Approbation du Compte de Gestion 2008 :

- Ville

- Assainissement

- Restauration extra scolaire

Vote du Compte Administratif – exercice 2008 :

-Budget Principal Ville

- Budget annexe assainissement

- Budget Restauration Extra Scolaire

Affectation du résultat 2008 :

- Budget Principal Ville

- Budget Annexe Assainissement

- Budget Annexe Restauration Extra Scolaire

- Budget Principal Ville – reprise du résultat 2008 sur exercice 2009 – décision modificative N°2.

- Budget Annexe Assainissement – reprise du résultat 2008 sur exercice 2009 – décision modificative N°1

- Budget Annexe Restauration Extra Scolaire –reprise du résultat 2008 sur exercice 2009 – décision modificative N°1 

PETITE ENFANCE :
- Ouverture de deux micro-multi-accueils – 36 rue Pierre Gastaud –
règlements intérieurs

EDUCATION :
Subvention en faveur des projets éducatifs :

- Collège Pablo Néruda : « réalisation d’une fresque ».

- Lycée Jean Zay : « voyage au Havre et à Honfleur »

- Collège Gérard Philipe : « Artistiquement vôtre », « Option théâtre » et
« Le conte dans tous ses états »

JEUNESSE :
- Organisation de séjours vacances au profit des aulnaysiens âgés de 6 à 17 ans
révolus pour les vacances printemps – année 2009 - marché de services
article 30 – avenant N°1

ANIMATION CULTURELLE RETRAITÉS PERSONNES ÂGÉES :
- Organisation de séjours vacances – année 2009 – procédure adaptée -
marché de prestation article 30 – lot N°6 – avenant N°1.

CULTURE :
Conservatoire de Musique et de Danse à Rayonnement Départemental :

- Demande de subvention auprès de la DRAC Ile-De-France – année 2009.

- Tarifs année scolaire 2009/2010

- Ecole d’Art Claude Monet – tarifs année scolaire 2009/2010.

- Subvention complémentaire attribuée à l’Institut Aulnaysien de Développement
Culturel (IADC) – avenant à la convention de partenariat – année 2009.

-Travaux de reliure, de restauration et de numérisation de documents d’archives –
demande de subventions

ANCIENS COMBATTANTS :
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’amicale de Chateaubriant Voves-Rouille.

VIE ASSOCIATIVE  :
- Subventions exceptionnelles sur projet aux associations – année 2009

- Adhésion à l’association « AFLO au Fil de l’Ourcq »

RELATIONS INTERNATIONALES :
- Subvention exceptionnelle à l’association Quartiers du Monde

PERSONNEL COMMUNAL :

- Création d’emplois saisonniers – année 2009.

- Demande de remise gracieuse

- Mise à jour du tableau des effectifs – année 2009.

RESTAURANTS MUNICIPAUX :
- Restaurants municipaux – régie scolaire – révision du réglement applicable aux
usagers des restaurants scolaires

ANIMATION COMMERCIALE :
- Organisation de la quatrième grande Foire de Printemps – convention avec les
vitrines d’Aulnay-Sous-Bois.

INSERTIONS :
- Subvention complémentaire attribuée à l’association Ménage et Vous – avenant N°1
à la convention de partenariat – année 2009.

SANTE :
- Transformation du centre de cure ambulatoire en alcoologie (CCAA) d’Aulnay-Sous-Bois en centre de soins d’accompagnement et de prévention en Addictologie (CSAPA)

SPORTS :
- Subvention complémentaire attribuée à l’association Football Club
Aulnaysien – avenant N°1 à la convention de partenariat et signature d’une convention d’objectifs – année 2009.

- Subvention de fonctionnement à l’association Sportive PHI BAO CLUB – année 2009.

- Subventions exceptionnelles aux associations sportives Aulnaysiennes – année 2009.

- Halle d’athlétisme du stade du Moulin Neuf – convention entre le département de la Seine-Saint-Denis et la ville d’Aulnay-Sous-Bois

ANIMATION SOCIALE DES QUARTIERS :

- Conseil Régional d’Ile de France - Dispositif animation sociale des quartiers – programmation 2009 - signature avenant.

S.I.G.E.I.F :
- Adhésion des communes du Chesnay (Yvelines) et de Vaujours (Seine-Saint-Denis)

ESPACES VERTS :
- Programme des festivités marquant le 50 eme anniversaire de la création du service des espaces verts

- Travaux d’aménagement de la roseraie municipale Honoré Daumier et création de jardins partagés

- Adhésion de la ville à l’association PLANTE ET CITE.

AGENDA 21 :
- Mission d’accompagnement à la réalisation d’Agenda 21 – marché à procédure adaptée

ESPACE PUBLIC :
- Enlèvement et élimination des déchets du centre technique municipal année
2007 renouvelable jusqu’en 2010 – avenant N°1.

- Entretien de l’éclairage public et des illuminations – année 2006, renouvelé en 2007 et 2008 – appel d’offres restreint – annulation de l’avenant N°1.

JUSTICE  :
- Protocole transactionnel avec la société Bentin

PROPRETE URBAINE :
- acquisition d’une balayeuse de voirie compacte en 2009 – mise en appel d’offres
ouvert

- Collecte des déchets encombrants des ménages en 2010 – renouvelable jusqu’en 2013 – mise en appel d’offres ouvert

REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :
- Remise gracieuse de pénalités sur taxe locale d’équipement.

LOGISTIQUE :
- Acquisition de véhicules et engins de tous types – année 2009 – mise en appel
d’offres ouvert

COMPTABILITE :
- Exploitation du Parc de stationnement public PIR II – signature d’un protocole officialisant la remise des installations à la commune d’Aulnay sous/bois

P.R.U :
- Quartier Ouest Edgar Degas – cession des délaissés voirie et espaces verts par le département de la Seine-Saint-Denis au profit de la commune (ancienne RN2)

- Convention ANRU – demande de versement d’un acompte par l’Etat

- Plan de relance- convention pluriannuelle relative au projet de rénovation des quartiers nord – signature d’un avenant simplifié.

- Convention pluriannuelle du projet de rénovation des quartiers nord – signature de l’avenant simplifié N°6