ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2008

Présentation des décisions 217 – 269 à 341 inclus.

Présentation de la décision comptable N°3.

PETITE ENFANCE :

- Construction d’un établissement petite enfance regroupant la création de 40 places d’accueil collectif et la rénovation de 60 places d’accueil familial – demande de subvention.

EDUCATION :

- Subvention municipale en faveur du projet éducatif « 14-18, A QUI LA FAUTE ? » - du lycée Jean Zay.

JEUNESSE  :

- Organisation de séjours vacances au profit des Aulnaysiens âgés de 4 à 17 ans révolus pour les vacances d’été – année 2009 – marché de services article 30.

JUSTICE :

- Protection fonctionnelle des élus – prise en charge des frais de justice.

CULTURE :

- Conservatoire de musique et de danse à rayonnement départemental – solidarité - don et reversement de recettes au bénéfice de l’association Française contre les Myopathies – TELETHON 2008.

- Œuvres d’art – acquisition de 9 lithographies originales.
- Convention de coopération culturelle entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois et le département de la Seine-Saint-Denis – signature de l’avenant N°2 relatif au
soutien du département au titre de l’année 2008.

- Subvention municipale pour la mise en œuvre du projet « CORPS LIMITED » à l’association Les Rencontres Chorégraphiques Internationales de Seine-Saint-Denis.

ANIMATION RETRAITES – PERSONNES AGEES :

- Foyers clubs – solidarité – don et reversement de recettes au bénéfice de l’association Française contre les Myopathies – Téléthon 2008.

- Séjours vacances 2009 – barème des participations.

SANTE/GERONTOLOGIE :

- Signature d’une convention constitutive d’une filière gériatrique et d’une convention relative aux modalités de coopération entre le Centre Hospitalier Intercommunal Robert Ballanger (établissement support) et la ville d’Aulnay-Sous-Bois.

RESTAURANTS MUNICIPAUX :

- Location et entretien des vêtements de travail – année 2009/2010 renouvelable jusqu’en 2012/2013 – mise en appel d’offres ouvert.

- Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées – année 2009 et renouvelable éventuellement en 2010, 2011 et 2012 – mise en appel d’offres ouvert.

ASSURANCES :

- Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

REGLEMENTATION COMMERCIALE :

- Révision des tarifs de droits de place et des montants de redevance d’exploitation des marchés forains au titre de l’année 2009

PREVENTION SECURITE :

- Subvention municipale en faveur de l’association GRAJAR

SPORTS :

- Subvention exceptionnelle à l’association Comité Sports et Loisirs année 2008.

BATIMENTS :

- Equipements sportifs – construction d’une halle d’athlétisme au stade du Moulin Neuf – quartier Morée – appel d’offres ouvert – signature du marché.

ARCHITECTURE :

- Agrandissement du groupe scolaire maternel Nonneville – quartier Nonneville mise en appel d’offres ouvert (annule et remplace la délibération N° 35 du
20 novembre 2008).

ASSAINISSEMENT :

- Quartier Balagny –Vieux-Pays – Mairie – opération voies diverses 2 – passation d’un avenant.

- Redevance communale d’assainissement – année 2009 – maintien du taux

ESPACE PUBLIC – VOIRIE :

- Travaux de taille et d’abattage sur voies plantées et diverses propriétés - année 2005, renouvelable jusqu’en 2008 – appel d’offres restreint – lot N°2 avenant de prolongation.

- Droits afférents à l’occupation commerciale du domaine public – tarifs et mode de perception.

- Avenant N°2 à la convention d’exploitation de dispositifs publicitaires sur le domaine foncier de la ville.

- Quartier Est Edgar Degas – requalification urbaine de la Rose des Vents – opération ZEPHYR BRISE II – convention de financement F.E.D.E.R.du
26 octobre 2006 – avenant N°1 pour la prolongation du délai d’égibilité.

LOGISTIQUE :

- Réforme de véhicules et engins du parc de la ville.

URBANISME :

- Instauration de la participation pour voirie et réseaux.

- Quartier Vieux-Pays – Roseraie – Bourg – acquisition 57-59 rue Jules Princet

- Quartier Merisier-Etangs – cession de la propriété sise 92 chemin du Moulin de la Ville (ancienne gendarmerie)

PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN :

- Convention technique VILLE/ERDF de desserte en énergie électrique des
quartiers Nord « Zone ANRU » à Aulnay-Sous-Bois

GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC (G.I.P. pour le P.R.U.) :

- Remplacement d’un représentant du conseil municipal au sein du Conseil
d’Administration

FINANCES :

- Budget Principal Ville – exercice 2008 - décision modificative N°7.

- Budget Annexe Assainissement – exercice 2008 - produits irrécouvrables –admission en non valeur.

- Budget Restauration extra-scolaire – exercice 2008 - produits irrécouvrables – admission en non valeur.

- Acomptes de subventions aux associations partenaires – année 2009.

- Budget principal ville et budget annexe de l’assainissement 2009 – Délibération autorisant l’ordonnateur à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l’exercice 2008.

- Orientations budgétaires 2009.