ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 OCTOBRE 2009

Présentation des décisions N° 639 et 640 – 776 à 818 Inclus.

CULTURE :

- Réseau des bibliothèques –

. Acquisition d’un médiabus extensible et demandes de subventions pour les années 2009 et 2010 auprès du Ministère de la Culture et de la Communication, du Conseil général de la Seine-Saint-Denis et du Conseil régional d’Ile de France.

. Création de collections DVD à destination du public.

- Scène de musiques actuelles « Le cap » - Convention de collaboration avec l’association Cités/Musiques – Mise en œuvre et production du projet « Numidia Mosaïc » - Signature de la convention – Année 2009.

PETITE ENFANCE :

- Achat de 20 places de multi accueil collectif au sein d’une crèche d’entreprise – Année 2010, renouvelable jusqu’en 2012 – Marché de services article 30 –Lancement de consultation.

EDUCATION :

- Enseignement privé – Protectorat Saint-Joseph – Participation aux frais de fonctionnement.

- Coopératives scolaires – Versement du solde de la subvention – Année scolaire 2009-2010.

- Circonscription Aulnay i – Subvention Z.E.P. NORD – Année 2009.

- Circonscription Aulnay II – Subvention Z.E.P. NERUDA – Année 2009.

- Séjours avec nuitées – Participations familiales année scolaire 2009/2010.

CONSEIL MUNICIPAL :

- Convention de mise à disposition du gymnase du collège Victor Hugo –Convention avec le département de la Seine-Saint-Denis.

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE :

- Participation communale à l’abonnement Imagine’R pour les collégiens, lycéens et étudiants aulnaysiens.

COHESION SOCIALE :

- Plan de lutte contre les discriminations – Demande de subvention auprès de l’ACSE (Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances).

LOGEMENT :

- Contingent réservataire municipal – Signature d’une convention avec l’office public de l’habitat de la ville d’Aulnay-Sous-Bois.

SANTE :

- Don d’un appareil de champ visuel.

RESSOURCES HUMAINES :

• Poste permanent de chargé des copropriétés en difficulté – Ouverture à la voie contractuelle.

- Attribution d’un logement de fonction par nécessité absolue de service.

SECURITE :

- Prestations de gardiennage et de surveillance :

. Année 2007, renouvelable en 2008 et 2009 – Procédure adaptée article 30 – lot N° 1 – Avenant N° 2.

. Année 2010, renouvelable jusqu’en 2012 – Marché de services
article 30 - Procédure adaptée ouverte.

SPORTS :

- Aide aux athlètes de haut niveau des associations sportives aulnaysiennes.

- Subventions exceptionnelles aux associations sportives aulnaysiennes –Année 2009.

- Patinoire – Tarification hiver 2009/2010.

ARCHITECTURE :

- Quartier cité de l’Europe – rue de Madrid – Extension des locaux d’accompagnement nocturne (L.A.N.) – Mise en appel d’offres ouvert.

- Permis de démolir :

. Quartier Prévoyants – Le Parc

. Local jardiniers : 36 avenue Pierre Gastaud

. Pavillon : 36 avenue Pierre Gastaud.

. Quartier Nonneville Bâtiments 39, 41, rue de Toulouse

BATIMENTS COMMUNAUX :

- Equipements sportifs construction d’une halle d’athlétisme au stade du Moulin Neuf – Quartier Vieux Pays Roseraie Bourg – Signature avenants N° 2 de prorogation des délais.

RESEAUX – ASSAINISSEMENT :

- Demandes d’aide financière à l’agence de l’Eau Seine Normandie :

. Quartier Nonneville – Opération Loewel.

. Quartier Balagny – La Plaine – Tour Eiffel et Quartier Mairie –Paul Bert – Opération Cérés.

. Quartier Chanteloup – Pont de l’Union – Opération Arthur Chevalier.

- Quartier Merisiers/Etangs – Opération Les Etangs – Signature de deux conventions de branchement avec le Conseil Général de la Seine-Saint-Denis.

