VIE ASSOCIATIVE :

-Versement de subventions :

. aux associations culturelles – année 2010.

. aux associations sociales et diverses – année 2010.

. exceptionnelles sur projet aux associations – année 2010.

. aux associations militaires et d’anciens combattants – année 2010

- Subvention attribuée à :

. l’association VNR (Voies de la Nouvelle Rue) – Convention de partenariat – Année 2010.

. La Aldéa : convention de partenariat – année 2010 – signature

. l’association CREO DEV – Convention de partenariat – Année 2010 – Signature.

RELATIONS INTERNATIONALES ET COOPERATION DECENTRALISEE :

- Adhésion à l’Association Cités Unies France

- Protocole de coopération décentralisée avec la ville palestinienne d’AL RAM - Signature

- Coopération avec la ville marocaine de SAÏDIA – Accueil d’une délégation au cours de l’année 2010.

- Subvention exceptionnelle aux porteurs de projets de solidarité internationale.

CULTURE :

- Scène de musiques actuelles « Le Cap » - Adhésion à l’Association PARIS MIX SYSTEME PRODUCTIF LOCAL – Années 2010 et suivantes.

- Convention de partenariat pédagogique avec le groupe EAC – Signature.

EDUCATION :

- Enseignement privé – Institution Espérance – Participation aux frais de fonctionnement 2009-2010.

- Matériel photocopieur réformé au 15.04.10.

- Subventions en faveur des projets :

. Séjour auto-géré ayant pour thème « l’Egypte » - Ecole Emile Zola maternelle.

. « Découverte du monde, nature et environnement » - Ecole Nonneville 2 élémentaire.

. « Les nouvelles technologies » - Ecole Pont de l’Union élémentaire.

. « Sciences : Nouvelles technologies » - Ecole Vercingétorix élémentaire.

. « Vers une communication sensible » - Collège Victor Hugo.

. « Trophée des Bahuts – Promovoile » - Collège Pablo Neruda.

. « Stage interdisciplinaire sportif et linguistique » - Collège Claude Debussy.

PETITE ENFANCE :

- Signature avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis :

. de l’avenant N° 1 au contrat d’aide à l’investissement N° 04.063 signé le 7 novembre 2007 pour la restructuration et l’extension de multi-accueil collectif La Bourdonnais.

. de l’avenant N° 1 au contrat d’aide à l’investissement N° 06.067 signé le 28 Août 2007 pour la construction du multi-accueil « Sud Aulnay ».

. de l’avenant N° 1 au contrat d’aide à l’investissement ° 04.094 signé le 15 juillet 2008 pour la restructuration et l’extension du multi-accueil collectif 11 Novembre.

. d’une convention d’accompagnement du contrat enfance jeunesse en Zone Urbaine Sensible.

JEUNESSE :

- participation des jeunes aulnaysiens aux ateliers de pratiques artistiques et culturelles proposés par l’Institut Aulnaysien de Développement Culturel (IADC) – Prise en charge par la ville.

RESTAURANTS MUNICIPAUX :

- Convention avec le syndicat intercommunal à vocation unique de restauration collective – SIVURESC – pour la préparation et la fourniture de repas en liaison froide pour la période du 16 juin 2010 au 31 août 2010 inclus – signature.

- Restauration extra-scolaire – Convention avec l’établissement et service d’aide au travail – ESAT Toulouse Lautrec – Fourniture et livraison de repas pour la période du 2 août 2010 au 17 août 2010 inclus.

HYGIENE ET SANTE :

- Convention avec le département relative à l’organisation des séances de vaccinations publiques organisées par la commune – Signature.

ANIMATION RETRAITES PERSONNES AGEES :

- Séjours vacances 2010 – Barème des participations.

INFORMATIQUE :

- Matériel informatique réformé au 15 avril 2010.

COMMERCE – ARTISANAT :

- Animation commerciale – organisation de la brocante de printemps (vide grenier) – Convention avec l’Association les vitrines d’Aulnay-Sous-Bois.

REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :

- Remise gracieuse de pénalités sur taxe locale d’équipement.

PLAN DE SAUVEGARDE :

- Quartier Savigny – Mitry :

. Abandon de créance de la copropriété La Morée pour les travaux d’office réalises par la ville dans le cadre du péril imminent.

. Attribution de la subvention FIQ (fond d’intervention de quartier) pour les travaux d’ascenseurs réalisés dans le cadre du plan de sauvegarde de la copropriété La Morée.

ETUDES URBAINES :

- Quartier Balagny – La Plaine – Tour Eiffel – Signature d’un bail emphytéotique pour la construction de 24 logements situés rue Maurice Nilès.

- Quartier Prévoyants-Le parc :

.cession d’un appartement occupé situé 4 Boulevard Galliéni/6 rue Edouard Cornefert.

. cession immeuble : 4 place Camélinat.

- Quartier La Morée :

. Cession à l’amiable d’un terrain située 34 rue du Moulin à Vent.

. Cession d’un terrain communal située 16 rue Legendre dans le domaine privé communal.

- Quartier Mairie Paul Bert : Résiliation du bail commercial de la SARL SODEXAN située 2-4-6 rue Berteaux.

- Approbation du bilan des acquisitions et des cessions réalisées en 2009.

- Quartier Savigny – Mitry : Signature d’u bail emphytéotique pour la construction de
40 logements situés allée des Genêts par l’OPH.

- Quartier La Morée : PRU – Foncier communal – situé chemin du Moulin de la Ville – Signature d’une promesse de vente.

PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE :

- Convention partenariale pour la mise en œuvre du programme de rénovation urbaine des quartiers Nord – Convention de participation financière de la ville d’Aulnay-Sous-Bois à des opérations de constructions de l’OPH et approbation d’un avenant simplifié n° 7.

- Quartier de la Plaine – ZAC des Aulnes : principe de désaffectation/déclassement des terrains du pôle de centralité et dépôt des autorisations administratives nécessaires.

AMENAGEMENT ET URBANISME :

- Instauration d’une subvention d’accompagnement à l’accession sociale à la propriété par le biais du Pass-Foncier.

POLITIQUE DE LA VILLE :

- Conseil régional d’Ile de France – Dispositif animation sociale des quartiers programme 2010 – Signature d’un avenant à la convention.

DEVELOPPEMENT DURABLE ET PROTECTION DE LA BIODIVERSITE :

- Adhésion à l’Observatoire Départemental de la Biodiversité urbaine (ODBU) et à NATUREPARIF.

ESPACE PUBLIC :

- Réfection de voirie suite à dégradation – tarifs – année 2010.

- Propreté urbaine – Quartier Cité de l’Europe – Convention tripartite pour l’entretien des espaces extérieurs de la Cité de l’Europe – Signature.

- Enfouissement de réseaux ERDF et France TELECOM – Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre la Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France (SIGEIF) et la ville d’Aulnay-Sous-Bois.

- Comité consultatif de dénomination des rues, de l’espace public et des équipements publics – Dénominations diverses.

- Fourniture, installation, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le domaine public de la ville d’Aulnay-Sous-Bois – Années 2010 à 2027 – Mise en appel d’offres ouvert (annule et remplace la délibération
n° 23 du 18.09.08).

EAU ET ASSAINISSEMENT :

- Fourniture de matériaux année 2010, renouvelable jusqu’en 2013 – Mise en appel d’offres ouvert.

- Convention de partenariat avec le Conseil général de la Seine-Saint-Denis pour la qualité d’exploitation des réseaux d’assainissement – Signature.

SPORTS :

- Convention tripartite de partenariat entre l’Espérance Aulnaysienne, la société GDF SUEZ et la ville – Signature.

CONSEIL MUNICIPAL :

- Commission d’appel d’offres – remplacement d’un membre du conseil municipal – représentant suppléant.