personnes âgées dans les foyers restaurants.
- Des personnes bénéficiant du portage à domicile.
- Fourniture et livraison de produits à usage unique - année 2006-2007, renouvelable jusqu’en 2009-2010 - mise en appel d’offres ouvert.

ASSURANCES :
- Encaissements de remboursements de sinistres :
- Poteau incendie endommagé - allée des Roseaux.
- Vol cyclo Peugeot n°11933409.

DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATION :
- Matériel informatique réformé au 1er janvier 2006.

ESPACE PUBLIC :
- Quartier La Plaine :
- Programme de renouvellement urbain - requalification urbaine du quartier Rose des Vents - création d’un nouveau maillage - opération Zéphyr - Brise II - mise en appel d’offres ouvert.
- Protocole d'accord entre la Ville et Logement Français sur le secteur Les Etangs Est.

ETUDES URBAINES :
- Aliénation d’une propriété communale sise Clos du Vas a Puy Saint-André.
- Acquisition d'une parcelle sise RN370 en vue de l'aménagement de l'aire d'accueil des Gens du Voyage.
- Prorogation du bail à construction - restaurant Courtepaille à
Aulnay-sous-Bois.

BATIMENTS :
- Quartier Plaine - construction de la salle polyvalente - concours d’architecture et d’ingénierie sur esquisse - indemnisation des candidats.
- Hôtel d’activités - construction du bâtiment C - appel d’offres ouvert - signature du marché - annule et remplace la délibération n° 48 du
22 septembre 2005.

LOGISTIQUE :
- Parc automobile - réforme de véhicules.
- Avenant de prolongation du marché de location de cars sans chauffeur.

RESEAUX/ASSAINISSEMENT :
- Fourniture de matériaux année 2006, renouvelable jusqu’en 2008 - mise en appel d’offres ouvert.

VOIRIE/ENVIRONNEMENT :
- Signature avec la société Eco-Emballages du nouveau contrat programme de durée - barème D.
- Signature avec Logement Français d’une convention pour la collecte des ordures ménagères en conteneurs enterrés et de surface, sur le quartier de la Rose des Vents et des Etangs.
- Opérations de voirie 2006 entretien de voirie - mise en appel d’offres ouvert.
- Marché de fourniture de produits de marquage routier - année 2006, renouvelable 2007 et 2008 - mise en appel d’offre ouvert - rectification de la délibération n° 63 du 15 décembre 2005.