CULTURE :

- Ecole d’Art Claude Monet - Modification du règlement intérieur à l’usage des familles.

- Bibliothèque municipale – fourniture de livres, périodiques et autres produits édités pour la ville d’Aulnay-Sous-Bois – année 2010 et renouvelable éventuellement jusqu’en 2013 – mise en appel d’offres ouvert.

- Mise en ligne du catalogue du réseau des bibliothèques.

MISSION HANDICAP :

- Accompagnement des élèves handicapés psychiques– convention à intervenir avec l’éducation nationale et l’Hopital Robert Ballanger.

SANTE :

- Filière de soins gériatriques –convention constitutive – signature (annule et remplace partiellement la délibération N°11 du 18 décembre 2008).

– Signature d’une convention avec la société ALMERYS – Délégation de paiement.

- Signature d’une convention avec la MFP (Mutualité Fonction Publique) – Délégation de paiement.

PERSONNEL COMMUNAL :

- Demande de remise gracieuse – M.

- Rémunération des assistant(e)s maternel(le)s – mise en place d’une prime mensuelle.

- Attribution de l’indemnité de sujétion spéciale aux auxiliaires de puériculture et auxiliaires de soins.

- Création d’un poste de chef de projet Ville R.S.A (Revenu de Solidarité Active).

- Mise à jour du tableau des effectifs – année 2009.

- Effectifs des collaborateurs de groupe d’Elus.

PROTOCOLE :

- Prestations de restauration pour les réceptions de nouvelle année – janvier 2010, mise en appel d’offres ouvert.

RESTAURANTS MUNICIPAUX :

- Location de véhicules frigorifiques - années 2010 à 2014 – mise en appel d’offres ouvert – annule et remplace la délibération N°34 du 29 janvier 2009.

- Fourniture de boissons non alcoolisées – année 2009/2010 et renouvelable éventuellement en 2010/2011, 2011/2012 et 2012/2013 – mise en appel d’offres ouvert – annule et remplace la délibération N°13 du 18 décembre 2008.

TELECOMMUNICATIONS :

- Groupement de commandes pour les services de télécommunications « SIPPEREC » - années 2007 à 2009 – marché « voix données, fixe-mobile » - lots N°2 et N°3 – avenants N°1 de transfert.

ACHATS ADMINISTRATIFS :

- Renouvellement du parc matériels multifonctions et télécopieurs – service municipaux et groupes scolaires – années 2010 à 2013 – mise en appel d’offres ouvert.

SPORTS

- Convention entre la ville, le collège Victor Hugo et l’association Espérance Aulnaysienne – projet d’activité de classe à option sportive (Football).

- Aides aux athlètes de haut niveau des associations sportives Aulnaysiennes

- Subventions exceptionnelles aux associations sportives Aulnaysiennes - année 2009.

COMMERCE  :

- Dissolution de la FAACAS – reversement de subvention à la ville.

ESPACE PUBLIC :

- Travaux d’aménagement de la Roseraie Municipale Honoré Daumier – demande de subvention auprès de la région Ile de France

- Travaux d’aménagement de l’espace public dans les différents quartiers de la ville – année 2009, renouvelable éventuellement jusqu’en 2012 – appel d’offres ouvert – signature d’un accord cadre.

- Quartier Rose des Vents – Est Degas :

- requalification des Espaces Publics – demande de subventions auprès de la Région Ile de France :

- Tranche 4 Alizés Nord.

- Tranche 5 Alizés Centre.

VOIRIE-ENVIRONNEMENT :

- Confection de bateaux de portes – tarifs pour l’année 2010.

- Fourniture de matériel de signalisation verticale – année 2007 renouvelable jusqu’en 2010 – avenant N°1.

REGIE BATIMENTS :

- Fourniture et livraison de matériaux de bâtiment – année 2009, renouvelable jusqu’en 2012 – appel d’offres ouvert – lot N°2 – avenant N°1.

- Equipements sportifs – construction d’une halle d’athlétisme au stade du Moulin Neuf - quartier Morée –. signature avenants N°1 de prolongation des délais.

REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :

- Participation pour extension du réseau électrique – projet de constructions 5 rue des écoles – M. MONTELEONE –SCI VILLA JASMIN.

- Remise gracieuse de pénalités sur taxe locale d’équipement.

PRU – ZAC DES AULNES :

- Concession d’aménagement – avenant de transfert au profit de la société SEQUANO AMENAGEMENT.

URBANISME :

- Acquisition en pleine propriété du parking sis rue du Maréchal Juin – quartier Vieux-Pays-Roseraie-Bourg.

- Approbation de la modification du PLU (Plan Local d’Urbanisme) de la commune d’Aulnay-Sous-Bois

FINANCES :

- Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale – année 2008 – rapport d’utilisation.

- Fonds de Solidarité des communes de la région Ile de France – année 2008 – rapport d’utilisation.

CONSEIL MUNICIPAL :

- Modifications du règlement intérieur du Conseil Municipal.