ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2010

 

3. Adoption du Procès Verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2008.

FINANCES :

- Débat d’orientations budgétaires 2010.

- Impôt sur les spectacles, jeux et divertissements – Exonération totale pour les manifestations sportives – Année 2010.

DOCUMENTATION – ARCHIVES :

- Tarification des copies de documents à destination du public.

VIE ASSOCIATIVE :

- Location de salles – campagne des élections régionales 2010.

CULTURE :

- Scène de musiques actuelles « Le Cap » - Convention de partenariat entre la ville, le Centre d’Eveil Artistique (CREA) et l’association des Centres Sociaux d’Aulnay-Sous-Bois pour l’organisation d’une activité culturelle au Cap – Signature de la convention.

- Conservatoire de musique et de danse à rayonnement départemental – Reversement des recettes de deux concerts organisés sous l’égide de l’Association ROTARY-CLUB AULNAY-SOUS-BOIS/LE BOURGET au bénéfice de l’Association Sports et Loisirs Toulouse Lautrec.

PETITE ENFANCE :

- Convention de recherche biomédicale avec le centre hospitalier universitaire de Limoges – Signature.

EDUCATION :

- Organisation pédagogique des accueils de loisirs sans hébergement – les mercredis et les vacances scolaires – Année 2010-2011 et renouvelable éventuellement en 2011-2012 – Marché de services article 30.

- Convention de partenariat avec l’Education Nationale – Organisation de la natation dans le cadre de l’accompagnement éducatif – Signature.

- Convention de partenariat – Cellule de soutien psychologique dans les collèges – Signature de la convention – Année 2010.

- Subventions en faveur des projets éducatifs :

. « Artistiquement Votre » - Collège Gérard Philipe.

. « Le Conte dans tous ses états » - Collège Gérard Philipe.

. « L’Art est à vous » - Lycée Jean Zay.

. Spectacle « L’intelligence et la Haine, autour de Jean Zay ».

JEUNESSE :

- Organisation de séjours vacances au profit des aulnaysiens âgés de 4 à 17 ans révolus pour les vacances d’été – Année 2010 – Marché de services article 30.

ANIMATION RETRAITES PERSONNES AGEES :

- Sorties promenades 2010 – Participation financière.

SANTE :

- Adhésion au dispositif optionnel « Coordination des soins médicaux » crée par l’Accord National – Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-Saint-Denis.

PERSONNEL COMMUNAL :

- Demande de remise gracieuse.

- Indemnité de tournée allouée à certains agents communaux.

- Actualisation des règles de gestion des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS).

- Reconduction d’un poste permanent de responsable des systèmes et réseaux par la voie contractuelle.

- Ouverture par voie contractuelle d’un emploi de technicien supports utilisateurs.

- Reconduction d’un poste permanent de responsable du service des archives par la voie contractuelle.

- Reconduction du poste de chef de projet Ville R.S.A.

- Frais de représentation attribués au directeur général adjoint en charge de la culture des sports et évènements.

- Ratios d’avancements de grade.

- Mise à jour du tableau des effectifs – Année 2010.

- Mise à jour du nombre d’apprentis au tableau des effectifs – Année 2010.

SPORTS :

- Conventions de partenariat – Année 2010 – Signatures :

. Association Amis Gymnastes d’Aulnay.

. Association Aulnay Sport Natation.

. Association Cercle d’Escrime d’Aulnay.

. Association Club de Badminton d’Aulnay.

. Association Club Municipal Aulnaysien des Sports Athlétiques.

. Association Comité Sports et Loisirs.

. Association Dynamic Aulnay Club.

. Association Espérance Aulnaysienne.

. Association Football Club Aulnaysien.

. Association Rugby Aulnay Club.

- Action Drop de béton – Convention de partenariat entre l’Association Drop de béton et la ville – Années 2010 , 2011 et 2012 – Signature.

- Contrat régional – Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile de France.

- Syndicat d’Equipement et d’Aménagement des Pays de France et de l’Aulnoye (SEAPFA) – Extension de compétence – Organisation de l’Intégrathlon.

- Stade de la Rose des vents – Aide à la réhabilitation des équipements sportifs – Convention entre le département de la Seine-Saint-Denis et la ville d’Aulnay-Sous-Bois – Signature.

LOGISTIQUE :

- Réforme de véhicules et engins – Budget assainissement (rectification de la délibération N° 25 du 18.12.08).

- Acquisition de véhicules et engins de tous types – Année 2010 – Mise en appel d’offres ouvert.

RESEAUX – ASSAINISSEMENT :

- Bail branchements particuliers à l’égout public année 2010, renouvelable jusqu’en 2013 – Mise en appel d’offres ouvert.

ENVIRONNEMENT :

- Adhésion au réseau VIVA CITES – Signature de la charte.

REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :

- Participation de l’OPH d’Aulnay-Sous-Bois pour extension du réseau électrique – Projet de constructions rue de Corse.

- Participation pour extension du réseau électrique – Projet de constructions avenue Coullemont – M. BRIGAS-ARTHUR PROMOTION.

ETUDES URBAINES :

- Cession à l’amiable d’un terrain à bâtir situé 15 rue Marcelin Berthelot au Blanc-Mesnil.

- Quartier Mairie – Paul Bert – Cession d’un bien immobilier
17 Av. A. France/1 rue C. Dordain à Aulnay-Sous-Bois.

- Modification et réduction de l’assiette foncière de l’état descriptif de division en volume de la brise 15.

PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE :

- Quartier de la Rose des vents – Convention de participation financière de la ville d’Aulnay-Sous-Bois :

. à l’opération de réaménagement des dalles supérieures du parking Degas.

. aux opérations de réhabilitation des tranches N° 4 et5 du Logement Francilien.

- Signature d’un avenant n° 2 à la convention régionale de renouvellement urbain.

- Quartier de la Plaine – ZAC des Aulnes – Approbation du cahier des charges de cession des terrains.

- Liquidation du GIP/PRU :

. Enveloppe affectée à la ville d’Aulnay-Sous-Bois pour le règlement des litiges éventuels.

. Versement de la quote-part du solde financier revenant à la ville d’Aulnay-Sous-Bois en tant que membre statutaire.

CONSEIL MUNICIPAL :

- Association A.E.P.C. (Association d’Entraide du Personnel Communal) – Représentation de la ville – Remplacement d’un membre de droit.

- Délégations du conseil municipal au Maire – Modifications (abroge et remplace les délibérations N° 6 du 22 mars 2008 et N° 18 du 10 avril 2008).

SOLIDARITE :

- Aide aux victimes du séisme en Haïti – Subventions.