Conseil municipal

Compte-rendu du Conseil municipal du 27 octobre 2005

3 novembre, 2005 à 14:57 | Posté par

La séance à été plutôt calme au Conseil municipal jeudi dernier. La séance a duré tout de même 2h30. Il y eut 74 délibérations. Elle s'est plutôt bien déroulée aussi bien dans les rangs du conseil (21 absents) que parmi le maigre public.

Voici donc les délibérations qui ont retenu mon attention:

- Inscription au budget de la ville d'une somme globale pour une association, comme par exemple la Croix-Rouge, afin d'aider les victimes de catastrophes naturelles malheureusement nombreuses ces derniers temps.

- Signature d'une convention d'objectifs entre la Ville et l'association Atelier 7 pour le restaurant Le Cap des saveurs, Le Cap, 56 rue Auguste Renoir.

- Séjours vacances été 2006 pour les 4-17 ans pour un budget de 620 000 € TTC.

- Subvention pour les établissements ZEP de la circonscription Aulnay I (Claude Debussy, Victor Hugo et Christine de Pisan) d'environ 15 000 €.

- Subvention pour les établissements ZEP de la circonscription Aulnay II (Pablo Néruda) d'environ 6 000 €.

- Convention entre la Ville et la Caisse primaire d'Assurance-Maladie de Seine-Saint-Denis pour le programme de lutte contre l'obésité.

- Adoption d'un réglement à l'amiable entre la Ville et la société Colas à propos de l'aménagement de la rue Blanche.

- Suvention exceptionnelle pour l'année 2005 pour l'AS Victor Hugo, le Dynamic Aulnay Club, le Cercle d'Escrime d'Aulnay et le Judo Club Aulnaysien.

- Adoption de la grille tarifiaire pour la patinoire du Vieux Pays qui se tiendra du 5 décembre au 25 janvier.

- Convention entre la Ville, Emmaüs Habitat et la Plate-forme d'insertion multiservices (PIM) au sujet de la sous-traitance de l'entretien des espaces extérieurs de la Cité de l'Europe.

- Demande de subvention à l'ANRU (Agence nationale de rénovation urbaine) pour les modifications du réseau d'assainissement préalable à la construction de la Maison d' accueil spécialisée.

- Modification des dispositions relatives à la Zone franche urbaine (ZFU) suite aux modifications légales pour la convention 2004-2008.

- Définition de la concertation sur le Plan local d'Urbanisme d'Aulnay-sous-Bois.

Le prochain conseil municipal devrait avoir lieu fin décembre avec pour plat principal la présentation du budget municipal 2006.

Jérôme Charré

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