EDUCATION :

- Modification du règlement intérieur à l’usage des familles pour les accueils de loisirs sans hébergement

CULTURE :

- Scène de musiques actuelles « Le Cap » :
          . Affiliation au centre national de la variété et du jazz – Année 2009 et suivantes.
          . Demande de subvention auprès du conseil général de la Seine-Saint-Denis sur projet au titre du soutien à la permanence artistique – année 2009/2010.
          . Convention de partenariat entre la ville et l’association des centres sociaux d’Aulnay-Sous-Bois (ACSA) pour l’organisation d’une activité culturelle au Cap – Signature de la convention.

- Subvention complémentaire attribuée à l’Institut Aulnaysien de Développement Culturel (IADC) – Avenant n° 2 à la convention de partenariat – Année 2009.

RESSOURCES HUMAINES :

- Demande de remise gracieuse.

- Rémunération du poste permanent de directeur des affaires culturelles contractuel

- Habillement et matériel d’hygiène et de sécurité du personnel communal –année 2010 – renouvelable, éventuellement, jusqu’en 2013 – Mise en appel d‘offres ouvert.

RESTAURANTS MUNICIPAUX :

- Location de véhicules frigorifiques – Année 2004/2005, renouvelable jusqu’en 2008/2009 – Appel d’offres ouvert – Avenant n° 1 – Annule et remplace la délibération N° 4 du 7 mai 2009

RESEAUX – ASSAINISSEMENT :

- Quartier Merisiers Etangs – Opération voie nouvelle Les Etangs Ouest – Mise en appel d’offres ouvert.

ARCHITECTURE :

- Ecole primaire Paul Bert – transformation d’un logement en locaux scolaires – déclaration préalable – quartier mairie Paul Bert.

- Extension des locaux d’accompagnement nocturne (L.A.N.) – Quartier cité de l’Europe – permis de construire

DEPLACEMENTS URBAINS :

- Convention d’exploitation du service public de transport de la ligne 43 – Année 2009.

ETUDES URBAINES :

- Cité Saint-Anne – Projet de rénovation urbaine à Pavillons-Sous-Bois et Aulnay-Sous-Bois – Signature de la convention pluriannuelle avec l’agence nationale de rénovation urbaine pour la mise en œuvre du projet de rénovation urbaine « La Poudrette » de la ville des Pavillons-Sous-Bois.

REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :

- Participation de l’O.P.H. d’Aulnay-Sous-Bois pour extension du réseau électrique – Projet de constructions rue Maurice Nilès et Rue Arc-en-Ciel.

JUSTICE :

- Protocole transactionnel avec M. FEKIR.

COMPTABILITE COMMUNALE :

- Budget principal ville – exercice 2009 :
. Produits irrécouvrables – admission en non valeur.
. Décision modificative N° 4.

CONSEIL MUNICIPAL :

- Création et adoption du règlement intérieur du Comité Consultatif de Dénomination des Rues, de l’Espace Public et des Equipements Publics.

VŒU PRESENTE PAR LE GROUPE « LES VERTS »

- Pour la préservation de l’agriculture biologique en Ile-de-France.