Prochain conseil municipal le 15 décembre 2005

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 15 décembre, dans la salle du Conseil au 1er étage de l'Hôtel de ville, à partir de 21h. L'accès est libre et ne nécessite aucune condition. Néanmoins, le public n'a pas le droit à la parole. Au menu de ce dernier conseil municipal de l'année, le budget 2006 qui va certainement provoquer de longs débats jusque tard dans la nuit. Je n'y serais pas car me coucher vers 2h pour me lever à 5h pour travailler n'est pas ma tasse de thé.

Jérôme Charré

Voici l'ordre du jour tel qu'il est annoncé pour la deuxième fois consécutive sur le site de la ville.

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE

EDUCATION :
- Subvention municipale en faveur du projet « spectacle de marionnettes » pour l’école élémentaire André Malraux (les élèves de la CLIS).

ANIMATION CULTURELLE RETRAITES PERSONNES AGEES :
- Organisation de séjours vacances – année 2006 – procédure adaptée – marché de prestations article 30 – signature du marché.
- Foyers-Clubs exposition vente – subvention exceptionnelle pour l’A.F.M (Association Française contre les Myopathies).

VIE ASSOCIATIVE :
- Versement de subventions supplémentaires à des associations culturelles - année 2005.

ETAT-CIVIL :
- Tarifs des concessions de terrain et du columbarium dans les cimetières – réactualisation – année 2006.
- Taxes funéraires – réajustement de tarifs – année 2006.

SANTE :
- C.L.I.C.A – (Centre de Liaison et d’Information sur les Conduites Addictives) signature d’un avenant rattaché à la convention avec l’Etat pour le versement d’une subvention du Fonds Social Européen.
- Programme de prévention bucco-dentaire – réactualisation de la convention avec le Conseil Général.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES :
- Mise en place des contrats d’accompagnement vers l’emploi – contrat d’avenir et contrat d’accompagnement vers l’emploi.
- Convention relative à la participation des apprentis aux ateliers d’aide à la recherche d’emploi passée entre la ville et la mission locale.
- Actualisation des rémunérations allouées aux animateurs non titulaires.
- Actualisation des rémunérations allouées aux animateurs non titulaires pendant les périodes de vacances scolaires.
- Actualisation des rémunérations allouées aux agents d’accueil de la direction des affaires culturelles.
- Mise à jour du tableau des effectifs – année 2005.
- Création d’un poste chargé de mission dans le cadre de la démarche « Agenda 21 ».

RECENSEMENT DE LA POPULATION :
- Rémunération des agents recenseurs – année 2006.

COMMERCE - ARTISANAT :
- Dérogation exceptionnelle au repos dominical – Carrefour.
- Révision des tarifs de droits de place et des montants de redevance d’exploitation des marchés forains au titre de l’année 2006.

DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATION :
- Matériel informatique - réforme au 30 octobre 2005.
- Fourniture, mise en place, formation et maintenance d’un progiciel de gestion des ressources humaines – année 2000 – marché négocié – lot N°1 avenant N°2.
- Réalisation de travaux de câblage – appel d’offres ouvert – avenant N°1.

SPORTS :
- Subventions exceptionnelles aux Associations Sportives Aulnaysiennes - année 2005.

VOIRIE :
- Confection de bateaux de portes – tarifs pour l’année 2006.
- Voirie – droit afférents à l’occupation du domaine public – tarifs et mode de perception.

URBANISME :

• Quartier La Plaine :
  - Bilan de la concertation et approbation de la révision simplifiée en vue de la réalisation du raccordement électrique en liaison souterraine 225 000 volts de P.C.A.
  - Déclaration de projet portant sur le programme de renouvellement urbain des quartiers nord de la commune.
  - Classement du domaine public d’un pan coupé sis angle rue Jacques Duclos/rue Joseph Marie Jacquard.
  - Déclassement et désaffectation du domaine public d’une emprise foncière de 15 689 M² sise rue Henri Matisse, rue Eugène Delacroix, rue Abraham Duquesne, rue Paul Cézanne.
• Quartier la Morée :
  - Classement dans le domaine public de la voie communale « avenue de Savigny prolongée ».

ESPACE PUBLIC :
- Tram-Train – convention pour la réalisation des études de maîtrise d’œuvre du projet d’insertion de la ligne des coquetiers.
- Déplacement et réparation du mobilier d’éclairage public et de signalisation - tarifs.

RESEAUX :
- Redevance communale d’assainissement – année 2006 – maintien du taux.

RENOVATION URBAINE :
- Convention de participation financière par la ville d’Aulnay S/Bois à Logement Français.
- Signature d’une convention d’offre de concours de Logement Français à la ville pour la réalisation d’un gymnase.

PREVENTION SECURITE :
- Installation de caméras et d’équipements de vidéo-surveillance urbaine – appel d’offres ouvert – avenant N°1.

SYNDICAT D’EQUIPEMENT ET D’AMENAGEMENT DES PAYS DE FRANCE ET DE L’AULNOYE :
- Rapport d’activité – année 2004.

FINANCES :
Budget principal ville – exercice 2005 :
- Ecritures d’intégration – travaux de l’Eglise Saint Sulpice.
- Ecritures de régularisation de l’inventaire communal – terrain rue du 11 novembre.
- Décision modificative N°6.
- Décision modificative N°2.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2006 :
- Budget principal ville.
- Budget annexe assainissement.
- Budget annexe restauration extra-scolaire.

ASSOCIATIONS – CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2006 :
- Attribution d’une subvention à :
- l’A.E.P.C. (Association d’Entraide du Personnel Communal)
– A.C.S.A (Association des Centres sociaux d’Aulnay-sous-Bois).
– Aulnay Sport.
– Aulnay Expansion.
– Aulnay Emploi.
– Aulnay Entreprise.
– Aulnay Initiative.
– Aulnay Intérim.
– Alliance 93.
– Plate Forme Multi-Insertion (PIM).
– Mission Ville
– I.A.D.C. (Institut Aulnaysien de Développement Culturel).
– Centre d’Eveil Artistique (CREA).
– Ménage Emplois Familiaux.
– SADDAKA.
– Les Femmes Relais et des Médiateurs Interculturels d’Aulnay-sous-Bois.
– F.A.A.C.A.S (Fédération des Associations Aulnaysiennes du Commerce, de l’Artisanat et des Services)

RESEAUX :
- Branchements particuliers à l’égout public – année 2006, renouvelable jusqu’en 2009 – mise en appel d’offres restreint.

ESPACE PUBLIC :
- Collecte des ordures ménagères et assimilées et collectes sélectives de 2006 à 2008, renouvelable en 2009 et en 2010 – marché négocié suite à un appel d’offres infructueux – signature du marché.

VOIRIE/ENVIRONNEMENT :
- Marché de fourniture de produits de marquage routier – année 2006, renouvelable en 2007, 2008 – mise en appel d’offre ouvert.