SOLIDARITE

- Subvention Exceptionnelle au CCAS de la Ville de Sevran – Incendie du
11 Août 2009

RELATIONS INTERNATIONALES

- Mission pour la paix en Israël et dans les territoires palestiniens du 10 au
16 octobre 2009 – Proposition de rencontre avec le Maire d’EL RAM (West Bank) et avec des élus israéliens

ETAT CIVIL - ELECTIONS

- Conventions avec l’INSEE relatives à la transmission des données de l’état civil et du fichier électoral par internet

SANTE

- Pole Gérontologique – Centre de Liaison et de Coordination pour le Maintien A Domicile - CLIMAD - et service de soins infirmiers à domicile - SSIAD - Convention définissant les règles de fonctionnement et d’organisation entre le CLIMAD, le SSIAD et le Réseau de soins palliatifs : ARC EN CIEL.

- Action de prévention du sida dans le cadre de la journée mondiale contre le SIDA 2009 - convention avec le Groupement Régional de Santé Publique (G.R.S.P.) – Octroi d’une subvention

- Prévention bucco dentaire chez les enfants de 7 ans dans le cadre du label ARCADE IDES - Convention avec la caisse primaire d’assurance maladie 93 – Octroi d’une subvention

- Signature d’une convention avec la Mutualité de la Fonction Publique – Délégation de paiement – secteur dentaire

- Centre de Soins d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) - règlement de fonctionnement

POLICE MUNICIPALE

- Télésécurité- fixation de la redevance

JEUNESSE

- Organisation de séjours vacances au profit des aulnaysiens âgés de 4 à 17 ans révolus pour les vacances d’hiver - année 2010 – marché de services article 30

RESTAURANTS MUNICIPAUX :

- Convention avec le collège Pierre de Ronsard - Fourniture de repas en liaison froide pour la période du 04 septembre 2009 au 29 juin 2010 inclus

- Location de véhicules frigorifiques – année 2004/2005, renouvelable jusqu’en 2008/2009 - Appel d’Offres Ouvert - avenant n° 2

CULTURE :

- Convention de Coopération culturelle entre la ville d’Aulnay-sous-Bois et le département de la Seine-Saint-Denis- années 2009, 2010 et 2011

- Scène De Musiques Actuelles « Le Cap » - Tarif atelier d’éveil musical - Année 2009/2010

ANIMATION RETRAITES PERSONNES AGEES

- Organisation de séjours vacances – Année 2010 – marché de services article 30

RESSOURCES HUMAINES :

- Inspection et conseil en prévention des risques professionnels - adhésion au service prévention hygiène et sécurité du travail du CIG de la petite couronne - signature d’une convention

- Création de deux postes d’officier(e)s de restauration au titre du dispositif PACTE

- Recrutement d’un médecin du travail charge de la médecine préventive et professionnelle par la voie contractuelle

- Création d’une vacation pour la rémunération d’un animateur sur le Forum des Associations

- Rémunération des Educateurs Territoriaux des Activites Physiques et Sportives non titulaires exerçant leur fonction à l’école municipale des sports

- Personnel communal - demande de remise gracieuse

- Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements

- Elus – remboursements des frais liés à des déplacements dans le cadre des mandats spéciaux

ESPACE PUBLIC :

- Service espaces verts – 9 eme édition de la fête de l’arbre du 24 au 25 octobre 2009 – fixation tarifaire pour l’animation petit train et atelier de fabrication de magnets

- Voirie : entretien, réparation et rénovation de la signalisation tricolore, année 2010 et éventuellement renouvelable en 2011, 2012 et 2013 - mise en Appel d’Offres Ouvert

ETUDES URBAINES :

- Prévoyants-le Parc - prise en considération de la réalisation d’une opération d’aménagement sur le périmètre du secteur Roger Salengro

- Prévoyants-le Parc - prise en considération de la réalisation d’une opération d’aménagement sur le périmètre du secteur croix blanche (ancien centre des impôts)

- Quartier Prévoyants le Parc - prise en considération de la réalisation d’une opération d’aménagement sur le périmètre du secteur avenue des Pavillons-sous-Bois avenue Just - Adolphe-Leclerc / allée Circulaire

- Quartier Vieux Pays Roseraie Bourg - Prise en considération de la réalisation d’une opération d’aménagement sur le périmètre du secteur du soleil levant

- Approbation de la modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Aulnay-sous-Bois

- Quartier prévoyants Parc - acquisition à l’amiable d’un bien sis 32 bis allée circulaire

- Quartier Ouest Edgar Degas prorogation du bail à construction sur un terrain sis 1 rue Léonard de Vinci « restaurant Del Arte »

- Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec la société financière PREAULT

- ZAC DES AULNES – Approbation du dossier de réalisation

COMPTABILITE COMMUNALE :

- ZAC DES AULNES – Approbation du compte rendu à la collectivité pour l’année 2008 – approbation et signature de l’avenant n°3 à la concession d’aménagement

- Budget annexe Assainissement – exercice 2009 – produits irrécouvrables – Admission en non valeur.

- Budget Restauration Extra-Scolaire – Exercice 2009 – produits irrécouvrables – Admission en non valeur

- Budget annexe Assainissement – Exercice 2009 – décision modificative n° 2

- Budget annexe Restauration Extra Scolaire – Exercice 2009 - décision modificative n° 2

- Budget Principal Ville - Exercice 2009 - Décision modificative n° 5

- Syndicat d’Equipement et d’Aménagement des Pays de France et de l’Aulnoye – Rapport d’activité – Année 2008