Conseil municipal du 18 septembre – A quand les projets et décisions en ligne ?

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 18 septembre à 20h dans la salle du Conseil au 1er étage de l'Hôtel de ville.

Nous regrettons que les projets de délibération ne soient pas mis en ligne pour pouvoir suivre de façon
complète les débats. Les services municipaux semblent dire qu'il y aurait des blocages du point de vue juridique, or ceci se fait bien à la région qui met en ligne ces projet et décisions qui seront mis au vote. Si la région le fait, pourquoi la commune ne veut pas le faire alors que celle-ci se lance dans un ambitieux projet de démocratie participative ?

Comme à chaque séance, l'accès à la salle du conseil municipal est libre. Vous n'avez pas le droit de prendre
la parole en cours de séance, mais vous pouvez discuter après celle-ci
avec les élus.

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2008

• Présentation des décisions N° 85 à 190 inclus.
• Présentation des décisions comptables N° 1 et 2.
• Adoption du Procès Verbal du Conseil Municipal du 10 avril 2008.

SOLIDARITÉ:

• Aide aux sinistrés des villes du Nord de la France suite au passage de la tornade le 3 Août 2008.

CONSEIL MUNICIPAL :

• Adoption du règlement intérieur.

REPRÉSENTATION:

• Office Public de l’Habitat d’Aulnay-sous-Bois – Modification de la représentation du conseil municipal au conseil d’administration :
  • Fixation du nombre de membres à voix délibérative.
  • Désignation des représentants du conseil municipal et des personnalités qualifiées.
• S.E.A.P.F.A. (Syndicat d’Equipement et d’Aménagement des Pays de France et de l’Aulnoye).
• Extension de compétences – modification des statuts – « Ecole de la 2 ème chance » - Soutien d’actions en faveur de jeunes en difficulté scolaire.
• Transfert de compétences – « Ecole de la 2 ème chance » - Soutien d’actions en faveur de jeunes en difficulté scolaire.

VIE ASSOCIATIVE :

• Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association culturelle –Année 2008 – Amicale Bretonne d’Aulnay-sous-Bois et Alentours.
• Tarification – Modification – Gratuité des mises à disposition des salles aux associations.

CULTURE :

• Réseau des bibliothèques – Mise en place d’une procédure de désherbage des collections.
• Travaux de reliure et de restauration de documents d’archives – Demande de subventions.
• Convention de partenariat entre la scène de musiques actuelles Le Cap et l’association « La Souris des Villes » dans le cadre de la mise en place d’actions autour du SLAM – Signature de la convention année 2008/2009.

JEUNESSE :

• Récompenses des actions en direction des jeunes de 10-25 ans.
• Organisation de séjours vacances au profit des Aulnaysiens âgés de 4 à 17 ans révolus pour les vacances été de la zone C – Année 2008 – marché de services article 30.
  • Lot N° 15 : avenant N° 1.
  • Lots N° 14 – 17 – 19 – 20 – 21 – 22 – avenants N° 1 et 2.

ÉDUCATION:

• Subvention municipale en faveur :
  • du projet « L’Astronomie » pour le protectorat Saint-Joseph.
  • du projet éducatif « Corps Limited » - Collège Victor Hugo.
• Interventions grand public et scolaires sur l’environnement – Convention avec l’association l’Ours Bleu.

SOCIAL :

• Subvention du Conseil Régional dans le cadre de l’animation sociale des quartiers.

RESSOURCES HUMAINES :

• Mise à jour du tableau des effectifs année 2008.
• Contrat d’engagement et rémunération des assistants maternels.
• Création d’une vacation pour la rémunération d’un animateur sur le forum des associations.
• Frais de représentation.

AMENAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE :

• Contrat pour la fourniture, l’installation, l’entretien et l’exploitation commerciale des mobiliers urbains sur le domaine public de la ville –Mise en appel d’offres ouvert.
• Participation communale à l’abonnement IMAGINE’R pour les collégiens, lycéens et étudiants aulnaysiens.

ESPACE PUBLIC :

• Voirie – Quartiers Prévoyants – Le Parc – Nonneville – Mairie – Paul Bert –Stationnement payant sur voirie – Gratuité du stationnement pour les personnes à mobilité réduite.
• Propreté urbaine – Quartier Balagny – La Plaine – Tour Eiffel – Exploitation de la déchetterie municipale en 2009 et renouvelable éventuellement au 1 er janvier de chaque année jusqu’en 2012 – Mise en appel d’offres ouvert (modification de la délibération N° 56 du 24 juin 2008).

PROGRAMME DE RÉNOVATION URBAINE :

• Avenant simplifié N° 5 à la convention ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine) du 17.12.04 des quartiers Nord d’Aulnay-sous-Bois.

ÉTUDES URBAINES :

• Quartier 3-1 – Mairie – Paul Bert – Acquisition à l’amiable d’un bien sis 30 rue Paul Bert à Aulnay-sous-Bois.
• Quartier La Morée – Demande de subventions ANAH (Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat) – Financement des travaux d’office réalisés par la ville dans le cadre du péril imminent – Copropriété La Morée.
• Signature d’une convention d’intervention foncière sur des périmètres de centralité au profit de l’établissement public foncier d’Île-de-France.
• Délégation au cas par cas du droit de préemption urbain simple et renforcé sur certains périmètres de la commune d’Aulnay-sous-Bois au profit de l’établissement public foncier d’Île-de-France.

COMPTABILITÉCOMMUNALE :

• Budget principal ville – Exercice 2008 – Décision modificative N° 4.
• Z.A. des Aulnes – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité –Année 2007 – Approbation de l’avenant N° 2 à la concession d’aménagement.
• Garanties d’emprunts OPH – CDC. :
  • Achat en VEFA (Vente en Etat Futur d’Achèvement) de 36 logements locatifs sociaux à la SCI AULNAY-VELODROME.
  • Opération de pose de persiennes aux fenêtres de la Résidence Chanteloup.