ESPACE PUBLIC  - VOIRIE :

- Fourniture et installation de mobilier urbain – Année 2010 et renouvelable éventuellement en 2011 – 2012 et 2013 – Mise en appel d’offres ouvert.

- Droits afférents à l’occupation commerciale du domaine public – Tarifs et mode de perception – Année 2010.

- Déplacement et réparation du mobilier d’éclairage public et de signalisation tricolore – Tarifs 2010.

ETUDES URBAINES :

- Quartier Mairie – Paul Bert – Résiliation du bail commercial Salon de Coiffure : 3 bld. Félix Faure.

- Quartier Prévoyants-Le Parc – Prise en considération de la réalisation :

. d’une opération d’aménagement sur le périmètre du secteur Croix Blanche (ancien centre des impôts).

. d’une opération d’aménagement sur le périmètre du secteur Avenue des Pavillons-sous-Bois/Avenue Just Adolphe Leclerc – Allée Circulaire.

. d’une opération d’aménagement sur le périmètre du Secteur Roger Salengro.

- Quartier Vieux Pays Roseraie Bourg – Prise en considération de la réalisation d’une opération d’aménagement sur le périmètre :

. Sud du Soleil Levant

. Nord du Soleil Levant

- Composantes patrimoniales pour le plan local d’urbanisme : approfondissement de l’inventaire systématique et production de fiches patrimoine en support à l’instruction des autorisations de droit des sols – Mission d’études – Marché à procédure adaptée.

VIE ASSOCIATIVE :

- Adhésion à l’association Voisins Solidaires – Année 2009.

- Subventions exceptionnelles sur projet aux associations – Année 2009.

ASSOCIATIONS PARTENAIRES :

- Subvention complémentaire attribuée à l’Association des Centres Sociaux d’Aulnay-Sous-Bois (A.C.S.A.) – Avenant N° 1 à la convention de partenariat – Année 2009.

- Subvention attribuée à l’Association Centre d’Eveil Artistique (CREA) – Année 2009 – Avenant n° 1 à la convention de partenariat – Diminution du montant de la subvention.

- Subvention attribuée à l’Association Mission Ville d’Aulnay – Année 2009 –Avenant n° 1 à la convention de partenariat – Diminution du montant de la subvention.

COMPTABILITE COMMUNALE :

- Budget principal Ville – Exercice 2009 – Décision modificative N° 6.

- Garanties d’emprunts – Le Logement Francilien – C.D.C. :

. Travaux de résidentialisation Alizés – Tranche 5 (322 logements).

. Travaux de réhabilitation Alizés – Tranche 5 (322 logements).

. Travaux de résidentialisation Zéphyr Nord/Alizés Nord – Tranche 4 (288 logements).

. Travaux de réhabilitation Zéphyr Nord/Alizés Nord – Tranche 4
(288 logements).

. Opération de construction de 100 logements collectifs dans le Quartier de la Rose des Vents.

. Réaménagement du pied des bâtiments 75 à 78 – Résidence Brise 1.

- Modification des garanties d’emprunts O.P.H. D’Aulnay-Sous-Bois – C.D.C. – Opération d’achat VEFA de 23 logements locatifs sociaux – Vélodrome lot B Bis.

COMPTOIR DES MINERAUX ET DES MATIERES PREMIERES (C.M.M.P.).

- Site sis 107 rue de Mitry à Aulnay-Sous-Bois, dit de l’ancienne usine d’amiante CMMP – Sollicitation de subventions (complète la délibération
N° 67 du 12.03.09)

REPRESENTATION :

- Association des Centres Sociaux d’Aulnay-Sous-Bois (ACSA) – Remplacement d’un membre du conseil municipal.

SOLIDARITE :

- Aide aux victimes du séisme en Indonésie – Subvention à l’association Action Contre la Faim.

VŒU :

- Vœu présenté par le groupe des élus verts – Europe Ecologie – Mobilisation pour le climat.