ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2009

 

Présentation des décisions 342 à 393 – 395 et 397 à 399 inclus.

Adoption du Procès Verbal du Conseil Municipal du 5 Juin 2008.

COMPTABILITE COMMUNALE :

- Budget principal ville – exercice 2009 – vote du budget primitif

- Budget principal ville – exercice 2009 – vote d’une autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) – construction d’une crèche collective rue de Toulouse.

- Fiscalité – Année 2009.

- Budget annexe assainissement – exercice 2009 – vote du budget primitif.

- Budget annexe restauration extra-scolaire – exercice 2009 – vote du budget primitif.

ASSOCIATIONS PARTENAIRES :

- Attributions de subventions – Convention de partenariat – Année 2009 :

. Association Centre d’Eveil Artistique (CREA) d’Aulnay-Sous-Bois.

. Institut Aulnaysien de Développement Culturel (IADC).

. Association Aulnay Sports.

. Association des Centres Sociaux d’Aulnay-Sous-Bois.

. Association des Femmes relais et des Médiateurs Interculturels d’Aulnay-Sous-Bois.

. Association Le Ricochet.

. Association Régie de Quartier Saddaka.

. Association Ménage et Vous.

. Association Ménage et Propreté.

. Association Plateforme d’Insertion Multiservices (PIM).

. Association Mission Ville d’Aulnay.

. Association M2E Entreprise.

. Association M2E Ressources.

. Association M2E Emploi.

. Association M2E Initiative.

. Association M2E Expansion.

. Association d’Entraide du Personnel Communal – AEPC.

VIE ASSOCIATIVE :

- Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association sociale – année 2009 – Association Quartier aux mains nues.

CULTURE :

- Conservatoire de musique et de danse à rayonnement départemental –Reversement des recettes de deux concerts organisés sous l’égide de l’Association Rotary Club du Bourget/Aulnay au bénéfice de l’association Sports et Loisirs Toulouse Lautrec.

ENFANCE – JEUNESSE :

- Contrat enfance jeunesse (CEJ) – signature d’un avenant N° 2008/ et signature d’une convention d’aide financière complémentaire en soutien à des actions non comprises dans le CEJ.

- Stages sportifs, séjours antennes jeunesse/clubs loisirs organisés pendant les vacances scolaires ou week-ends découverte organisés à l’année – Participation financière des familles.

SANTE – GERONTOLOGIE :

- Foyer résidence Les Tamaris – Règlement de fonctionnement.

ETAT CIVIL :

- Evolution de la législation funéraire – révision du montant vacations funéraires.

COOPERATION DECENTRALISEE :

- Déplacement d’élus et d’agents municipaux du 3 au 6 février 2009 à Rotterdam.

- Assises de la coopération décentralisées Franco-Marocaine du 19 au 20 février 2009 à Agadir (Maroc) – participation de la ville d’Aulnay-Sous-Bois.

RESSOURCES HUMAINES :

- Mise à jour du tableau des effectifs – année 2009.

- Mise à jour du nombre d’apprentis au tableau des effectifs – année 2009.

- Mise à jour des effectifs du conservatoire de musique et de danse à rayonnement départemental – année 2009.

RESTAURANTS MUNICIPAUX :

- Location de véhicules frigorifiques – années 2009/2010 à 2013/2014 –Mise en appel d’offres ouvert.

SPORTS :

- Subventions aux associations sportives – Année 2009.

- Attributions de subventions – Conventions – Année 2009 :

. Association Amis Gymnastes d’Aulnay.

. Association Club de Badminton d’Aulnay.

. Association Cercle d’Escrime d’Aulnay.

. Association Club Municipal Aulnaysien des Sports Athlétiques.

. Association Comité Sports et Loisirs.

. Association Dynamic Aulnay Club.

. Association Espérance Aulnaysienne.

. Association Football Club Aulnaysien.

- Aides aux athlètes de haut niveau des associations sportives.

BATIMENTS COMMUNAUX :

- Stade de la Rose des Vents – Quartier Edgar Degas Est – Transformation du terrain de football – Installation d’un revêtement synthétique sur le stade de football et réfection des installations électriques – Mise en appel d’offres ouvert

- Travaux d’entretien de couverture bacs, bandeaux asphalte – Cosec Gros SAULE (Quartier Edgar Degas) et école Fontaine des Prés 1 et 2 (quartier Balagny La plainte Tour Eiffel) – Mise en appel d’offres ouvert.

- Quartier Gros Saule –Travaux de construction de la maison de quartier Gros Saule :

. Permis de construire.

. Mise en appel d’offres ouvert.

- Quartier Gros Saule : Travaux de redistribution de l’installation de chauffage du groupe scolaire André Malraux – Mise en appel d’offres ouvert.

ARCHITECTURE :

- Construction de deux micro-crèches – Parc E. Zola (Quartier Prévoyants Le Parc) – 36 Avenue Pierre Gastaud :

. Permis de construire.

. Marché en procédure adaptée.

ESPACE PUBLIC – VOIRIE ENTRETIEN :

- Marché d’entretien et maintenance de l’éclairage public et des illuminations pour l’année 2009 et renouvelable au 1 er Janvier de chaque année jusqu’en 2012. Mise en appel d’offres restreint.

- Complément à la délibération N° 49 du 16.10.2008 sur les modalités d’application de la taxe locale sur la publicité extérieure.

ETUDES URBAINES :

- Quartier Gros Saule – Acquisition des parties communes du Hameau de la Saulaie.

- Quartier Mairie – Acquisition à l’amiable d’une propriété bâtie sise 61-63 rue du 11 novembre à Aulnay-Sous-Bois.

PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE (PRU).

– Mission de pilotage.

REGLEMENTATION DES CONTRUCTIONS :

- Remise gracieuse de pénalités sur taxe locale d’équipement.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE DE France :

- Adhésion de la commune de Jouy-en-Josas (Yvelines).

COMMERCE – ARTISANAT :

- Marchés forains :

. Signature avenant n° 1 à la convention d’affermage avec Lombard & Guérin – Gestion marché du Galion.

- Signature avenant N° 2 à la convention d’affermage avec Lombard & Guérin – Dimensionnement du marché de la Rose des Vents.

INTERCOMMUNALITE :

- Adhésion au syndicat « Paris Métropole ».