COMPTABILITE COMMUNALE :  

- Approbation du compte de gestion 2009 :
- budget principal ville
- Assainissement.
- Restauration Extra-Scolaire.

- Vote du Compte Administratif 2009 :
- Budget Principal Ville.
- Budget Annexe Assainissement.
- Budget Annexe Restauration Extra-Scolaire.

- Affectation du résultat 2009 :
- Budget Principal Ville.
- Budget Annexe Assainissement

- Budget Restauration Extra – Scolaire – reversement partiel du résultat excédentaire de fonctionnement à la ville – exercice 2010.

Vote du Budget Primitif avec reprise des résultats du Compte Administratif 2009 :

- Budget Principal Ville.

- Budget Annexe Assainissement.

- Budget Annexe Restauration Extra

- Fiscalité – vote des taux année 2010.

- Fiscalité – exercice 2010 – vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (T.E.O.M).

- Budget Ville et Eaux – Assainissement – FCTVA – application du dispositif de l’art 44 de la loi de finances pour 2010 – signature d’une convention pour le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2009.

- Budget Principal Ville – exercice 2010 – vote d’une autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) – construction d’une crèche multi accueil rue de Toulouse (modifie la délibération N°2 du 29.01.2009

JUSTICE :

- Protection fonctionnelle – prise en charge des frais de justice.

ASSOCIATIONS :

- Convention de partenariat – année 2010 :

- M2E INITIATIVE

- CREO ADAM.

- Avenants N°1 aux conventions de partenariat avec les associations – Fixation du montant restant de la subvention attribuée pour 2010 :

- A.E.P.C (Association d’Entraide du Personnel Communal)
- P.I.M (Plate Forme Multiservices).
- Mission Ville.
- Ménage et Vous.
- Ménage et Propreté.
- MEIFE (Maison de l’Emploi, de l’Insertion, de la Formation et de l’Emploi d’Aulnay-Villepinte).
- I.A.D.C (Institut Aulnaysien de Développement Culturel).
- Aulnay Sports.
- CREA (Centre d’Eveil Artistique)
- Les Femmes Relais et Médiateurs Interculturels d’Aulnay-Sous-Bois.
- Régie de quartier SADDAKA.
- Le Ricochet.
- A.C.S.A.

CULTURE :

- Tarifs – année scolaire 2010/2011 :

- Ecole d’Art Claude Monet.

- Conservatoire de Musique et de Danse à Rayonnement Départemental.

- Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) :

- Conservatoire de Musique et de Danse à Rayonnement Départemental année 2010.
- Le Cap – années 2010,2011,2012.
- Réseau des bibliothèques pour l’organisation d’un festival de littérature de genre – année 2010.

SPORTS :

- Subventions aux associations sportives – année 2010.
- Aides aux athlètes de haut niveau des associations sportives Aulnaysiennes.

- Subventions attribuées aux associations – avenants N°2 aux conventions d’objectifs – année 2010 :

- Club de Badminton d’Aulnay.

- Football Club Aulnaysien.

Subventions – Conventions d’objectifs – année 2010 :

- Comité Sports et Loisirs.

- Rugby Aulnay Club.

PERSONNEL COMMUNAL :

- Postes permanents à pourvoir par la voie contractuelle :

- Coordinateur technique et financier en charge du PRU.

- Directeur Adjoint de l’Ecole d’Art Claude Monet.

- Chef du Service Administration DGST.

- Chef du Service Déplacement Urbain.

- Chef du Service Transports et Logistique.

- Chef du Service d’Ingénierie et construction.

- Chef du Service d’Achat et entretien.

- Attribution de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections.

- Attribution de véhicule de fonction.

ETUDES URBAINES :

- Quartier Savigny-Mitry – suivi animation et coordination du plan de sauvegarde de la copropriété de Savigny Pair – demande de subventions auprès de l’ANAH et la CDC.