CONSEIL MUNICIPAL :

- Maintien ou destitution de trois adjoints au Maire dans leurs fonctions.

- Election de trois Adjoints au Maire.

- Délégations du Conseil Municipal au Maire – modification relative à la délégation accordée en matière de marchés publics et accords-cadres (abroge et remplace partiellement la délibération N°59 du 11 février 2010).

- Délégation du Conseil Municipal au Maire – modification relative à la délégation accordée en matière de marchés publics et accords-cadres (dérogation temporaire exceptionnelle).

- Remplacement d’un membre du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S).

JEUNESSE :

- Modification du règlement intérieur des Clubs loisirs.

VIE ASSOCIATIVE :

- Versement de subventions exceptionnelles sur projets aux associations – année 2010.

- Versement de subventions aux associations culturelles – année 2010.

CULTURE :

- Subvention attribuée à l’association CEEM (Centre Européen pour l’Echange musicale)– convention de partenariat – année 2010.

Conservatoire de Musique et de Danse à Rayonnement Départemental :

- Modification du règlement intérieur

RELATIONS INTERNATIONALES ET COOPERATION DECENTRALISEE :

- Subvention exceptionnelle à l’association EFICAS.

ANIMATION SENIORS – FOYERS-CLUBS :

- Convention portant organisation de cours de tir à l’Arc à titre gratuit – signature.

PERSONNEL COMMUNAL :

- Mise à jour du tableau des effectifs – année 2010.

- Reconduction de l’emploi de chargé de mission intercommunalité par la voie contractuelle.

- Reconduction de l’emploi de directeur au sein de la direction des relations évènementielles par la voie contractuelle.

- Reconduction d’un emploi de contrôleur juriste par la voie contractuelle.

- Emploi de directeur des communications à pourvoir par la voie contractuelle.

- Emploi d’adjoint au directeur des communications à pourvoir par la voie contractuelle

- Rémunération des indemnités d’astreintes et de permanences.

COMMUNICATIONS :

- Passation d’un accord cadre pour la conception et la réalisation des actions de communication de la ville d’Aulnay-Sous-Bois – années 2010 à 2014 – mise en appel d’offres ouvert.

- Travaux d’impression des différents supports écrits de la ville d’Aulnay-Sous-Bois - années 2010 à 2012, renouvelable pour 2012 à 2014 – mise en appel d’offres ouverts.

DIRECTION DE L’INGENIERIE ET DES PROJETS :

- Protocole d’accord portant sur la réalisation de travaux d’équipements pour les personnes à mobilité réduite avec la SNCF.

SANTE - GERONTOLOGIE :

- Convention relative au financement et au suivi de l’activité du centre local d’information et de coordination (CLIC) d’Aulnay-Sous-Bois

- Signature d’une convention de tiers payant entre la mutuelle VIAMEDIS et la commune pour l’ensemble de ses centres de santé de soins et pour ses deux centres dentaires.

PREVENTION SPECIALISEE :

- Renouvellement de la convention quinquennale entre le département et la commune – signature.

- Mise en place d’une équipe de prévention spécialisée sur différents quartiers de la ville – signature d’une convention avec l’association GRAJAR 93

INFORMATION GEOGRAPHIQUE :

- Quartier Savigny-Mitry – secteur Vélodrome – division foncière.

- Enfouissement de réseaux EDF et FRANCE TELECOM – convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le Syndicat intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-De-France (SIGEIF) et la ville d’Aulnay-Sous-Bois.

- Pose de fourreaux et de chambres de tirage pour la réalisation des infrastructures d’un réseau local de télécommunication, année 2010, renouvelable en 2011 et 2012 – mise en appel d’offres ouvert.

URBANISME :

- Quartier Vieux-Pays – Roseraie-Bourg – cession d’un bien immobilier
60 rue Jules Princet à Aulnay-Sous-Bois.

- Quartier Chanteloup – Pont de l’Union – demande de prorogation de la déclaration d’utilité publique portant sur l’acquisition d’un bien . avenue de Nonneville / rue Arthur Chevalier.

- Réglementation des constructions - Admission en non-valeur de taxes d’urbanisme.

- Quartier Balagny - La Plaine Tour Eiffel – suppression de la zone d’aménagement concertée ZAC DES MARDELLES

- Quartier Gros Saule – suppression de la zone d’aménagement concertée ZAC DU GROS SAULE.

- Quartier Savigny Mitry – acquisition du réseau de chauffage secondaire du syndicat horizontal Ambourget.

- Quartier de la Plaine – ZAC DES AULNES - Pôle de centralité – promesse de concession à long terme et à titre onéreux d’un parc public de stationnement.

ESPACE PUBLIC :

- Convention d’occupation temporaire et précaire entre la ville et la SEMAD locaux sis 135 rue Jacques Duclos à Aulnay-Sous-Bois – avenant N°1 modifiant la durée d’occupation.

- Propreté urbaine – enlèvement et traitement des déchets du centre technique municipal en 2011 et 2012, renouvelable jusqu’en 2014 – mise en appel d’offre ouvert.

FINANCES :

- Cotisation foncière des entreprises – exonération des librairies indépendantes de référence.

- Demande de remise gracieuse.