Conseil municipal

Conseil municipal le 26 janvier

22 janvier, 2006 à 17:30 | Posté par

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 26 janvier, dans la salle du Conseil au 1er étage de l’Hôtel de ville, à partir de 21h. Je rappelle que l’accès est libre et ne nécessite aucune condition. Néanmoins, le public n’a pas le droit à la parole. J’y serais présent.

Jérôme Charré

Voici l’ordre du jour tel qu’il est annoncé sur le site de la ville.

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2006

Présentation des décisions N° 1863 à 1960 inclus.
Présentation de la décision comptable N° 290.

POLITIQUE DE LA VILLE :
– Surclassement Démographique.
– Direction générale – mise en œuvre de l’agenda 21 local – demande de subventions et signature de conventions.

CONSEIL MUNICIPAL :
– Enseignement secondaire – conseil d’établissement – Collège Gérard Philipe – remplacement d’un représentant de la Ville.

COMMERCE/ARTISANAT :
– Dérogation exceptionnelle au repos dominical – Bio-Rad.

EDUCATION :
– Signature avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint Denis du contrat temps libre.
– Subventions municipales en faveur des projets :
– «Mini Opéra» pour l’école maternelle Nonneville (3 classes de grandes sections et une classe de moyens/grands).
– «En classe médiévale au Gréoulou en Ariège» pour l’école élémentaire Savigny II classe de CM1.
– Dispositif de réussite éducative – signature avec l’Etat de la convention attributive de subvention.

VIE ASSOCIATIVE :
– Versements de subventions aux associations – année 2006 :
– Militaires et d’anciens combattants.
– Sociales et diverses.
– Culturelles.

CULTURE :
– Accord cadre de partenariat entre Arcadi et la Ville d’Aulnay-sous-Bois portant sur le dispositif un été au Ciné / Cinéville.
ANIMATION CULTURELLE – RETRAITES PERSONNES AGEES :
– Séjours-vacances 2006 – Barème des participations.

SPORT :
– Subventions aux associations sportives – année 2006.
– Subventions attribuées aux associations – année 2006 :
– Football Club Aulnaysien – convention de partenariat.
– Entente Cycliste d’Aulnay – convention de partenariat.
– Dynamic Aulnay Club – convention de partenariat.
– Comité Sports et Loisirs – conventions de partenariat et d’objectifs.
– Club Municipal Aulnaysien des Sports Athlétiques – convention de partenariat.
– Cercle d’Escrime d’Aulnay – convention de partenariat.
– Amis Gymnastes d’Aulnay – convention de partenariat.
– Convention entre la Ville, le collège Victor Hugo et l’association Comité Sports et Loisirs – projet d’activité de classe à section sportive.

SANTE-GERONTOLOGIE :
– Maintien à domicile – télé-assistance – révision des tarifs.

PERSONNEL COMMUNAL :
– Mise à jour du tableau des effectifs – année 2005.
– Indemnité de conseil au receveur municipal.

RESTAURANTS MUNICIPAUX :
– Révision des tarifs pour les repas :
– Des employés communaux, administrations et personnes extérieures occasionnelles.
– Des personnes âgées dans les foyers restaurants.
– Des personnes bénéficiant du portage à domicile.
– Fourniture et livraison de produits à usage unique – année 2006-2007, renouvelable jusqu’en 2009-2010 – mise en appel d’offres ouvert.

ASSURANCES :
– Encaissements de remboursements de sinistres :
– Poteau incendie endommagé – allée des Roseaux.
– Vol cyclo Peugeot n°11933409.

DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATION :
– Matériel informatique réformé au 1er janvier 2006.

ESPACE PUBLIC :
– Quartier La Plaine :
– Programme de renouvellement urbain – requalification urbaine du quartier Rose des Vents – création d’un nouveau maillage – opération Zéphyr – Brise II – mise en appel d’offres ouvert.
– Protocole d’accord entre la Ville et Logement Français sur le secteur Les Etangs Est.

ETUDES URBAINES :
– Aliénation d’une propriété communale sise Clos du Vas a Puy Saint-André.
– Acquisition d’une parcelle sise RN370 en vue de l’aménagement de l’aire d’accueil des Gens du Voyage.
– Prorogation du bail à construction – restaurant Courtepaille à
Aulnay-sous-Bois.

BATIMENTS :
– Quartier Plaine – construction de la salle polyvalente – concours d’architecture et d’ingénierie sur esquisse – indemnisation des candidats.
– Hôtel d’activités – construction du bâtiment C – appel d’offres ouvert – signature du marché – annule et remplace la délibération n° 48 du
22 septembre 2005.

LOGISTIQUE :
– Parc automobile – réforme de véhicules.
– Avenant de prolongation du marché de location de cars sans chauffeur.

RESEAUX/ASSAINISSEMENT :
– Fourniture de matériaux année 2006, renouvelable jusqu’en 2008 – mise en appel d’offres ouvert.

VOIRIE/ENVIRONNEMENT :
– Signature avec la société Eco-Emballages du nouveau contrat programme de durée – barème D.
– Signature avec Logement Français d’une convention pour la collecte des ordures ménagères en conteneurs enterrés et de surface, sur le quartier de la Rose des Vents et des Etangs.
– Opérations de voirie 2006 entretien de voirie – mise en appel d’offres ouvert.
– Marché de fourniture de produits de marquage routier – année 2006, renouvelable 2007 et 2008 – mise en appel d’offre ouvert – rectification de la délibération n° 63 du 15 décembre 2005.

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